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Convention avec l’Association Nationale des Directeurs et des Intervenants d’Installations et des Services des Sports pour la réalisation d’une étude sur l’impact social de l’EURO 2016. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DJS 286-1]


Subvention à l’Association pour la Promotion de la Lecture et de l’Ecriture dans le 14e (A.P.L.E 14). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAC 347-1]


Accords-cadres à bons de commande relatifs à l’achat et la location de clôtures mobiles,de divers barrières et accessoires-Marché de fourniture - Modalités de passation - Autorisation – Signature. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DILT 25-1]


Subventions (150.000 euros) à 6 associations dans le cadre de la Lutte Contre l’Illettrisme et le Développement des Compétences Clés des jeunes des quartiers Politique de la Ville Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DDCT 69-1]


Subvention (57.000 euros) et avenant n°1 à la convention triennale 2016-2018 avec l’association Salle Saint Bruno (18e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DDCT 119-1]


Subventions d’un montant total de 120 000 euros à 20 associations et conventions au titre de la Lutte contre les discriminations et l’égalité filles-garçons. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DDCT 124-1]


Subventions (204.500 euros) à 36 associations au titre de l’aide à la diffusion du spectacle vivant à Paris Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAC 54-1]


Subvention (13.000 euros) et convention avec l’association Maison de la Poésie (3e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAC 2-1]


Transport scolaire des élèves et étudiants handicapés de l'école élémentaire publique Guadeloupe (18e) - convention-Autorisation-Signature Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DILT 27-1]


Subventions (62.500 euros) et conventions avec 5 associations œuvrant dans les quartiers Politique de la Ville aux réseaux de solidarité familles monoparentales (13e, 14e, 18e, 19e et 20e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DDCT 99-1]


Subventions (160.402 euros) et conventions pour trois structures de la Cartoucherie, site de création et de diffusion situé dans 12e arrondissement (12e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAC 50-1]


Convention de prestations entre le STTAM et le Lycée Professionnel Théophile GAUTIER (12e) -Conventions-Autorisation –Signature. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DILT 29-1]


Subvention d’équipement (30.000 euros) et avenant à convention avec l’établissement public de coopération culturelle Maison des métallos (11e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAC 1-1]


Budget annexe du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux - Décision modificative n°1 du pour l’exercice 2016. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DILT 32-1]


Transfert, par Paris Habitat OPH, de 59 structures collectives à la société anonyme " l'Habitation Confortable ". Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DLH 90-7]


Transfert, par Paris Habitat OPH, de 59 structures collectives à la société anonyme " l'Habitation Confortable ". Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DLH 90-9]


Autorisation de signature d'une convention avec le Pôle supérieur d'enseignement artistique PBB pour la mise à disposition de personnel du conservatoire à rayonnement régional de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DRH 72-1]


Dénomination allée Jean-Jacques Servan-Schreiber (16e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DU 191-1]


Subvention de fonctionnement (7 000 euros) à l’association Agir Pour l’Environnement (18e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DEVE 97-1]


Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Augustin Jordan 3 place d’Iéna (16e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAC 529-1]


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