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Subvention et avenant à convention (79 600 euros) avec l'association LIRE à Paris pour l'intervention de lecteurs dans les Relais d'Assistantes Maternelles. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DFPE 321-1]


Délégation de service public pour l'entretien, l'exploitation et la mise aux normes du parc de stationnement Ternes (17e) pour une durée de 10 ans. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DVD 28-1]


Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché de prestations de remorquage de véhicules Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DPE 64-1]


Approbation des modalités d'attribution et signature du marché de contrôles règlementaires des installations et équipements de la section de l'assainissement de Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DPE 73-1]


Subvention (245.080 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 18e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DASCO 61-1]


Subvention (215.495 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 19e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DASCO 62-1]


Communication du rapport Developpement Durable Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 SG 192-1]


Subvention compensatrice (23.926 euros) à la Caisse des Ecoles du 4e arrondissement pour la perte de recettes 2011 liée à la réforme de la tarification de la restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DASCO 145-1]


Communication du rapport Developpement Durable Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2012 [2012 SG 9-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association pour Fêter la nature dans l'Est Parisien (AFNEP) (20e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DEVE 152-1]


Avenant n°1 au marché relatif au suivi de la réalisation des travaux d'accompagnement de chantiers (lot 2) dans le cadre de l'extension du Tramway ( Porte de Charenton-Porte des Lilas, 12e et 20e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DVD 183-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association du quartier Saint Bernard pour son projet d'ateliers collectifs de rénovation et d'aménagement du jardin Nomade (11e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DEVE 157-1]


Subvention de 4.500 euros au groupement régional d'animation et d'information sur la nature et l'environnement (Graine Ile-de-France) pour son projet d'animation d'un pôle de ressources documentaires. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DEVE 151-1]


Prolongation du dispositif de subvention pour l'achat de cyclomoteurs électriques et de vélos à assistance électrique à Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DVD 208-1]


Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DVD 201-1]


Fixation de la rémunération annuelle maximum susceptible d'être perçue par une conseillère de Paris siégeant au conseil d'administration de la Société de gérance d'immeubles municipaux (SGIM) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 SGCP 10-1]


Subvention et convention (3 000 euros) avec l'association départementale de Paris la Ligue Contre la Violence Routière. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DVD 154-1]


Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale de la sécurité routière de Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [R.58]


Appel à projets en vue d'animations et d'actions innovantes relatives à la prévention des déchets à destination du public dans le cadre du Programme Local de Prévention des Déchets de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DPE 79-1]


Convention cadre de mise à disposition de sites relevant du domaine public de la ville de Paris au profit de la société SFR. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DF 95-1]


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