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Septembre 2003

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Déliberation

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Attribution d'une subvention à l'association Union des Etudiants Juifs de France (UEJF) pour l'ensemble de ses actions sociales et culturelles et autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. M. David ASSOULINE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DASCO 168]

Réalisation par l'OPAC de Paris d'un programme de travaux d'amélioration de l'habitat dans le groupe "Devéria", situé, 2-12, rue Devéria (20ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DLH 235]

Vœu concernant la prévention routière. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 V. 153]

Cession à l'OPAC de Paris de deux terrains situés 12-14, rue Lesage (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DAUC 106]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et le COMITE DEPARTEMENTAL DE PARIS DE FOOTBALL. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 357]

Modification du classement hiérarchique applicable au corps des puéricultrices de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DRH 14-2°]

Subvention à l'association "Relais d'Entraide de la Porte d'Ivry 2000 - REPI 2000" 39, rue Eugène Oudiné (13e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 217]

Approbation des modalités de passation et d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert européen et autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché à bons de commande, pour la fourniture et la livraison de produits textiles (linge de toilette, de table et de literie) dans les établissements municipaux de petite enfance pour les années 2004, 2005 et 2006. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 ASES 179]

Création du "Comité d'art dans la Ville". M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DAC 276]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Paris et la Société Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Paris pour la construction d'une crèche collective de 60 berceaux et d'un logement de fonction intégrés à un immeuble de logements, 124-130, boulevard de Ménilmontant (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 ASES 185]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'OPAC de Paris pour le financement d'une opération de requalification des espaces extérieurs du groupe "BRILLAT SAVARIN", situé 13, rue de la Fontaine à Mulard et 18, rue Brillat Savarin (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DLH 223]

Réalisation par la S.A. d'H.L.M. "La Sablière" d'un programme de construction comprenant 44 logements locatifs sociaux et 54 places de stationnement, situé 19, rue André-Gide (15e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la société anonyme d'H.L.M. "La Sablière", relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DLH 260]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au bail à construction signé le 7 janvier 1986 avec la Caisse des dépôts et consignations portant location de la propriété communale située 17-25, boulevard Ney (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DLH 154]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SAS Société Théâtre de la Madeleine, 19, rue de Surène (8e), membre de l'association pour le soutien du théâtre privé, une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement exceptionnelle. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DAC 346]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la maintenance du système informatisé de télécommande du réseau d'alerte de Paris et des départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché correspondant. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 PP 70]

Subvention à l'Observatoire des Sciences et Techniques.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DASCO 74]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "AYYEM ZAMEN" une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 30.000 euros pour l'exercice 2003. Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DPVI 59]

Subvention de fonctionnement à l'association Les Artistes du 4e (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DAC 299]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 au marché de travaux n° 00/26458 signé avec l'entreprise Lainé Delau, souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 00/26459 signé avec l'entreprise S.A. Dutemple, souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 00/26460 signé avec le groupement d'entreprise SCLE-Fouassin, relatifs aux travaux de rénovation du stade du Parc-des-Princes, 24, rue du Commandant-Guilbaud (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DPA 146]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la Société Cegelec Paris pour les travaux d'illumination de la façade ouest de Notre-Dame de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DVD 230-1°]