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Septembre 2005

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Paris Macadam Les Arcavals” (5ème). - Attribution d’une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DJS 386]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLS à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement principal d’un programme de construction de 2 logements PLS et d’acquisition-réhabilitation de 4 logements PLS, situé 20 et 24, rue du Nord (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DLH 175-4°]

Dispositif “Ville Vie Vacances” Année 2005.-Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Léo Lagrange Ile de France.- Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DPP 48]

Approbation du principe de la fourniture et la mise en œuvre des systèmes de gestion de l’accueil et des files d’attente pour la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 PP 86]

MA 33 - Subventions à plusieurs associations pour la mise en œuvre du Carnaval Tropical de Paris de 2005. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 CAB -]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Forum français pour la sécurité urbaine” une convention annuelle d’objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DPP 45]

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.400 euros à l’association “La Scène du Balcon” 8, rue Monsigny (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DAC 489]

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur plusieurs quartiers (19e, 20e et multisites). Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DPVI 77]

Indemnisation amiable de la MAIF, subrogée dans les droits de son assurée, Mme Sidonie CARAVEL, en réparation de dommages subis dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DASCO 173]

Subvention à la Fédération Française de Badminton. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DJS 355]

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant N° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “L’œuvre de la chaussée du Maine-CEASIL (OCM-CEASIL)” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 15e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 69.806 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DFPE 170]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert pour la maintenance évolutive et curative des logiciels de comptabilité budgétaire automatisée (CBA) et la migration de données. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DSTI 33]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement principal d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 6 logements PLUS situé 11-11 bis, cité Debergue (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DLH 210-2°]

Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme d’acquisition-amélioration de 40 logements PLUS et 41 places de stationnement dans un immeuble situé 16-16 bis, rue Sibuet (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris un avenant au bail emphytéotique du 31 mai 2005 consenti à l’O.P.A.C. de Paris pour la location de l’immeuble communal situé 16-16 bis, rue Sibuet (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DLH 188-1°]

Vœu concernant le relogement d’ici la fin de la mandature des milliers de familles vivant dans des conditions dangereuses et indignes. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 V. 316]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des sanitaires de la cour au groupe scolaire sis 7-9, rue du Général Brunet (19ème), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DPA 241-3°]

Relèvement à compter du 1er septembre 2005 des droits et redevances perçus sur les marchés aux fleurs de la place de la Madeleine et de la place des Ternes. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DDEE 114]

Réalisation par la S.G.I.M. d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 6 logements PLUS, 4 logements PLA-I et 2 logements PLS situé 1111 bis et 6, cité Debergue (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DLH 210-1°]

Vœu relatif à l’arrêté réglementant la tenue des kiosques à journaux (DF 64). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 V. 331]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société centrale d’apiculture une convention en vue de l’autoriser à occuper une partie du parc Georges Brassens (15e) et y exploiter un rucher. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DPJEV 117]