Subvention (2 000 euros) à l’association La Fabrique Documentaire pour son festival de films documentaires « Ciné-jardins 2016 » dans les jardins partagés (18e, 19e et 20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DEVE 129-1]
Caisse des Écoles (10è)-Subvention (116 484 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DASCO 126-1]
Extension T3 à Porte Maillot. Avenant à la convention avec le STIF pour la concertation préalable, le schéma de principe et le dossier d'enquête publique.
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DVD 12-1]
Subventions à 58 associations pour le financement de 59 projets sur les quartiers politique de la ville parisiens. Appel à projet citoyenneté, laïcité et valeurs de la République 2016.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DDCT 97-1]
Caisse des Ecoles (6è)-Subvention (22 871 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DASCO 122-1]
Mise en œuvre, hébergement, maintenance et évolutions de la solution Open ENT NG à destination des établissements scolaires parisiens – Modalités – Autorisation - Signature.
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DSTI 6-2]
Caisse des Ecoles (4e)-Subvention (41 823 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DASCO 120-1]
Décharges de classe des directrices et directeurs d’école parisiens pour l'année scolaire 2015-2016 - Convention avec l'Etat.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DASCO 145-1]
Subventions (14.500 euros) à diverses associations pour des actions Politique de la Ville (19e) et conventions avec les associations « D’une langue à l’autre », « Cafézoïde », « Tribudom » et « Korhom
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DASCO 31-1]
Ouvrages de franchissement du faisceau ferroviaire Saint-Lazare dans la ZAC Clichy Batignolles (17e). Avenants n°1 au marché de maîtrise d’œuvre du Pont routier et n°2 au marché de maitrise d’œuvre d
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DVD 96-2]
Caisse des Écoles (17è)-Subvention (150 616 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DASCO 133-1]
Caisse des Écoles (2è)-Subvention (33 429 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DASCO 118-1]
Subvention (4.800.000 euros) et avenant à convention pluriannuelle avec le GIE Groupement Parisien Inter-bailleurs de Surveillance (GPIS)
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DPP 14-1]
Approbation du contrat de cession de droits d’auteur portant sur la création de kiosques.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DAJ 22-1]
Subvention (4 500 euros) au centre ornithologique Île-de-France (CORIF) pour ses actions en faveur de la biodiversité en ville.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DEVE 126-1]
Subventions (17.960 euros) et nouvelles conventions avec deux associations pour des projets d’animation mis en œuvre dans les écoles publiques maternelles et élémentaires parisiennes au titre de l’ARE
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DASCO 140-1]
Caisse des Écoles (18è)-Subvention (287 455 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DASCO 134-1]
Caisse des Écoles (19è)-Subvention (247 716 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DASCO 135-1]
Prolongement du RER E Eole à l'Ouest. Protocole-cadre relatif aux engagements financiers et convention n°2 de financement des travaux.
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DVD 4-1]
Caisse des Écoles (14è)-Subvention (141 566 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DASCO 130-1]
