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Septembre 2008

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Déliberation

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Avis du Conseil de Paris sur la demande d’autorisation formulée par la société Climespace en vue d’exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l’Environnement, une installation de réfrigération et de refroidissement située dans la gare RER Auber (9e). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DEVE 126]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Paris Aide aux Victimes”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DPP 3]

Signature d’une convention passée avec l’association “Union Départementale des Associations Familiales de Paris - U.D.A.F. de Paris” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Jardin du Ranelagh” (16e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DFPE 313]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché négocié relatif à la restructuration de la conservation et d’un logement du cimetière des Batignolles (17e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DEVE 28]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la SNCF relative à la surveillance des anciennes carrières accessibles situées sous les installations ferroviaires. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DVD 164]

Lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à l’approvisionnement de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement en outillage horticole manuel, outils et accessoires de coupe, matériel d’arrosage manuel, fournitures horticoles. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DEVE 47]

Signature d’un avenant N°2 à la convention passée avec l’association “ ESPACE 19 “ pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DFPE 237]

Subvention à l’association “Ensemble Aleph” (94400 Vitry sur Seine), au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DAC 174]

Subvention Fonds du Maire à l’association CEFORP du 14e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DDATC 11]

Attribution de la dénomination “place de la Fontaine Timbaud” à une place située à Paris (11e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DU 9]

Signature d’une convention avec l’association “Nouveau Centre Communautaire de Paris”(10e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DAC 253]

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un marché à bons de commande de fourniture de chemises en coton équitable pour les agents des différentes directions de la Ville de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DALIAT 22]

Lancement d’un marché négocié relatif à la réfection de l’étanchéité et du carrelage du fond de bassin à la piscine Suzanne BERLIOUX (1e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DJS 394]

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 17e arrondissement (17e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DJS 31]

Subvention à l’association LOREM (Loisirs Résidentiels des Mariniers), 4, rue des Mariniers (14e), destinée à financer la “Ludothèque : lien social, familles, soutien à la parentalité, action éducatives”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DFPE 284]

Signature d’une convention avec l’association “Ménilmontant Patro Sports” (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DJS 140]

Subvention au Comité d’Ile-de-France de Lutte. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DJS 199]

Signature d’un second avenant à la convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention à l’Association du Festival d’Automne à Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DAC 181]

Approbation des modalités de passation des marchés de travaux de modification des galeries d’eau, conduites d’eau et ouvrages d’assainissement pour l’extension du tramway T3. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DPE 58]

Subvention - Fonds du Maire - à l’association “Comité Municipal d’Animation et d’Action Sociale du 7e” du 7e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DDATC 30]