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Septembre 2005

Conseil Municipal

Déliberation

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Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SCOP (société coopérative de consommation à capital et personnel variables) “Le Théâtre du Fust” dont le siège social est situé Chapelle des Carmes 26200 Montélimar. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2004 DAC 408]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “JE, TU, IL” une convention annuelle d’objectifs. Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DPP 39]

Attribution d’une subvention contractuelle de 50.000 euros à l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) au titre du soutien municipal 2005 à une jeune équipe de recherche en vue de mener à bien ses travaux sur le “contrôle du cycle cellulaire et les protéines virales”. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DASES 67]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Gros Caillou Quartiers d’Arts”, 105, rue Saint-Dominique (7e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DAC 228]

Vœu concernant le développement du recours aux baux glissants afin de faciliter ainsi l’accès au logement des personnes et des familles parisiennes les plus démunies. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 V. 320]

Approbation du principe de l’opération et des modalités de passation du marché de travaux d’adaptation et mise aux normes de l’alarme incendie au Dépôt d’œuvres d’Art, Annexe du Musée Gallièra, 57 bis, rue Servan (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DPA 165]

Réalisation par la S.I.E.M.P. d’un programme de construction de 2 logements PLS, 2 logements PLUS (dont 1 atelier logement), et d’acquisition-réhabilitation de 4 logements PLS, situé 20, 24 et 43, rue du Nord (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DLH 175-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle signée avec l’association “ADE 10” (10e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DDATC 119]

Travaux de réhabilitation par le Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires de Paris (CROUS) de la résidence universitaire Jean-Charles Prost située 13 rue Dareau (14e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opéra-tion. Mme Sandrine MAZETIER et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DLH 169]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Unis Cité Ile-de-France” une convention (18e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DPVI 67]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention au “Mouvement Ni Putes, Ni Soumises” pour son action en faveur des femmes victimes de violence. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 SG 110]

Approbation du principe et des modalités de réalisation de travaux de chaussées et trottoirs parisiens pour le 14ème arrondissement. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DVD 234]

Prise en charge par la Ville de Paris de sommes restant dues par plusieurs de ses agents sur des prêts sociaux accordés par le Crédit Municipal de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DRH 33]

Modification de la délibération n° 2004 PP 53 des 7 et 8 juin 2004 fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation des concours externe et interne pour l’accès à l’emploi d’adjoint(e) administratif(ve) de la préfecture de police - option administration générale. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 PP 85]

Subvention à l’association “Cineffable” pour la 17e édition de son festival gai et lesbien. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 SG 99]

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “CRESCENDO” anciennement dénommée “C.E.D.I.A.F. - C.P.E.M.” (Centres d’Informations et d’Accueil Familial - Préparation à l’Ecole Maternelle) gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 15ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 64.233 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DFPE 182]

Approbation de la passation d’un avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage signée le 13 août 2003 entre la Ville de Paris et la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (S.I.E.M.P.) pour la construction d’une crèche collective de 60 berceaux, d’un logement de fonction et d’une place de stationnement, 164-168, boulevard de la Villette - 8-14, cité Lepage (19e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. - Autorisation à ladite Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (S.I.E.M.P.), mandataire de la Ville de Paris, de signer un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre passé pour la réalisation de cette opération. - Approbation des modalités de passation des marchés d’injections et de travaux relatifs à la réalisation de cette opération. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DFPE 62]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert concernant le marché conclu avec la compagnie “IBM France” pour confier l’exécution dudit marché à la société “HR Access Solutions SAS”. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DSTI 20]

DF 146 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Cession de gré à gré de mitoyenneté et d’emprise situées à l’angle du 1, rue Labois Rouillon et 25, rue Curial (19e) au profit de M. SCHMITT. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DU -]

Approbation du principe de réalisation de travaux de restauration et de ravalement des façades ainsi que des travaux d’aménagements intérieurs de l’immeuble communal sis 67, boulevard de Montmorency (16e). - Approbation des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DLH 165]