Accords-cadres à bons de commande d'accompagnement des agents bénéficiaires de l'obligation d'emploi, en 2 lots séparés. Marchés de services. Modalités de passation. Autorisation. Signature
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DRH 64-1]
Avenant n°7 au protocole de cession d'Achères (78) et avenant n°2 au protocole tripartite de résiliation des baux ruraux sur Achères, Saint Germain-en-Laye et Conflans Sainte-Honorine (78).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DU 177-1]
Gestion des centres Paris Anim’ Ken Saro Wiwa et Wangari Muta Maathai (20e) - Marchés de services– Principe et modalités de passation.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DJS 145-1]
Subvention (7.500 euros) à l’Association pour l’Insertion et le développement social et professionnel des jeunes et des adultes dans les métiers de la Musique et du Son (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DAC 140-1]
Subvention (115.000 euros) et avenant avec la Fondation Nationale Cité Internationale Universitaire de Paris (14e)
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DAC 18-1]
Transfert, par Paris Habitat OPH, de 59 structures collectives à la société anonyme " l'Habitation Confortable ".
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DLH 90-4]
Transfert, par Paris Habitat OPH, de 2 structures collectives à la société anonyme "l'Habitation Confortable".
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DLH 4-1]
Transfert, par Paris Habitat OPH, de 59 structures collectives à la société anonyme " l'Habitation Confortable ".
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DLH 90-8]
Conseil d’administration de la SETE - Rémunérations annuelles des représentants du Conseil de Paris (Département de Paris).
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DDCT 1-1]
Avenant n°7 au protocole de cession d'Achères (78) et avenant n°2 au protocole tripartite de résiliation des baux ruraux sur Achères, Saint Germain-en-Laye et Conflans Sainte-Honorine (78).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DU 177-2]
Transfert, par Paris Habitat OPH, de 59 structures collectives à la société anonyme " l'Habitation Confortable ".
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DLH 90-1]
Bipôle Gare de l'Est Gare du Nord. Convention de financement relative à la concertation préalable, au schéma de principe et à l'enquête publique.
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DVD 9-1]
Modification du plafond indiciaire de l'allocation prévoyance santé mensuelle pour les agents de catégorie B
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DRH 69-1]
Modification de délibération fixant la réglementation applicable des primes et indemnités des personnels de la Commune dont les taux sont déterminés et revalorisés par référence à ceux de l'Etat
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DRH 66-1]
Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d'Appel d'Offres du 12 juillet et du 13 septembre 2016.
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DAJ 11-1]
Formation et accompagnement des contrats aidés - Signature d'un avenant à la convention 2016 avec le Fonds Local Emploi Solidarité (F.L.E.S.) de Paris
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DRH 6-1]
Conseil d'administration de la SETE. Rémunérations annuelles des représentants du Conseil de Paris (Ville de Paris).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DDCT 131-1]
Maintenance de l’application informatique pour la gestion des centres de santé et extension au dossier médical et dentaire-Modalités de passation-Autorisation-Signature.
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DSTI 3-1]
