Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 2020
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 ... > <

Réalisation 88 rue de Ménilmontant (20e) d'un programme de création de 23 logements étudiants PLUS et de 22 logements étudiants. Réitération de la garantie des prêts PLUS et PLS (4.190.442 euros) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [2020 DLH 137-2]


Désignation du représentant de la Ville de Paris au sein du Conseil de coordination interportuaire de la Seine. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [R.147]


Désignation des représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission du Vieux Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [R.140]


Syndicats mixtes ouverts des parcs de Choisy-le-Roi Paris-Val-de-Marne et du Tremblay Paris-Val-de-Marne (94) - Fusion en un seul syndicat mixte ouvert, à compter du 1er janvier 2021. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [2020 DJS 144-1]


Désignation des représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission de sécurité et d’accessibilité de la Préfecture de Police. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [R.135]


Modification des garanties d’emprunt (Prêts PLAI, PLUS et PLS) pour la réalisation 52 boulevard de Picpus (12e) d'un programme de création de 15 logements sociaux par IMMOBILIERE 3F (2.412.000 euros) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [2020 DLH 111-1]


Subventions (80.000 euros) et conventions avec 13 associations dans le cadre de l’appel à projets « Label SOLIDEV 2020 ». Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [2020 DGRI 44-1]


Subvention d’équipement (9.000 euros) et convention avec l’association Atelier Musical Paris Seine (18e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [2020 DAC 309-1]


Désignation des représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale d’établissement de la liste annuelle des jurés d’assises. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [R.138]


Acquisition d'une emprise de voirie dans la ZAC Beaujon (8e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [2020 DU 27-1]


Subvention (2.000 euros) à l’association Volontariat et Soutien par l’Art. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [2020 DAC 328-1]


Désignation des représentants de la Ville de Paris au sein du Conseil départemental de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative de Paris (CDJSVA). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [R.149]


Subventions (10.000 euros) à trois associations de chant choral Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [2020 DAC 301-1]


Résidence sociale Paris Gergovie (14e) - Mise en compatibilité du PLU avec le projet de démolition reconstruction d'un foyer de travailleurs migrants. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [2020 DU 35-1]


Réalisation ZAC Clichy Batignolles – lot N1 de divers programmes de logements sociaux, d’une maison de la santé et de commerces par la RIVP - Modification des garanties d’emprunt (20 558 704 euros) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [2020 DLH 107-3]


Désignation des représentants de la Ville de Paris au sein de la Fondation Louis Lépine. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [R.167]


Collèges parisiens - mise en place du dispositif financier valorisant les collèges qui contribuent à la mixité sociale Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [2020 DASCO 111-1]


Collèges imbriqués avec un lycée - Dotations initiales de fonctionnement 2021 ( 2 677 299 euros) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [2020 DASCO 113-1]


Désignation du représentant de la Ville de Paris au sein de l’Observatoire Régional de l’immobilier d’Entreprise (ORIE). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [R.175]


Acquisition auprès l’association syndicale libre Macdonald de l’esplanade au droit de l’ancien entrepôt Macdonald (19e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [2020 DU 28-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 ... > <