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Déliberation
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Subvention (2.460 euros) et convention avec l’association Danube Social et Culturel (19e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DDCT 32-1]


Subventions (10 600 euros) à trois associations au titre des droits de l’Homme et de la lutte contre les discriminations. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DDCT 47-1]


Collèges publics-Subventions (100.000 euros) d’équipement (5e tranche). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASCO 1053-1]


Subvention (5 000 euros) à l'association AJEG (97 Guadeloupe) pour l'organisation du Noël solidaire des Outre-Mer Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 CAB_MA 1015-1]


Subvention (150.000 euros) et convention avec l’Association Institut d’Etudes Avancées de Paris pour ses frais de premier équipement Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1115-1]


Location de l’immeuble 3, rue du Baigneur – 2, impasse Pers (18e) à la RIVP-Bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DLH 1069-1]


Subventions (850.080 euros) aux écoles d’arts appliqués. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASCO 1083-1]


Participation (10 000 euros) à l’association Les Ateliers de Natéma (20ème) pour son action d’animation et de prévention. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASES 1062-1]


Subvention (15 000 euros)et avenant à convention à l’association Maison des Femmes (12 e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 SG 1052-1]


Subvention (40 000 euros) et 1er avenant à la convention d'objectifs avec le réseau de création et d'accompagnement pédagogiques CANOPE de Paris (6è). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASCO 1079-1]


Subvention (100.000 euros) et avenant à convention avec l’association Musique Sacrée à Notre-Dame de Paris (5e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1111-1]


Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics des déchets pour l’exercice 2013 Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DPE 1041-1]


Subventions (42.052 euros) à divers collèges publics parisiens. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASCO 1044-1]


Programmes 2013 et 2014 de travaux d’amélioration du patrimoine de la RIVP. Prêts bancaires garantis par la Ville (26.306.893,86 euros) demandés par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DLH 1100-1]


Groupement de commandes-Vaccins pour les services de santé de la Ville et du Département de Paris-Marchés de fournitures- Modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DFPE 1362-1]


Convention de partenariat avec Eau de Paris (13e) pour la recherche de mycobactéries dans les eaux distribuées Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASES 1009-1]


Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Régie immobilière de la Ville de Paris (RIVP). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [206]


Subventions (60 305 euros) et conventions avec les associations "maison 13 solidaire" (13e) et "maison bleue" (18e) Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2014 [2014 DASES 1060-1]


Subvention (325.000 euros) et avenant avec la SASU La Manufacture (11e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DAC 1057-1]


Réalisation 3-13, rue Gaston Tessier (19e) d’un programme de 110 logements sociaux PLA-I pour jeunes actifs par LERICHEMONT. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014 [2014 DLH 1101-2]


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