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Septembre 2009

Conseil Municipal

Déliberation

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Vœu relatif à l’organisation d’un colloque sur l’“Habitat groupé”. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 67]

Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des bibliothèques spécialisées de la Ville de Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 37]

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché de maintenance et de réalisation d’installations électriques de courants forts des sites informatiques et de télécommunications. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DSTI 1]

Quartier “Amiraux Simplon” (18e). - Subventions à 3 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPVI 16]

Attribution d’une subvention totale de fonctionnement de 60.000 euros au titre de l’Intégration à l’association Ayyem Zamen pour l’exercice 2009. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPVI 19]

Subvention à l’ASSOCIATION DES COMMERCANTS ET ARTISANS DU SQUARE D’ANVERS (9e) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 55]

Signature d’une convention avec l’association Paris Aide aux Victimes pour l’attribution d’une subvention. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPP 2]

Vœu relatif au projet d’Etats généraux du développement durable. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 47]

Garantie d’emprunt pour la réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme de résidentialisation du groupe “Alphonse Karr” (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DLH 2]

Quartiers “Flandre”, “Paris Nord-Est” et “Danube-Solidarité” (19e). - Subventions à onze associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. - Première enveloppe 2009. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPVI 14]

ZAC Boucicaut (15e arrondissement). Autorisation donnée à la SEMPARISEINE de déposer les permis de construire et de démolir. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DU 67-2°]

Approbation du principe de relogement du conservatoire du 13e arrondissement dans l’Ecole Nationale de la Meunerie 16-18 rue Nicolas Fortin (13e), des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre et dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPA 96]

Vœu relatif à la suspension des expulsions locatives sans relogement à la veille de la fin de la trêve hivernale et à l’activation des procédures de réquisition des logements et immeubles vacants. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 66]

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association pour l’organisation d’un événement cinématographique (APOEC) située 155 rue de Charonne (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 SG 2]

Vœu relatif à la dénomination de la station de métro “Charonne”. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 43]

Approbation du principe de la passation de marchés à bons de commande pour des diagnostics, sondages, études techniques portant sur les structures métalliques, en béton armé ou précontraint et en maçonnerie pour l’entretien des ouvrages d’art parisiens. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DVD 55]

Communication sur le Crédit Municipal de Paris. -Décisions modificatives 2008 et budget 2009. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DF 2]

Vœu relatif à la mise en place d’une maison des artistes interprètes. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 74]

Avis du Conseil de Paris sur la demande d’autorisation formulée par la société SNC Les Grands Moulins de Pantin en vue d’exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l’Environnement, des installations situées 9 rue du Débarcadère à Pantin (93). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DEVE 62]

ZAC “Boucicaut” (15ème).- Approbation du dossier de réalisation de la Zone d’aménagement concerté. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DU 66-1°]