Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Septembre 2005

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement de deux locaux d’activités prévus dans le programme d’acquisition-réhabilitation de 8 logements PLUS situé 119, rue du Mont-Cenis (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DLH 150-3°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association nationale de prévention en alcoologie et addictologie Ile de France (ANPAA 75) une convention annuelle d’objectifs. Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DPP 41]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la “Société des artistes décorateurs” fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement à cette association. Mme Khédija BOURCART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DAC 321]

Subvention à l’“Académie des Sports” -(16ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DJS 362]

Aménagement du 94, rue Philippe de Girard (18e).- Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération au bénéfice de la SIEMP.- Autorisation de constituer toutes les servitudes qui s’avèreraient nécessaires à la réalisation du projet.- Instauration du sursis à statuer. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DU 129-2°]

Attribution d’une subvention à l’Association pour la Reconnaissance des Droits des personnes Homosexuelles et Transsexuelles à l’Immigration et au Séjour. Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DPVI 87]

Avis sur le rapport annuel 2004 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets à Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DPE 94]

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un marché de mandat de maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Paris et la Société d’Economie Mixte d’Equipement et d’Aménagement du 15e arrondissement (S.E.M.E.A. 15) pour la réalisation d’une structure mixte de petite enfance associant une crèche familiale de 70 berceaux et une halte-garderie de 25 places, intégrée à un immeuble de logements, 139141, rue Castagnary (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DFPE 311]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Hypermobile”, dont le siège social est situé 19, rue André-Del-Sarte (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DAC 476]

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Caramel” gestionnaire d’une crèche collective en appartements située dans les 12ème et 19 arrondissements.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 311 922 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DFPE 132]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Compagnie Valsez-Cassis” dont le siège social est situé 43, rue de Villeneuve 92380 Garches. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DAC 480]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché de travaux de renforcement de l’ouvrage d’art de la rue de la Poterne des Peupliers (13e) dans le cadre de l’opération tramway des maréchaux sud à Paris 13e, 14e et 15e arrondissements. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DVD 202]

Subvention compensatrice de loyer à la Fédération Internationale de Savate. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DJS 394]

Programme 2005 de mesures en faveur des autobus. Accessibilité aux usagers en fauteuil roulant sur les lignes n° 47, 58, 65, 83 et 89 dans les 1er, 3e, 4e, 5e, 6e, 7e, 8e, 10e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e et 18e arrondissements. M. Denis BAUPIN et Mme PénélopeKOMITÈS, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DVD 170]

Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux relatif à l’aménagement d’une halte garderie de 30 berceaux sis 9, rue de la Guadeloupe (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DPA 183]

Autorisation à M. le Maire de Paris d’accepter divers dons manuels faits en faveur des collections des Musées Galliera, Cernuschi et Zadkine. M. Christophe GIRARD et Mme Moïra GUILMART, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DAC 541]

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un avenant n°2 à la convention de fonctionnement avec l’association “BOUT’CHOU 14” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 13e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 211.653 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DFPE 141]

Réalisation par l’OPAC d’un programme de réhabilitation “PALULOS” portant sur 473 logements situé 1-9 et 2-8, square Georges Contenot (12e). Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DLH 222]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “CRESCENDO” anciennement dénommée “C.E.D.I.A.F. - C.P.E.M.” (Centres d’Informations et d’Accueil Familial - Préparation à l’Ecole Maternelle) gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 20e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 150.595 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DFPE 273]

Premier rapport annuel de fonctionnement de la Commission consultative mise en place pour l’indemnisation amiable des entreprises riveraines en réparation des préjudices subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DDEE 121]