Subvention compensatrice (31.800 euros) de la redevance d'occupation des locaux communaux 14, rue d'Astorg (8e) pour 2016 et convention avec l'association CDPE Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DASCO 36-1]
Subvention de fonctionnement (1 500 euros) à l'association Connaître et Protéger la Nature du Val de Seine (CPN Val de Seine) pour des actions pédagogiques en milieu scolaire et périscolaire
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DEVE 123-1]
Grands projets d’aménagement de l’espace public. Assistance à maîtrise d’ouvrage relative aux études d’impact et aux dossiers d’enquêtes publiques. Marchés de services.
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Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DVD 127-1]
Réalisation d’inspections détaillées et de visites annuelles d’ouvrages d’art parisiens (3 lots). Modalités de passation du marché.
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Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DVD 113-1]
Subvention (15.000 euros) à l'association Coordination Eau Ile-de-France (93) pour son projet « L’Eau bien commun dans les universités parisiennes ».
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Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DPE 56-1]
Application du tarif d’intérêt général pour les abattages d’arbres consécutifs aux travaux du Tramway T9 (13e)
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Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DEVE 124-1]
Subventions (190.000 euros), convention et avenant avec la Société Coopérative d’Intérêt Collectif Petit Bain (13e).
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Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DAC 145-1]
Site des Sources de la Seine (Côte d'Or). Classement au titre des Monuments Historiques.
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Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DVD 50-1]
Subventions (25 000 euros) à 12 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville
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Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DVD 99-1]
Subventions (40.000 euros) à trois associations au titre du soutien aux festivals musicaux
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Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DAC 141-1]
Subvention (139.905 euros) et convention avec l'association LE PARTENARIAT (59) pour son projet d’eau et d’assainissement dans les régions de Saint-Louis et Matam (Sénégal).
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Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DGRI 58-1]
Subventions (105.000 euros) pour trois interventions d'urgence au Liban, en Irak et en Mer méditerranée.
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SEPTEMBRE 2016
[2016 DGRI 77-1]
Subvention (25.000 euros) et convention avec la Société à Responsabilité Limitée Sauvage Productions (19e).
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Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DAC 142-1]
Subvention (5.000 euros) à l’association Hippocampe - Association pour la recherche en mime corporel (10e).
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Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DAC 276-1]
