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Déliberation
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Subvention (7.500 euros) à 5 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le Quartier La Chapelle Porte d'Aubervilliers (18e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DPVI 158-1]


Subventions (3.100 euros) à trois associations du 14e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DJS 74-1]


Convention liant la Ville de Paris (pour le Musée Galliera) à l'Association du Festival d'Automne à Paris pour l'organisation de l'événement " Impossible Wardrobe (Tilda Swinton) ". Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAC 648-1]


Subvention et avenant n° 3 (129.707 euros) avec l'Association pour l'Accueil de Tous les Enfants (11e) pour la halte-garderie dénommée La Maison Dagobert (12e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DFPE 93-1]


- Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Etablissement de coopération culturelle « Pôle supérieur d’enseignement artistique de Paris-Boulogne Billancourt ». Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [R.44]


Subvention (220.347 euros) et convention à l'association Estrelia (10e) pour la crèche collective Libellule et Papillon (20e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DFPE 248-1]


Subvention (1.000 euros) à l'association Conseil Français des Associations pour les Droits de l'Enfant - COFRADE (1er). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASES 516-1]


Subvention (6.000 euros) et convention avec l'A. S. Jeunesse Saint-Vincent de Paul (10e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DJS 112-1]


Participation et avenant 14 à convention (3.281.410 euros) avec le GIP Samusocial de Paris (12e) fixant la participation du Département de Paris au budget 2012, et avenant 7 à la convention constitutive Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASES 376-1]


Subvention et avenant n°1 à convention (34.000 euros) avec l'association Inter Service Migrants Interprétariat (10e) pour l'action de son service juridique Info Migrants. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASES 448-1]


Subvention (70.712 euros) et avenant n° 3 avec l'association Enfant Présent (20e) pour sa crèche collective Panoyaux. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DFPE 100-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association Traverses Parcours (20e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DJS 377-1]


Subvention (5.000 euros) avec convention au titre de l'"engagement solidaire" à l'association "Autremonde" Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DUCT 185-1]


Subvention et avenant n°1 à convention (72.243 euros) avec le Groupement d'Intérêt Public Samu Social de Paris (12e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASES 476-1]


Subvention et convention (10.000 euros) avec l'Office du Mouvement Sportif du 12e arrondissement (12e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DJS 32-1]


Subvention du fonds social européen compétitivité régionale et emploi (309.516 euros) et convention avec l'Etat relative à l'opération passerelles linguistiques vers l'emploi. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DDEEES 111-1]


Transfert au profit de la SA d'HLM " Résidences Sociales de France " (RSF) des garanties d'emprunt initialement accordées par le Département de Paris à la SA d'H.L.M. Immobilière 3F pour le financement de programmes de logements sociaux dans les 15e et 17e arrondissements. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DLH 5-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association Régie de quartier 19e Nord pour des actions visant à l'amélioration du cadre de vie dans certains espaces verts du secteur Curial-Cambrai situé en politique de la ville (19e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DEVE 128-1]


Aménagement de l'avenue du Mahatma Gandhi entre le carrefour des Sablons et la route de la Muette (16e). Dépôt de toutes les demandes d'autorisation d'urbanisme relatives au projet. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DVD 137-1]


Subvention (74.040 euros) et avenant n° 3 avec l'association Crescendo (11e) pour la crèche collective Coccinelle (20e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DFPE 228-1]


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