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Déliberation
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Participation et avenant n° 1 à convention (250.157 euros) avec l'association Arc 75 (4e) pour le fonctionnement du Relais 18 Hébergement (18e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASES 422-1]


Subvention (58.000 euros) et convention avec l'association Starting-Block Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DDEEES 153-1]


Subvention (8.000 euros) à l'Association Française pour la Réduction des risques liés à l'usage de drogues (A.F.R.) (93508 PANTIN). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASES 478-1]


Subvention (4.000 euros) à l'association Simplon en fêtes (18e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DUCT 68-1]


: Subvention (5 000 euros) à l'association La Voix de l'Enfant (10e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASES 586-1]


Subvention et convention (15.000 euros) avec l'association Bus Social Dentaire (16e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASES 35-1]


Subvention (3 000 euros) à l'association Cinédoc (1er) afin de soutenir sa programmation mettant en valeur le cinéma expérimental et différent. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 SG 113-1]


Subvention fonds du Maire (3.000 euros) l'Association du quartier Saint-Bernard - QSB 11 (11e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DUCT 178-1]


en réponse au voeu n°53 : relatif aux professeurs de la Ville. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [V M155]


Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Syndicat des transports d’Ile-de-France (S.T.I.F.). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [R. 11]


Subvention et avenant n°3 (282.703 euros) à l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Chevreuil (12e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DFPE 138-1]


Avenant à la convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation Beaujon (8e) suite à la mise en place des nouveaux tarifs applicables aux usagers à partir du 1er septembre 2012. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DJS 402-1]


Subventions (41.500 euros) à cinq associations. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAC 253-1]


Subventions (1.010.900 euros) aux écoles d'arts appliqués. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASCO 99-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Marché Poncelet Bayen pour les illuminations de fin d'année 2011 (17e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DDEEES 168-1]


Signature d'un protocole d'accord transactionnel pour le versement d'une indemnité en réparation d'un préjudice subi en mairie du 20e arrondissement Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DUCT 157-1]


Signature de l'avenant n°1 au marché relatif à la conception et production déléguée de manifestations sur les Berges de la Seine. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 SG 171-1]


Subventions (69.000 euros) à 27 associations dont 7 avec convention mettant en oeuvre des projets visant à l'amélioration et la végétalisation du cadre de vie. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DPVI 151-1]


Subvention et avenant n° 3 (38.110 euros) avec l'association Abc Puériculture (16e) pour la halte garderie Les Oursons (16e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DFPE 268-1]


Subvention (364.896 euros) et avenant n° 3 avec l'association Crescendo (11e) pour la crèche collective Les Globes Trotteurs (9e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DFPE 222-1]


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