Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2014
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 ... > <

Nettoyage de vitres- convention de groupement de commandes-autorisation-signature Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DILT 1021-1]


Subvention ( 12.000 euros ) à l'association Maghreb des Films (11e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1355-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Pointligneplan (94200 Ivry sur Seine) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1260-1]


Subvention (2.400 euros) à l'association des commerçants Legendre-Batignolles pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (17e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1132-1]


Fixation du nombre de promotions pour 2014 et du ratio promus-promouvables pour 2015 permettant l'accès au grade d'animateur principal de 2ème classe et de principal de 1ère classe Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DRH 1010-1]


Caisse des écoles (17e) - Subvention (41.029 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASCO 1122-1]


Convention de partenariat avec la Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Élysées pour la présentation, au Cent Quatre (19e), d’une œuvre de Niki de Saint Phalle, La Cabeza. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1494-1]


Subvention (8.000 euros) à l’association Festival du Livre et de la Presse d’Ecologie (18e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1321-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association des Commerçants Bellevillois pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (20e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1087-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association Théâtre Astral (12e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1082-1]


Réalisation 15-17, rue Bellot - 38 A, rue d’Aubervilliers (19e) d’un programme de 18 logements sociaux PLS par la SIEMP. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DLH 1138-1]


Salon des arts contemporains et du design sur les Champs-Elysées (8e) - Convention avec la société Orexpo Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1042-1]


Subvention (8.300 euros) à l'association Le Faubourg Saint-Germain pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (7e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1075-1]


Subvention (7.500 euros) à l'association La Colline du XXe pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (20e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1088-1]


Décharge de responsabilité présentée par deux régisseurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 PP 1021-1]


Dénomination "Jardin des Rosiers-Joseph Migneret" du jardin des rues Francs Bourgeois et Rosiers (4e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DEVE 1054-1]


Gestion de 6 marchés couverts - avenant à la convention de délégation de service public Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1096-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Le Village de Lévis pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (17e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1083-1]


Convention de co-organisation de la 5ème édition des Golden Blog Awards Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DICOM 1010-1]


Subvention (7.000 euros) et convention avec l’association CERAF Solidarités (18e) Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1086-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 ... > <