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Septembre 2005

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Le Concert spirituel”, située 42, rue du Louvre (1er), une convention annuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DAC 305]

Attribution d’une subvention compensatrice de loyer au titre de 2005, d’un montant de 10.672 euros à la Fondation de la Résistance 30 boulevard des Invalides (7e) pour l’occupation de locaux communaux situés 16-18 place Dupleix (15e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DASES 105]

Vœu relatif à la fermeture de 300 guichets de ventes manuelle dans le réseau RATP. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 V. 358]

Autorisation à M. le Maire de Paris de faire adhérer la Ville de Paris à l’Association de Promotion du Prolongement de la Ligne 11 du Métro et de régler la cotisation correspondante. M. Denis BAUPIN et M. Pierre MANSAT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DVD 133]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Théâtre et territoires associés”, 211, boulevard Jean-Jaurès (19e), afin de soutenir le travail de documentaire qu’elle mène sous forme d’interviews et d’ateliers avec les habitants de la rue de Crimée (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 SG 40]

Vœu relatif à la mise en place de “colonnes à compost” dans les rues de Paris. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 V. 333]

Gestion de l’activité de kiosquier à Paris et tarifs d’occupation domaniale des kiosquiers. - Attribution de la délégation de service public, conformément aux dispositions des articles L.1411-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales et approbation des tarifs de la redevance d’occupation domaniale des kiosquiers. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DF 64]

Fixation de l’alignement de la rue Curial au droit des numéros 5 et 5 bis (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DU 122]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au groupe scolaire sis 7-9, rue du Général Brunet (19ème), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DPA 241-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec “l’Institut national d’études démographiques” (INED) une convention annuelle d’objectifs.- Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DPP 40]

Vœu relatif à la mobilisation des recettes issues des droits de mutation pour le droit au logement. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 V. 328]

Attribution d’une subvention contractuelle de 65.000 euros à l’Institut Pasteur au titre du soutien municipal 2005 à une équipe de recherche en vue de mener à bien la réalisation de “l’étude génétique des troubles du langage et de la communication : autisme, dysphasie et dyslexie”. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DASES 69]

Attribution d’une subvention d’aide au projet à l’association “Ateliers du Chaudron” (31, passage de Ménilmontant - 11e) dans le cadre de la Politique de la Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DAC 404]

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché à bons de commande sur appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de balais pour engins de nettoiement. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DPE 44]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la la Fondation Nationale des Sciences politiques, 27 rue Saint-Guillaume, 75337 Paris cedex 07 en vue de l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DAC 400]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “A.J.H.I.R” (Aide aux Jeunes Handicapés pour une Intégration Réussie) gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 20e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 64.015 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DFPE 281]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Compagnie des Madones” dont le siège social est situé 183 bis, rue du FaubourgPoissonnière (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DAC 483]

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “La Porte Entr’Ouverte” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 14ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 45.440 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DFPE 159]

Aménagement du secteur “Paris Nord-Est” (18e et 19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché subséquent n° 04.60.001 relatif à une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’élaboration d’un projet d’aménage-ment, ledit avenant ayant pour objet le transfert des droits et obligations de la société GAUDRIOT S.A., cotraitante à ce marché, vers la société SAUNIER et ASSOCIÉS, repreneur des principaux actifs de la société GAUDRIOT S.A. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DU 185]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un local d’activités prévus dans le programme de réhabilitation et de construction de 10 logements PLUS et 8 logements PLS, situé 30, rue de l’Ermitage et 3, villa de l’Ermitage (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DLH 153-4°]