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Septembre 1997

Conseil Général

Déliberation

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G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 R. 28]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 3 à la convention signée avec l'association "Emmaüs" relative à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 ASES 91-4°]

G - Fixation et règlement des honoraires des avocats du Département de Paris au titre de l'année 1997 (1er trimestre). M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 AJ. 23]

G - Subvention à l'association "Charles-Hermite" (18e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 ASES 35]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée avec l'association "Centre d'études cliniques des communications familiales" relative à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I.. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 ASES 91-3°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Préfet de la Région d'Ile-de-France, Préfet de Paris et le Président de la mission locale "Paris-Centre" une convention en vue du fonctionnement de ladite mission locale. Mme Nicole CATALA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DAEE 21-3°]

G - Approbation du principe du nettoyage des locaux de divers bâtiments relevant du Département de Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DLTI 24]

G - Subvention d'investissement à la mission locale "Paris-Centre" (11e). Mme Nicole CATALA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DAEE 33]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement des façades arrières au collège Octave-Gréard, 28, rue du Général-Foy (8e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 185]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des sols intérieurs dans l'ensemble immobilier scolaire Henri-Bergson, 27, rue Edouard-Pailleron (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 94]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée avec l'association "Aide au choix de vie" relative à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I.. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 ASES 91-2°]

G - Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de remplacement des menuiseries extérieures du bâtiment 7, niveaux 2 et 3 du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché négocié de travaux correspondant. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 204]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée avec l'Association Réflexion, Actions, Prison et Justice relative à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 ASES 91-8°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Fédération des centres sociaux et socio-culturels de Paris une convention en vue de l'attribution à cette dernière d'un poste d'animateur dit "poste B" pour le centre social, 17, rue Jules-Romains (19e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 ASES 94-2°]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection du réseau d'évacuation d'eaux pluviales et des eaux usées aux lycée et collège Gabriel-Fauré, 81, avenue de Choisy (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 92]

G - Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de rénovation du 1er étage et de création d'une issue de secours au rez-de-chaussée du Centre médico-social Boursault, 54 bis, rue Boursault (17e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché de travaux sur appel d'offres correspondant. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 ASES 59]

G - Subvention d'investissement à l'association "Solidaritoit" (18e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 ASES 90]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec la société "Hervé" en vue de la restructuration du service de restauration du lycée Henri IV, 23, rue Clovis (5e). M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 202]

G - Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de couverture du bâtiment "Normandie" au centre de formation professionnelle, 4, rue Amédée-Brocard à Villepreux (Yvelines). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché négocié de travaux correspondant. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 184]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée avec l'association "La Fayette accueil" relative à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 ASES 91-5°]