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Septembre 2003

Conseil Municipal

Déliberation

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Politique de la ville. - Attribution de subventions aux associations créatrices d'emplois d'adultes-relais en complément de celle versée par l'État : reconduction du dispositif 2002 (3 postes) ; dispositif 2003 (4 postes). Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DPVI 52]

Subventions annuelles de fonctionnement à des Associations Sportives du 15ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 304]

Dispositions statutaires applicables au corps des cadres de santé de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 PP 49-1°]

Autorisation du représentant de la Ville de Paris - porteur de parts - aux Assemblées Générales à voter en faveur de la modification de l'objet social de la SEM CENTRE. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DFAE 139]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de trois emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 21 logements locatifs à usage social, 2 commerces et 33 places de stationnement, situé 52-58, rue Myrha (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux modalités de réservation de logements. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DLH 222-1°]

Subvention à l'association "Altern'active", 161, rue Saint-Maur (11e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 152]

Subvention de fonctionnement au Conseil Départemental d'aide juridique (CDAJ) de Paris. Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 AJ 7]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle passée entre la Mairie de Paris et l'Union départementale des syndicats CGT - Force ouvrière de Paris ayant son siège social 61-63, rue Beaubourg (3e). - Attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DAEE 41-3°]

Modification des effectifs budgétaires inscrits au budget spécial de la Préfecture de police à compter du 1er mai 2003. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 PP 80]

Subventions aux associations sportives du 5e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 349]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché complémentaire au marché 01-34002 de réalisation d'un système de gestion des établissements d'accueil de la petite enfance à Paris conclu avec la société INGESOFT ayant pour objet de réaliser des prestations de maintenance évolutive sur l'application LUCI d'aide à la gestion des crèches. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DSTI 45]

Location par bail emphytéotique à la SEMIDEP de la propriété communale située 3, cour Saint-Pierre (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DLH 101-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement - fonds du maire 2002 - à l'association "Comité des fêtes et d'actions sociales du 9e arrondissement". Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DDATC 75]

Subventions annuelles de fonctionnement à des organismes locaux des Fédérations Nationales Sportives. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 335]

Vœu concernant les effets et les enseignements à tirer de la canicule. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 V. 134]

Remplacement et création de sas d'accès de l'immeuble Gesvres (4e). - Individualisation d'une autorisation de programme de 428.000 euros TTC à la section d'investissement du budget spécial de la préfecture de police, exercice 2003, chapitre 900, article 900-2031, comptes nature 2033 et 2313, opération 05.2003. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 PP 78]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec l'entreprise MPR, pour le remplacement de travaux initialement prévus au marché par des prestations apparues, en cours d'exécution des travaux, nécessaires à l'achèvement de la restauration intérieure de l'église Notre-Dame de la Croix (20e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DAC 183]

Attribution d'une subvention à l'association La Villette étudiante pour son projet "Planches +" de programmation culturelle. M. David ASSOULINE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DASCO 170]

Approbation des modalités d'attribution sur appels d'offres d'un marché de travaux, d'un marché d'assistance au contrôle des travaux et d'un marché pour la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs pour la réhabilitation du collecteur de Grenelle (7e et 15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DPE 79]

Subventions de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 354]