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Caisse des Écoles (10è)-Subvention (116 484 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DASCO 126-1]


Subventions à 58 associations pour le financement de 59 projets sur les quartiers politique de la ville parisiens. Appel à projet citoyenneté, laïcité et valeurs de la République 2016. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DDCT 97-1]


Caisse des Ecoles (6è)-Subvention (22 871 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DASCO 122-1]


Caisse des Ecoles (4e)-Subvention (41 823 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DASCO 120-1]


Décharges de classe des directrices et directeurs d’école parisiens pour l'année scolaire 2015-2016 - Convention avec l'Etat. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DASCO 145-1]


Subventions (14.500 euros) à diverses associations pour des actions Politique de la Ville (19e) et conventions avec les associations « D’une langue à l’autre », « Cafézoïde », « Tribudom » et « Korhom Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DASCO 31-1]


Ouvrages de franchissement du faisceau ferroviaire Saint-Lazare dans la ZAC Clichy Batignolles (17e). Avenants n°1 au marché de maîtrise d’œuvre du Pont routier et n°2 au marché de maitrise d’œuvre d Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DVD 96-2]


Caisse des Écoles (17è)-Subvention (150 616 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DASCO 133-1]


Caisse des Écoles (2è)-Subvention (33 429 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DASCO 118-1]


Subvention (4.800.000 euros) et avenant à convention pluriannuelle avec le GIE Groupement Parisien Inter-bailleurs de Surveillance (GPIS) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DPP 14-1]


Approbation du contrat de cession de droits d’auteur portant sur la création de kiosques. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAJ 22-1]


Subvention (4 500 euros) au centre ornithologique Île-de-France (CORIF) pour ses actions en faveur de la biodiversité en ville. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DEVE 126-1]


Subventions (17.960 euros) et nouvelles conventions avec deux associations pour des projets d’animation mis en œuvre dans les écoles publiques maternelles et élémentaires parisiennes au titre de l’ARE Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DASCO 140-1]


Caisse des Écoles (18è)-Subvention (287 455 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DASCO 134-1]


Caisse des Écoles (19è)-Subvention (247 716 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DASCO 135-1]


Caisse des Écoles (14è)-Subvention (141 566 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DASCO 130-1]


Ressort des écoles publiques de Paris pour l’année scolaire 2017-2018 Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DASCO 137-1]


Caisse des Écoles (16è)-Subvention (71 167 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DASCO 132-1]


Lycée municipal public parisien Bachelard (13e)-Subvention (6.690 euros) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DASCO 107-1]


Instauration du dispositif « Un arbre dans mon jardin »-Subvention en nature d’arbres contribuant à l’augmentation du patrimoine arboré de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DEVE 72-1]


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