Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Septembre 1997

> Conseil municipal (597)

> Conseil général (120)

Déliberation

Résultats de votre recherche

Attribution du nom de "Marc-Bloch" à une place située dans le 20e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997 [1997 DAUC 192]

Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de grosses réparations. - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997 [1997 CL 241]

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Eclaireuses et éclaireurs de France - Groupe du Marais" pour l'occupation des locaux situés 6, rue de Jouy (4e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997 [1997 JS 174]

Subventions, au titre de 1997, à des associations de jeunesse du 10e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997 [1997 JS 84]

Subvention à l'association "Sculpteurs au Présent" (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997 [1997 DAC 78]

Subvention à l'Association des commerçants de la rue Lecourbe-Cambronne (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997 [1997 P. 1090]

Communication de M. le Maire de Paris sur la rentrée scolaire 1997-1998. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997 [1997 DASCO 76]

Subvention à l'U.E.E.N.S.A.M. Maison des arts et métiers (14e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997 [1997 P. 321]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location d'une partie de la propriété communale située 14-18, rue Pelée et 13-15, allée Verte (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997 [1997 DLH 223-1°]

Subvention à l'Association des parents d'élèves des écoles Michel-Ange et Erlanger (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997 [1997 P. 1150]

Subvention à l'Association des commerçants et artisans du village Saint-Hilaire (5e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997 [1997 P. 1028]

Subvention à l'association "Le Faubourg Saint-Antoine-Roméo" (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997 [1997 P. 1058]

Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation d'installations classées formulée par le professeur Jean-François BACH en vue du remplacement d'un irradiateur au 2e sous-sol du bâtiment Sèvres de l'hôpital Necker-Enfants malades (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997 [1997 DAUC 195]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec l'entreprise "BEC" pour la réalisation de travaux de protections phoniques dans le cadre de l'opération d'aménagement de la Porte d'Aubervilliers (19e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997 [1997 DVD 104]

Subvention à l'Association des commerçants du village d'Auteuil (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997 [1997 P. 1103]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation d'enquêtes d'opinion et de comportement sur les conditions de déplacements et de stationnement sur les voies publiques de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997 [1997 DVD 102]

Subventions à diverses associations pour leurs interventions dans la campagne de prévention contre l'usage des drogues Maire de Paris - Rectorat. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPP 16]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration et d'extension du collège municipal Boris-Vian (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'oeuvre et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondants. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 114]

Subvention à l'association "Dragon expansion" (6e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997 [1997 P. 1033]

Approbation de la conclusion avec la société "Alsatel" d'un contrat de licence pour la fabrication et la vente de bornes d'appel taxis. M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997 [1997 DFAECG 62]