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Septembre 2009

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’occupation temporaire du domaine public sans constitution de droits réels avec la société Sicra Ile-de-France en vue de la mise à disposition d’une emprise située 19, rue des Frigos (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 24]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le protocole d’accord d’indemnisation intervenu entre le groupement de maîtrise d’œuvre Dietmar Feichtinger Architectes SARL (mandataire) et le bureau d’études RFR, titulaire du marché relatif aux prestations intellectuelles nécessaires à la conception et à la réalisation de la passerelle Simone de Beauvoir à Paris (12e et 13e arrondissements), et la Ville de Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DVD 46]

Modification de la délibération n°2008 PP 1 du 4 février 2008 portant fixation de la liste des spécialités professionnelles exercées par les adjoints techniques de la Préfecture de Police. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 PP 20]

Location par bail emphytéotique, au profit de “PARIS HABITAT-OPH”, de l’immeuble communal situé 127, rue du Faubourg Saint Honoré (8ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DLH 32]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Ateliers Ville” pour le projet intitulé “Actions de sensibilisation à la Ville et au territoire”. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPVI 6]

Subvention à l’association “Génération Double Dutch” (13 e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 161]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la compagnie d’assurances l’EQUITE un protocole transactionnel afin de mettre fin au litige opposant la Ville de Paris à M. Emrah YAZICI. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAJ 2]

Subvention à l’Association pour la Défense des Intérêts des Commerçants et Artisans du 2e arrondissement et des Grands Boulevards (2e et 9e) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 26]

Approbation des modalités de passation de quatre marchés de prestations intellectuelles (assistance à maîtrise d’ouvrage Lot 1 et Lot 2, assistance à la prise en compte de l’exploitation et de la maintenance, étude de sûreté et sécurité publique) relatifs à la réhabilitation de la Halle Pajol et à la création d’un jardin public (18e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPA 107]

Déclassement du domaine public routier de la Ville de Paris d’une emprise située à l’angle de la rue René Binet et de l’avenue de la Porte Montmartre (18e). Mmes Anne HIDALGO et Annick LEPETIT, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DU 44]

Subvention à l’association “Lézarts de la Bièvre” (5e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 57]

Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux de voirie, relatif au réaménagement du carrefour formé par les boulevards de Belleville et de Ménilmontant et les rues de Ménilmontant et d’Oberkampf (11e et 20e). Mme Annick LEPETI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DVD 12]

Avenant n°1 au marché de travaux signé avec la société Pierre Noël SAS dans le cadre de l’opération d’amélioration de l’accès et de l’accueil des personnes en situation de handicap à la Mairie du 3e arrondissement. Mme Maïté ERRECART et Mme Véronique DUBARRY, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPA 160]

Approbation du principe de vente de véhicules du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux. Mme Marie-Thérèse ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DALIAT 7]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS “Yesforlov” domiciliée 17, rue Béranger (3e) pour le travail de ses vendeurs dans le magasin “Séphora” situé 70-72, avenue des Champs-Élysées (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 46]

Quartier Porte de Vanves du 14e arrondissement. - Subventions à quinze associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Première enveloppe pour 2009. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPVI 20]

Quartier “La Chapelle Porte d’Aubervilliers” (18e). - Subventions à six associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. - Première enveloppe pour 2009. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPVI 10]

Adhésion de la Ville de Paris à l’association “Plante & Cité”. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DEVE 58]

Subvention au “Club des Volontaires du Sport”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 125]

Subvention pour le Comité des Offices du Mouvement Sportif de Paris. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 13]