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Déliberation
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Subvention (400 euros) à l'association Art Way (20e) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DAC 749-1]


Signature d'une convention avec l'association CAPITAL GAMES pour l'attribution d'une subvention. Montant : 25 000 euros. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2011 [2011 DDEEES 121-1]


Communication relative à deux arrêtés préfectoraux autorisant et réglementant, au titre du Code de l'Environnement, l'exploitation d'installations soumises à la réglementation sur les installations classées pour la protection de l'environnement. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DEVE 151-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association Comité des fêtes et d'actions sociales du 9e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DUCT 191-1]


Subvention (1.700 euros) à l'association Grumpy Nature (76600 Le Havre )pour son étude ornithologique sur le Fuligule Milouin au lac du Bois de Vincennes. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DEVE 112-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association CORIF (93410 Vaujours) pour l'inventaire des oiseaux mené sur Paris par l'Observatoire Régional des Oiseaux Communs d'Ile-de-France et la conception d'un ouvrage sur l'avifaune francilienne. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DEVE 117-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association Fama (4e) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DAC 755-1]


Subvention (18 000 euros) à la Guinguette Pirate et à l'APIES pour des projets économiques innovants dans les quartiers Politique de la Ville. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DPVI 247-1]


Subvention (2 000 euros) à l'Association H/F Ile de France (18ème) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 SG 194-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Ecritures Buissonnières (5e). Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2011 [2011 DASES 480-1]


Subvention et avenant à convention (700 000 euros) avec Oséo Régions. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2011 [2011 DDEEES 124-1]


Subvention à Oséo Innovation (1.500.000 euros) pour abonder le fonds Paris Innovation Amorçage (94700 Maisons Alfort). Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2011 [2011 DDEEES 115-1]


Subvention (4000 euros) à l'assopcation Presse et cité au titre de la lutte contre les discriminations. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DPVI 234-1]


Subvention (50 000 euros à l'ENS et l'ARFOG pour leur lutte contre l'illetrisme dans le cadre de la Politique de la Ville. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DPVI 246-1]


Subvention et convention (800.000 euros) avec le Pôle de Recherche et d'Enseignement Supérieur (PRES) Sorbonne Paris Cité. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2011 [2011 DDEEES 149-1]


Subvention (7000 euros) à l'Association Théories et Réflexions sur l'Apprendre, la Communication et l'Etudcation Scientifiques au titre de la lutte contre les discriminations. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DPVI 239-1]


Subvention (3.500 euros) à l'association Inf'OGM (93 100 Montreuil) pour la réalisation d'une brochure de sensibilisation aux enjeux des OGM Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DEVE 129-1]


Subvention (165.341 euros) et avenant n° 2 avec l'Association Familiale Catholique de Saint Honoré d'Eylau pour sa halte-garderie (16e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DFPE 144-1]


Convention de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de l'Etablissement Culturel de la Ville de Paris Les Trois Baudets (18e) . Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2011 [2011 DAC 762-1]


Subvention et convention (70.000 euros) avec l'association PREPSY (13e). Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2011 [2011 DASES 397-1]


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