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Septembre 2005

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention à l’association “Racines” située 2, passage Flourens (17e), afin qu’elle organise un Ciné-club Afrique mensuellement au Musée Dapper (16e) et Andino Docs, rencontre des cinémas andins qui se déroulera au cinéma Le Latina (4e) du 15 au 22 novembre 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 SG 42]

Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme de construction de 47 logements PLS et 32 places de stationnement, situés rue des Haies (20e) dans le secteur de plan de masse “Vignoles Est”. Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DLH 122-1°]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec la SARL “Théâtre du Renard”, dont le siège social est situé 12, rue du Renard (75004 Paris), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DAC 353]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “La Reine Blanche”, 2 bis passage Ruelle (18e), une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement exceptionnelle. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DAC 443]

Approbation du recadrage du coût d’investissement de l’opération de restructuration et d’extension de la crèche, 54, boulevard Lefebvre (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DPA 154]

Vœu condamnant l’exécution par pendaison, à l’été 2005, en Iran, d’adolescents accusés d’avoir eu des relations homosexuelles et demandant à la France d’intervenir pour que cessent les condamnations à mort notamment en raison de l’orientation sexuelle ou l’identité de genre. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 V. 349]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Etat, Ministère de l’écologie et du développement durable, représenté par le Préfet du département des Hauts-de-Seine, relative à une mission d’assistance technique au maître d’ouvrage pour l’élaboration de plans de prévention des risques naturels “mouvements de terrains” dus aux anciennes carrières souterraines. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DVD 26]

Attribution à l’association “Ars Mobilis”, dont le siège social est situé 8, rue du Montoir (92140 Clamart), d’une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DAC 20]

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 6.000 euros à l’”Association de recherche d’animations culturelles”, 3, rue de Mont-Louis (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DAC 478]

Modification des modalités de révision des prix suite à la suppression des indices “produits et services divers” (PSD) par la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes.- Autorisation à M. le Préfet de police de signer des avenants aux marchés de services conclus avec la société CENTREX et avec la société 20/20 Concours et Examens département de PRODISER SA visant à contractualiser les modalités de révision des prix des prestations complémentaires définies au marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 PP 97]

Politique de la Ville. - Subventions à des associations créatrices d’emplois d’adultes-relais en complément de celles versées par l’Etat. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DPVI 71]

Autorisation donnée à M. le Maire de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “L’œuvre de la chaussée du Maine-CEASIL (OCM-CEASIL)” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 15e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 127.628 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DFPE 174]

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’association “La voie des livres”, 47, rue Planchat (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DAC 538]

Indemnisation amiable de Mme Eliane FRITSCH. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DDATC 115]

Echange foncier entre la Ville de Paris et le Département de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DU 41]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Paris Art” (12, rue Fenoux 75015 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DAC 222]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de marché de conception, d’exécution et des suivi des actions de communication de l’opération Tramway des Maréchaux Sud à Paris 13e, 14e et 15e arrondissements substituant lasociété filiale PARTICIPE PRESENT à la société PLAN CREATIF. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DVD 207]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention à l’association “L’Etrange Festival”, située 5, rue Montcel, Atelier n° 4, 95430 Auvers-sur-Oise, afin de promouvoir la diffusion de films novateurs à travers “l’Etrange Festival” qui a eu lieu au Forum des Images du 30 août au 13 septembre 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 SG 115]

Admission en non-valeurs et remises gracieuses d’anciennes créances municipales irrécouvrables présentées au cours de l’exercice 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DF 50]

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.000 euros à l’association “La maison des illustrateurs”, 127, rue du Chevaleret (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DAC 531]