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Déliberation
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Subvention (2.000 euros) à l'association Mémoire des Résistants Juifs de la M.O.I, (10e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DAC 404-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Regroupement, Implantation, Redéploiement des exercices libéraux (RIR IDF) (91350 Grigny). Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2011 [2011 DASES 225-1]


Signature des marchés et accords cadres à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres le 4 octobre 2011. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DAJ 24-1]


Protocole d'articulation entre le Département de Paris, le Tribunal de Grande Instance de Paris et le Parquet des mineurs. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2011 [2011 DASES 569-1]


Subvention et convention (40.000 euros) avec l'association Médecins du Monde (18e) Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2011 [2011 DASES 52-1]


Subvention et convention (790.434 euros) avec l'Association pour le Dépistage des Cancers à Paris (15e). Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2011 [2011 DASES 295-1]


Subvention et convention ( 2.500 euros) avec l'association Actions Jeunes AJ (17e) dans le cadre du programme Paris Santé Nutrition. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2011 [2011 DASES 515-1]


Projet de territorialisation des objectifs de production de logements neufs prévus par la loi Grand Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DLH 282-1]


Subvention (115.000 euros) et avenant à la convention avec l'association Le Mémorial de la Shoah. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DAC 566-1]


Subvention (600 euros) au Comité d'entente des anciens combattants du 9e arrondissement C.E.A.C. (9e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DAC 606-1]


Participation et convention (40.000 euros) avec l'association REPI 2000 (13e) pour son action d'animation et de prévention en direction des jeunes. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2011 [2011 DASES 530-1]


Participation et convention (97.060 euros) avec la Mission Locale de Paris pour des actions de lutte contre le décrochage. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2011 [2011 DASES 316-1]


Subvention (15.000 euros) au Forum des instituts culturels étrangers à Paris FICEP (7e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DAC 428-1]


Subvention (4.000 euros) à Société littéraire et artistique du 7e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DAC 639-1]


Subventions (24.500 euros) avenant et convention avec l'association Ombre en lumière (11e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DAC 233-1]


Subvention et convention (25.000 euros) avec l'association Bus Social Dentaire (16e). Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2011 [2011 DASES 40-1]


Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché relatif à la fourniture et la livraison de pochettes individuelles personnalisées contenant un préservatif masculin lubrifié avec une dose de gel lubrifiant. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2011 [2011 DASES 556-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association ANQA (18e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DAC 632-1]


Indemnisation de la Société DUMEZ par la SEMAVIP dans le cadre de l'opération de construction d'une école maternelle sur le site de l'ancien hôpital Saint-Lazare, 9, square Alban Satragne (10e) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DPA 12-1]


Participation (46.000 euros) et convention avec la Mission Locale de Paris pour le fonctionnement d'une action de repérage et de mobilisation des jeunes décrocheurs sur le site Belliard. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2011 [2011 DASES 307-1]


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