Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 2012
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 ... > <

Subvention de 4.000 euros au réseau des associations pour le maintien de l'agriculture paysanne d'Ile-de-France (AMAP IdF) pour ses actions de sensibilisation des Parisiens aux enjeux agricoles. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DEVE 156-1]


Subvention (47.677 euros) avec avenant à convention avec l'association INTER AIDE relative au projet d'accès durable à l'eau potable et à l'assinissement des districts de Kindo KOYSHA, Loma, Gena et Mareka (Ethiopie) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DPE 69-1]


Subvention (2000 euros) à l'association Société Centrale d'Apiculture, de sériciculture, d' insectologie et de zoologie agricole (14e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DASCO 91-1]


Désignation de représentantes du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein d’établissements publics locaux d'enseignement - Collèges de moins de 600 élèves et ne comportant pas de section d'éducation spécialisée. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2012 [R.32]


Convention d'occupation temporaire du domaine public avec l'association Comité Départemental de Paris de Tir à l'Arc pour l'occupation et l'utilisation privative d'un Pas de Tir à l'Arc extérieur au sein du stade municipal Léo Lagrange situé 68, boulevard Poniatowski (12e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DJS 415-1]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil de l’Education nationale dans le Département de Paris (CDEN). Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2012 [R.28]


Signature d'un contrat de vente pour le recyclage de boîtiers métalliques et pièces détachées d'horodateurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DVD 171-1]


Indemnisation d'une société en raison de prestations supplémentaires effectuées dans le cadre de travaux de construction d'un gymnase, 22-24, rue de l'Orillon à Paris (11e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DPA 73-1]


Subvention et convention (30 000 euros) avec l'association la Prévention Routière (Comité départemental de Paris) (8e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DVD 153-1]


relatif aux expulsions locatives. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [V M178]


Aménagement des berges de Seine - Approbation des modalités de lancement et de signature d'un appel d'offres pour la surveillance et l'accueil du public sur l'archipel, jardin flottant installé sur la Seine, au port du Gros Caillou (7e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 SG 181-1]


Approbation des modalités de passation du marché de travaux pour la remise en état des voiries du Parc des Buttes Chaumont (19e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DEVE 163-1]


Signature d'un marché avec la société PARKEON pour la fourniture de pièces détachées et l'adaptation au paiement par carte bancaire de la totalité du parc d'horodateurs parisiens. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DVD 72-1]


Signature d'une convention avec VEWIN, association des compagnies d'eau potable néerlandaises, pour la participation au programme EDB 'benchmarking" sur les services d'eau et assainissement européens. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DPE 84-1]


Subvention (16.958 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 6e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DASCO 49-1]


Approbation du rapport annuel 2011 du maire sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets de Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DPE 76-1]


Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre relatif au projet de reconstruction d'une école maternelle de 10 classes et de requalification des écoles élémentaires et du bâtiment des logements de fonction du groupe scolaire Binet, 60, rue Binet (18e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DPA 67-1]


Signature d'un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les projets relatifs à l'informatique de gestion et à l'informatique industrielle de la Direction de la Voirie et des Déplacements. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DVD 175-1]


Subvention et convention (45 175 euros) avec l'association Voiture and Co (11e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DVD 155-1]


Exploitation du Tramway T3 entre le Pont du Garigliano et la Porte de La Chapelle( 12e, 13e, 14e, 15e,18e, 19e et 20e). Signature de 3 conventions relatives à l'occupation du domaine public, à la maintenance des équipements et ouvrages y étant implantés et à l'exploitation des sites de remisage Lucotte et Ladoumègue. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DVD 58-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 ... > <