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Septembre 2005

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter auprès de l’Etat dans le cadre du concours particulier la 2e part de la Dotation Globale de Décentralisation (DGD) ainsi qu’auprès du Conseil régional d’Ile-de-France une subvention pour la réalisation de l’opération “Création de la Bibliothèque du Cinéma (Forum des Halles, 14 Grande Galerie, 75001 Paris)”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DAC 379]

Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Colonel Manhes Berzelius”, portant sur 35 logements, situé 65 et 67, rue Pouchet (17e). - Garantie de la Ville de Paris pour deux emprunts à contracter par l’O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservations et aux modalités de versement de la participation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DLH 67]

Attribution d’une subvention de fonctionne ment au Fonds social juif unifié, 39, rue Broca (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DAC 472]

Attribution d’une subvention de fonctionnement au C.E.D.E.I. (Centre d’Etudes et de documentation sur l’Emigration Italienne) sis 50 rue de Varenne (7e) au titre des activités 2005. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 SGRI 47]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 19.000 euros à l’association “Lecture Jeunesse” 190, rue du faubourg Saint-Denis (10e) (2004-04347). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DAC 500]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la SIEMP pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers Politique de la Ville et les secteurs du Grand projet de renouvellement urbain.-Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DPP 24]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la Société littéraire et artistique du 7e arrondissement, 63, rue de l’Université (7e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DAC 555]

Autorisation a M. le Maire de Paris de signer une convention pour une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la Ville à l’association “Compagnie Graines de soleil” 7, rue de la Charbonnière (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DAC 276]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 25.000 euros à l’association “Starting block”, 23, rue des Balkans (20e), pour le financement du programme “Handivalides” et du programme “SENS” au titre de l’année 2005. Mmes PénélopeKOMITÈS et Sandrine MAZETIER, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DASCO 19]

Subvention à l’association “Mouvement d’Encouragement pour la Valorisation de l’Art” (3e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DDEE 128]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 2 au marché de prestations de service n° 03-88-141 pour la gestion des “Antennes Jeunes” (AJ) de la Ville de Paris. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DJS 367]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association L’Orpailleur dont le siège social est situé 35, rue du Chemin Vert (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DAC 436]

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur plusieurs quartiers (19e, 20e et multisites). Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DPVI 105]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la SNCF, relative au renforcement du service de transports pendant l’opération “Nuit Blanche” du 1er octobre 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DAC 592]

Approbation du principe de réalisation des travaux d’aménagement des locaux de la section locale d’architecture du 13ème arrondissement dans le bâtiment administratif 62, rue Corvisart (13ème), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DPA 192]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des réseaux d’eau au groupe scolaire, 5, rue des Lilas (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DPA 248-3°]

Subvention à l’association “MNENOSYNE” (6e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 SG 136]

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 686 euros à l’Union nationale des anciens combattants d’Indochine, des T.O.E. et d’Afrique du Nord - U.N.A.C.I.T.A. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DASES 118]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable d’un tiers, en réparation de dommages subis dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DAC 502]

Vœu relatif aux conditions financières de la décentralisation du STIF. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 V. 357]