Fixation des modalités d'occupation du Théâtre les Trois Baudets (18e) et de la redevance d'occupation.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2012
[2012 DAC 704-1]
Création d'une commission spéciale composée d'élus, chargée d'examiner le cahier des charges relatif à la consultation pour la modernisation et l'exploitation du Parc des Expositions de la Porte de Versailles (15e) et d'étudier les propositions des candidats.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2012
[2012 DF 85-1]
Subvention (1.472 euros) et convention avec la Fédération du Logement de Paris pour l'Amicale des Locataires Bois Le Prêtre pour l'équipement du local situé 5 Bd du Bois le Prêtre (17e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2012
[2012 DPVI 162-1]
Subvention (12.000 euros) avec avenant à la convention avec la Fédération des Centres Sociaux de Paris menant une action au titre de l'Intégration et de la Politique de la Ville.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2012
[2012 DPVI 68-1]
Subvention (442.252 euros) et avenant n° 3 avec l'association Abc Puériculture (16e) pour la structure multi accueil Le 14e Ours (14e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2012
[2012 DFPE 264-1]
Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil départemental de l'insertion par l'activité économique.
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2012
[R.14]
Subvention (37.000 euros) et signature d'un avenant à la convention annuelle d'objectifs avec l'Association Artistique des Concerts Colonne (1e)
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2012
[2012 DAC 246-1]
Demande de permis de construire pour la restauration des toitures et façades de la Grande Pagode du bois de Vincennes à Paris (12e)
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2012
[2012 DAC 543-1]
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Commission consultative de l'environnement de l'héliport de Paris-Issy-les-Moulineaux.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2012
[R.36]
Subvention (13.000 euros) au Village Mouffetard - association des commerçants du bas-Mouffetard (5e) pour les illuminations de fin d'année 2011.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2012
[2012 DDEEES 134-1]
Contrat de transaction au profit du groupement solidaire LANDWELL & ASSOCIES, PRICEWATERHOUSECOOPERS ADVISORY et ALTEREA pour prestations intellectuelles supplémentaires dans le cadre du marché d'études et de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage en vue de la conclusion du contrat de partenariat de performance énergétique (CPPE1).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2012
[2012 DPA 78-1]
Subvention (110 000¿) et convention avec le Centre Régional des ¿uvres Universitaires et Scolaires (CROUS) de Paris, pour le fonctionnement du site internet " étudiantdeparis.fr "
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2012
[2012 DDEEES 165-1]
