Paris Politiques
> Conseil de Paris
> Débats et délibérations
Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE
Septembre 1997
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)
> Conseil municipal (597)
> Conseil général (120)
> Type de document (Débat / Délibération)
Déliberation
Supprimer
Résultats de votre recherche
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
haut
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre au nom du Département de Paris dans l'instance tendant à l'annulation d'une décision portant refus d'agrément opposée à la demande d'ouverture d'une halte-garderie, 12, rue Dombasle (15e), par l'association "L'école buissonnière". M. Alain DESTREM, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 AJ 27]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Association des maisons des jeunes et de la santé et des centres médicaux universitaires une convention relative au fonctionnement de son centre de planification familiale, 8, rue de l'Arrivée (15e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 ASES 103]
G - Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de ravalement et de remplacement des menuiseries extérieures de la façade sur rue du Centre maternel, Fondation Marie-Béquet-de-Vienne, 9 bis, rue Jean-Baptiste-Dumas (17e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché de travaux sur appel d'offres correspondant. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 145]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat et l'association "Mission locale Belliard" une convention relative au fonds d'aide aux jeunes en difficulté d'insertion. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 ASES 73]
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en place d'une lisse défensive sur la clôture, côté boulevard Soult aux lycée et collège Paul-Valéry, 38, boulevard Soult (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 183]
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de logements de fonction aux lycée et collège Hélène-Boucher, 75, cours de Vincennes (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché de travaux correspondant. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 176]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Centre Corot entraide d'Auteuil" une convention pour le centre, 4, rue Corot (16e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 ASES 74]
G - Subvention à l'Association de soins à domicile des 9e et 10e arrondissements (10e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 ASES 48]
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation des 2 ascenseurs du bâtiment internat aux lycée et collège Maurice-Ravel, 89, cours de Vincennes (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 48]
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de reprise de structure en galerie technique au collège Françoise-Dolto, 354, rue des Pyrénées (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 147]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Caisse d'allocations familiales et la Fédération des centres sociaux et socio-culturels de Paris une convention pour la mise en place d'un centre social, 17, rue Jules-Romains (19e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 ASES 94-1°]
G - Programme départemental d'aide à l'emploi 1997 : stages complémentaires. Mme Nicole CATALA, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DAEE 27]
G - Approbation du contenu et des modalités d'attribution de concessions de logement dans des E.P.L.E. relevant de la compétence du Département de Paris. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DASCO 18]
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement des menuiseries extérieures du bâtiment ancien au collège départemental Alphonse-Daudet, 93, rue d'Alésia (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 127]
G - Approbation d'une convention-type relative à la réalisation de sessions de bilans d'évaluation et d'orientation au profit d'allocataires parisiens du R.M.I. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions conformes à ladite convention-type avec divers organismes de formation. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DAEE 9]
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec l'entreprise "S.A. Entreprise industrielle" pour la réalisation des travaux d'extension des locaux de 20 à 24 divisions au collège Léon-Gambetta, 149, avenue Gambetta (20e). M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 197]
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de sanitaires aux lycée et collège Hélène-Boucher, 75, cours de Vincennes (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 67]
G - Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la restauration de registres conservés par les Archives de Paris. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DAC 67]
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de sécurité aux lycée et collège Maurice-Ravel, 89, cours de Vincennes (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 50]
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux comprenant la fourniture et l'installation de matériel de laverie et de cuisson dans l'ensemble immobilier scolaire Paul-Valéry, 38, boulevard Soult (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1997 [1997 DPA 78]
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
haut