Paris Politiques
> Conseil de Paris
> Débats et délibérations
Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE
Septembre 1997
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)
Conseil Général
Supprimer
> Type de document (Débat / Délibération)
Déliberation
Supprimer
Résultats de votre recherche
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
haut
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures des cages d'escalier dans l'ensemble immobilier scolaire Jean-Baptiste-Say, 11 bis, rue d'Auteuil (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 157]
G - Subventions à des associations privées gestionnaires de services d'aides-ménagères à domicile. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 ASES 88]
G - Approbation du principe de réalisation de l'opération de restructuration d'une dépendance pour la création d'un jardin d'enfants au Centre maternel et au Foyer départemental Marie-Béquet-de-Vienne (17e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché de maîtrise d'oeuvre et de déposer la demande de permis de construire correspondante. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 190]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée avec l'association "Parcours" relative à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 ASES 91-7°]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Relais 59" une convention pour financer des actions d'alphabétisation et d'écrivain public (12e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 ASES 105]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au marché de contrôle technique signé avec le GIE CETEN APAVE INTERNATIONAL en vue de la réalisation des travaux de mise en conformité partielle des structures de l'ensemble immobilier scolaire François-Villon, 10-16, avenue Marc-Sangnier (14e). M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 203]
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de l'étanchéité de la terrasse des logements et de reprise des bandeaux béton au collège Guy-Flavien, 6, rue d'Artagnan (12e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 36]
G - Subvention exceptionnelle à l'association "La colline aux enfants" (16e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 ASES 3]
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité des caves et de réfection des peintures de l'escalier 5 au collège Jules-Romains, 4-6, rue Cler (7e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 153]
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes de salles de sciences aux lycée et collège Hélène-Boucher, 75, cours de Vincennes (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 196]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de notifier aux chefs d'établissement le montant des participations complémentaires attribuées, au titre de 1997, par le Département de Paris pour les dépenses de fonctionnement de collèges parisiens. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DASCO 28]
G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de réfection de l'étanchéité du bâtiment B aux lycée et collège Gabriel-Fauré, 81, avenue de Choisy (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 93]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec l'entreprise "C.B.C. Service" pour la réalisation des travaux de restructuration du service de restauration au collège Anne-Frank, 38, rue Trousseau (11e). M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 191]
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de construction d'un collège et d'un gymnase, îlot M08, Z.A.C. "Paris-Rive gauche" (13e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché de maîtrise d'oeuvre, le marché de contrôle technique et le marché de coordination et de déposer les demandes d'autorisations de construire relatives à cette opération. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DAUC 2]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec M. et Mme VINCENT un contrat pour la location d'un studio destiné à poursuivre la mise en place de la section d'autonomie du Centre éducatif Dubreuil, 13, rue de Chartres, Orsay (Essonne). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 ASES 89]
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de ventilation et de remise en état des douches de l'internat dans l'ensemble immobilier scolaire Janson-de-Sailly, 106, rue de la Pompe (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 142]
G - Subvention à l'association "Relais famille" (16e). Mme Nicole CATALA, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DAEE 23]
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement du carrelage des façades au collège Camille-Claudel, 4 bis, avenue de Choisy (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 136]
G - Subvention à l'association "14e emploi développement" (14e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DAEE 30]
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux d'extension et de mise en conformité de la salle informatique dans l'ensemble immobilier scolaire Jean-de-La Fontaine, 1, place de la Porte-Molitor (16e).- Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 141]
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
haut