Participation et avenant n° 1 à convention (250.157 euros) avec l'association Arc 75 (4e) pour le fonctionnement du Relais 18 Hébergement (18e).
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2012
[2012 DASES 422-1]
Subvention (8.000 euros) à l'Association Française pour la Réduction des risques liés à l'usage de drogues (A.F.R.) (93508 PANTIN).
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2012
[2012 DASES 478-1]
Subvention et convention (15.000 euros) avec l'association Bus Social Dentaire (16e).
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2012
[2012 DASES 35-1]
Subvention (3 000 euros) à l'association Cinédoc (1er) afin de soutenir sa programmation mettant en valeur le cinéma expérimental et différent.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2012
[2012 SG 113-1]
Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Syndicat des transports d’Ile-de-France (S.T.I.F.).
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2012
[R. 11]
Subvention et avenant n°3 (282.703 euros) à l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Chevreuil (12e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2012
[2012 DFPE 138-1]
Avenant à la convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation Beaujon (8e) suite à la mise en place des nouveaux tarifs applicables aux usagers à partir du 1er septembre 2012.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2012
[2012 DJS 402-1]
Subvention (3.000 euros) à l'association Marché Poncelet Bayen pour les illuminations de fin d'année 2011 (17e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2012
[2012 DDEEES 168-1]
Signature d'un protocole d'accord transactionnel pour le versement d'une indemnité en réparation d'un préjudice subi en mairie du 20e arrondissement
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2012
[2012 DUCT 157-1]
Signature de l'avenant n°1 au marché relatif à la conception et production déléguée de manifestations sur les Berges de la Seine.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2012
[2012 SG 171-1]
Subventions (69.000 euros) à 27 associations dont 7 avec convention mettant en oeuvre des projets visant à l'amélioration et la végétalisation du cadre de vie.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2012
[2012 DPVI 151-1]
Subvention et avenant n° 3 (38.110 euros) avec l'association Abc Puériculture (16e) pour la halte garderie Les Oursons (16e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2012
[2012 DFPE 268-1]
Subvention (364.896 euros) et avenant n° 3 avec l'association Crescendo (11e) pour la crèche collective Les Globes Trotteurs (9e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2012
[2012 DFPE 222-1]
