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Septembre 2009

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux de fourniture et pose, et de travaux d’entretien de stores et volets roulants dans les locaux et équipements publics relevant du budget municipal dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPA 137]

Signature d’un avenant à la convention avec l’association le “PACTE de Paris” pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DLH 10]

Fixation du montant de la dotation en nature de la régie Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles de la Ville de Paris (ESPCI) et autorisation de passer les écritures d’ordre nécessaires à son transfert. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DASCO 2]

MA 6 - Subvention à l’association “FÉDÉRATION EUROPÉENNE DES OUTRE-MERS - FEUDOM” pour l’organisation de la seconde édition du cycle de projections-débats intitulé “Les hommes de la liberté”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 CAB -]

Convention entre la Ville de Paris et l’Association des Artistes et Artisans d’Art du 11e (4A) et attribution d’une subvention pour l’organisation du “Salon de l’artisanat d’art 2009”. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 42]

DAC 78 - DJS 170 - Attribution d’une subvention à l’association Juste Debout pour la huitième rencontre internationale de danse Hip-Hop Debout qui s’est tenue du 3 janvier au 1er mars 2009. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Juste Debout l’avenant n° 2 à la convention triennale 2007 conclue avec la Ville de Paris. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPVI 1]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la toiture de l’école élémentaire 43, rue Armand Carrel (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPA 151]

Signature d’un avenant au marché intitulé “Conception, organisation et animation de prestations de “bilan professionnel” destinées aux agents de la Ville de Paris aspirant à une évolution professionnelle et à l’optimisation de leurs compétences : agents de catégories B et C” (lot n° 2). Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DRH 4]

Signature d’un contrat de transaction avec la société Logistique Marketing et Réseaux, relatif à la fourniture et livraison d’articles de fêtes et de kermesse aux divers établissements scolaires ainsi qu’aux centres de loisirs d’hiver et d’été de la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DASCO 6]

Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre en œuvre en 2009 l’opération “Paris Jeunes Solidaires”. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 239]

Vœu relatif à la différence de tarification des billets de transport depuis Paris pour la station “Grande Arche - La Défense”. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 45]

Subvention de fonctionnement à l’association ASTS animant un Espace Public Numérique (EPN) dans le 13e arrondissement. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 66]

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de prestations de services pour assurer l’exploitation et la maintenance des ouvrages du Musée des Beaux Arts de la Ville de Paris, Petit Palais (8e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 7]

Demande d’autorisation de procéder à l’indemnisation amiable de M. Aissa BAHOUCHE, propriétaire du commerce, “L’Etoile des montagnes”, situé 41, av de Clichy (17e), à la suite de l’utilisation d’un extincteur de l’établissement pour éteindre un début d’incendie survenu le 20 août 2008 dans la cuve d’un engin de nettoiement situé sur la voie publique à proximité du commerce. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPE 2]

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un marché à bons de commande de location de chariots élévateurs destinés aux services municipaux. Mme Marie-Thérèse ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DALIAT 4]

Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre en œuvre l’opération Paris Jeunes Aventures 2009. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 241]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DVD 103]

Vœu relatif à l’installation d’écrans publicitaires ACL sur le réseau RATP. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 42]

Indemnisation amiable de la MACIF, subrogée dans les droits de son assurée, Mme MELOUL BOUBLIL Martine, en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DASCO 47]

Signature avec Mme Micheline Morin, veuve MARRET, d’un protocole d’accord transactionnel destiné à mettre fin au litige l’opposant à la Ville de Paris. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 259]