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Septembre 2003

Conseil Municipal

Déliberation

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Attribution d'une subvention à l'association "Les Amis de l'Oranie" (9 rue Beaurepaire - 75010 PARIS), dans le cadre de l'Année de l'Algérie. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 SGRI 26]

Approbation du principe et des modalités d'acquisition de gros outillage pour l'équipement des différents services de la direction de la voirie et des déplacements. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de fournitures correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DVD 166]

Indemnisation d'agents suite à la détérioration d'objets ou d'effets personnels à l'occasion d'incidents de service. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DRH 77]

Approbation des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre pour la restructuration de la "Maison des Métallos" (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DAC 489]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société "LOGIREP" une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation du second œuvre d'une crèche de 50 berceaux 61-63, rue d'Avron (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 ASES 160]

Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Paris et la Société d'économie mixte d'aménagement de l'Est de Paris (S.E.M.A.-EST), pour l'aménagement d'une crèche de 30 berceaux, Z.A.C. "Bercy", îlot K9 (12e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 ASES 7]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché sur appel d'offres ouvert pour la réalisation de travaux d'aménagement d'un terrain de basket et d'un roller parc sur le terrain de boules du 142, quai de Jemmapes (10e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 408]

Subvention à l'Association "Ecole à l'Hôpital Marie-Louise IMBERT", 89 rue d'Assas (6e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DASCO 108]

Fixation des règles de constitution et de fonctionnement de la commission d'équivalence instituée pour les corps de catégorie A dans le cadre de l'application de la loi de résorption de l'emploi précaire. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DRH 68]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'un logement (lot n° 4) dépendant de l'immeuble situé 8 rue François Miron (4e). - Annulation de la délibération 2002 DAUC 59 des 23 et 24 septembre 2002. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DAUC 54]

Approbation d'un avenant à la convention de partenariat avec le PSG football, 24 rue du Commandant Guilbaud (16e).- Attribution d'une subvention de fonctionnement à la SASP P.S.G. football.- Approbation d'un marché pluriannuel pour les prestations de billetterie et de communication (marché article 30) d'un montant annuel de 1.295.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 36]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 6 marchés d'appel d'offres ouvert pour la réalisation des travaux de restructuration des vestiaires et de mise aux normes des installations électriques, de chauffage, ventilation et traitement d'eau au centre sportif Cour des Lions situé 11, rue Alphonse Baudin (11e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 566]

Attribution d'une indemnité pour repas pris au dehors à certains fonctionnaires de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 PP 86]

Vœu relatif à la mise en place de conseils de crèche dans les établissements municipaux. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 V. 160]

Approbation des modalités de passation et d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert européen et autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits d'hygiène corporelle, produits d'entretien, lessiviels et petit matériel de nettoyage dans les établissements municipaux de petite enfance, pour les années 2004, 2005 et 2006. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 ASES 125]

Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant à la convention de mandat de la maîtrise d'ouvrage signée avec la société "G3A" pour la construction d'un centre de secours et de lutte contre l'incendie pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris situé 10 bis à 14, route de Stalingrad à Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 PP 36]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire avenant n° 2 au marché signé avec la Société Cegelec Paris pour la réalisation de travaux de signalisation lumineuse dans les voies ouvertes à la circulation publique. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DVD 230-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Etablissement public du parc et de la grande halle de la Villette, situé 211, avenue Jean-Jaurès (19e) pour le fonctionnement de l'Espace périphérique, espace de résidence de création pour les arts du cirque, de la rue et de la marionnette. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DAC 381]

Dispositif "Ville Vie Vacances" 2003. - Subvention à l'association "Calypsociation" (18e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DPP 16]

Voeu relatif à la mise en place d'un dispositif d'alerte et de veille en cas de situations climatiques exceptionnelles. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 V. 135]