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Septembre 2003

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Déliberation

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Subvention à l'association "Loisirs Résidentiels des Mariniers" (LOREM), 4, rue des Mariniers (14e), dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 226]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Régie Autonome des Transports Parisiens, relative au renforcement du service de transports pendant l'opération "Nuit Blanche" du 4 octobre 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DAC 530]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 1 relatif au marché de modernisation de l'éclairage cours de Vincennes (12e et 20e) substituant la société AMEC SPIE Ile-de-France Nord-Ouest à la société SPIE Trindel. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DVD 295-4°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire et de signer 13 avenants aux marchés de travaux relatifs à la construction d'une halte-garderie et d'une crèche de 80 berceaux sur la parcelle sise 8 ter, rue des Récollets (10e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DPA 179]

Bilan de la concertation préalable sur le projet de prolongement à l'Est du tramway en rocade de Paris, de la Porte d'Ivry (13e) à la Porte de Charenton (12e). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DVD 237]

Autorisation à M. le Maire de Paris de garantir l'emprunt d'un montant de 8.391.561 euros auprès du Crédit foncier de France par la Mutuelle du personnel de la R.A.T.P située 62, quai de la Râpée (12e), pour la création d'un EPHAD 24, rue Amelot - 4, rue du Chemin-Vert (11e) et de signer une convention avec la Mutuelle du personnel de la R.A.T.P. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 ASES 206]

Vœu relatif à la limitation du recours aux systèmes de climatisation. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 V. 139]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "FIAP Jean Monnet", 30, rue Cabanis (14e). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 136]

Attribution de la dénomination "place Gilbert Privat" à une place du 14ème arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DAUC 109]

Subvention à l'Association Shopping Ordener, Square Clignancourt (18e) pour l'organisation d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DAEE 40]

Subvention à l'association ANIMAFAC. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. M. David ASSOULINE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DASCO 147]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de deux emprunts à contracter par la Société anonyme d'HLM "Sageco" en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 53 logements locatifs à usage social et 13 logements locatifs aidés d'intégration situé 4-10, rue Ternaux (11e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Société anonyme d'HLM "Sageco", relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DLH 60]

Attribution de la dénomination "rue Rudolf Noureev" à une voie du 17e arrondissement de Paris située dans la ZAC "Porte d'Asnières". M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DU 129]

Versement de l'aide municipale aux associations de parents d'élèves pour la prise en charge des frais de fournitures scolaires des écoles maternelles et élémentaires privées sous contrat avec l'Etat. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DASCO 211]

Fixation des règles de constitution et de fonctionnement de la commission d'équivalence instituée pour les corps de catégorie B dans le cadre de l'application de la loi de résorption de l'emploi précaire. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DRH 60]

Prise en charge des frais liés aux obsèques de Mme Chantal MOREL, conseillère de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 SGCP 11]

Z.A.C. de la Gare de Rungis (13e). - Création de la Z.A.C. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DAUC 151-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n 1 au marché n° 02 61 173 concernant les travaux d'entretien, de réparation et de dépannage des équipements de télécommande des ponts mobiles du service des canaux et substituant la société AMEC SPIE Ile de France Nord Ouest à la société SPIE TRINDEL. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DVD 304]

Modification des dispositions statutaires applicables au corps des personnels infirmiers de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 PP 50-1°]

Création de trois nouveaux Grands Prix de la Création de la Ville de Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DAEE 26]