Avenants aux baux entre la Ville de Paris et les SA d’HLM Batigère Ile-de-France et Efidis dans le secteur Beaugrenelle (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DLH 191-2]
Réalisation 14 rue de Nantes et 2-4 rue Barbanègre (19e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 14 logements et de création de 3 logements (1 PLUS et 2 PLS) par DOMAXIS.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DLH 19-2]
Subvention (11.700 euros) au Comité Sèvres Croix-Rouge 6e/7e pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2015 (7e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DAE 105-1]
Groupement de commandes – Destructeurs, Matériels de finition et de courrier – Accords-cadres de fournitures - Modalité de passation.
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DFA 4-1]
Réalisation 14 rue de Nantes et 2-4 rue Barbanègre (19e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 14 logements et de création de 3 logements (1 PLUS et 2 PLS) par DOMAXIS.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DLH 19-4]
Programmes 2016 de travaux d’amélioration et d’entretien du patrimoine de la RIVP – Prêts bancaires garantis par la Ville (31.531.650 euros) demandés par la RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DLH 187-1]
Subventions (3.500 euros) à deux associations au titre de la Politique de la ville pour la réalisation de leurs actions dans les 18e, 19e et 20e arrondissements
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DAC 606-1]
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts globaux à contracter par la RIVP en vue du financement de divers programmes.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DLH 164-1]
Réaménagement du quartier des Halles (1er) : Déclassement et Cession des volumes commerces du Barreau Nord/Sud de la voirie souterraine des Halles
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 SG 25-1]
Subvention (60.000 euros) et avenant à convention avec l’association Centre de promotion du livre de jeunesse - Seine Saint Denis (93100 Montreuil).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DAC 346-1]
Subventions (8.000 euros) à 2 associations pour le financement de projets sociaux dans les Foyers de Travailleurs Migrants – FTM
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DDCT 91-1]
Groupement de commandes - Accord-cadre à bons de commande - Protocoles d’évacuation incendie - Accord-cadre de service - Modalités de passation - Autorisation – Signature.
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DFA 50-1]
Subvention (6.600 euros) à l’association pour la défense et l’animation des commerces et entreprises du quartier Montorgueil – ADAC – pour les illuminations de fin d’année 2015 (2e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DAE 86-1]
