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Septembre 2003

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence relatif à la maintenance progicielle ASTRE de gestion et subventions aux associations. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DSTI 44]

Cession à l'OPAC de Paris du terrain communal situé 45 rue Myrha/31 rue des Gardes (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DAUC 72]

Acquisition en l'état futur d'achèvement d'un lot de volume nécessaire à la création d'une halte-garderie situé 4/6 rue Lemercier - 17 rue Lechapelais (17e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DU 162]

Attribution d'une subvention d'équipement à l'association Service 18 pour l'équipement informatique et bureautique de l'Equipe de Développement Local du site Porte de Montmartre - Porte de Clignancourt (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DPVI 50]

Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 16e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 301]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Métramômes" pour le fonctionnement de la crèche parentale "Métramômes" sise 5 bis-7, rue Olivier-Métra (20e). - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 10.946 euros au titre de l'année 2003 dans le cadre de la convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 ASES 126]

Subvention au Comité des Champs-Élysées (8e) pour l'organisation d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DAEE 39]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées), représenté par la direction régionale des affaires sanitaires et sociales d'Ile-de-France, un avenant à la convention du 19 novembre 2001 confiant au Centre de Recherche et de Contrôle des eaux de Paris l'exécution de prélèvements d'eau sur le réseau de distribution. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DPE 141]

Remise gracieuse de créances municipales de taxe de balayage afférentes aux exercices 2002 et antérieurs. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DPE 81]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la SGIM en vue du financement complémentaire des locaux d'activités prévus dans le programme de construction de 15 logements PLUS (dont 3 ateliers logements) et de réhabilitation de 5 logements PLUS situé 137-137bis rue de Charonne et 34 à 38 rue Léon Frot et 4 rue Emile Lepeu (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DLH 100-3°]

Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 1.650 euros à deux associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre sises dans le 12ème arrondissement, au titre de l'exercice 2003 : le Comité d'entente des ACVG du 12ème (A/9) ; la FNACA du 12ème (A/118). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 ASES 138]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°1 au marché n° 00.61.011 conclu avec la société DURA France pour la fourniture de bornes hautes et potelets carrés de signalisation lumineuse. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DVD 259]

Subventions à trois associations de jeunesse du 11e arrondissement dans le cadre de la politique de la Ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 204]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de trois emprunts à contracter par l'OPAC de Paris en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 32 logements PLA-I, de locaux associatifs et de travaux d'amélioration de l'habitat "PALULOS" dans 22 logements destinés à une résidence sociale, situé 21, rue des Malmaisons (13e). - Participations financières de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DLH 220]

Subvention à l'UGSEL 75 / UNION DEPARTEMENTALE PARIS DE L'UNION GENERALE SPORTIVE DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 63]

Attribution de la dénomination "place du 19 mars 1962" à une place du 12e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DAUC 75]

Subvention à l'"ACADEMIE DES SPORTS" (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 369]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux pour la restructuration et la modernisation du Centre Sportif Léo Lagrange sis 68, Boulevard Poniatowski (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DPA 22]

Approbation de la désignation du maître d'œuvre concernant la construction d'une crèche de 60 berceaux 1, rue Oudinot - 58, rue Vaneau (7e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 ASES 184]

DPVI 53 - GPRU de la porte de Montreuil (20e). - Projet de Territoire. Mme Martine DURLACH et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DAUC 149-2°]