Approbation du contrat de cession des marques RECYLIB' ET RECYLIB au profit de la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DAJ 20-1]
Convention avec l’Association Nationale des Directeurs et des Intervenants d’Installations et des Services des Sports pour la réalisation d’une étude sur l’impact social de l’EURO 2016.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DJS 286-1]
Subvention à l’Association pour la Promotion de la Lecture et de l’Ecriture dans le 14e (A.P.L.E 14).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DAC 347-1]
Accords-cadres à bons de commande relatifs à l’achat et la location de clôtures mobiles,de divers barrières et accessoires-Marché de fourniture - Modalités de passation - Autorisation – Signature.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DILT 25-1]
Subventions (150.000 euros) à 6 associations dans le cadre de la Lutte Contre l’Illettrisme et le Développement des Compétences Clés des jeunes des quartiers Politique de la Ville
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DDCT 69-1]
Subvention (57.000 euros) et avenant n°1 à la convention triennale 2016-2018 avec l’association Salle Saint Bruno (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DDCT 119-1]
Subventions d’un montant total de 120 000 euros à 20 associations et conventions au titre de la Lutte contre les discriminations et l’égalité filles-garçons.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DDCT 124-1]
Subventions (204.500 euros) à 36 associations au titre de l’aide à la diffusion du spectacle vivant à Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DAC 54-1]
Transport scolaire des élèves et étudiants handicapés de l'école élémentaire publique Guadeloupe (18e) - convention-Autorisation-Signature
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DILT 27-1]
Subventions (62.500 euros) et conventions avec 5 associations œuvrant dans les quartiers Politique de la Ville aux réseaux de solidarité familles monoparentales (13e, 14e, 18e, 19e et 20e)
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DDCT 99-1]
Subventions (160.402 euros) et conventions pour trois structures de la Cartoucherie, site de création et de diffusion situé dans 12e arrondissement (12e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DAC 50-1]
Convention de prestations entre le STTAM et le Lycée Professionnel Théophile GAUTIER (12e) -Conventions-Autorisation –Signature.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DILT 29-1]
Subvention d’équipement (30.000 euros) et avenant à convention avec l’établissement public de coopération culturelle Maison des métallos (11e)
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DAC 1-1]
Budget annexe du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux - Décision modificative n°1 du pour l’exercice 2016.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DILT 32-1]
Transfert, par Paris Habitat OPH, de 59 structures collectives à la société anonyme " l'Habitation Confortable ".
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DLH 90-7]
Fixation du prix de vente au public de l’ouvrage consacré aux documents médiévaux (1112-1519).
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DAC 9-1]
Transfert, par Paris Habitat OPH, de 59 structures collectives à la société anonyme " l'Habitation Confortable ".
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DLH 90-9]
Autorisation de signature d'une convention avec le Pôle supérieur d'enseignement artistique PBB pour la mise à disposition de personnel du conservatoire à rayonnement régional de la Ville de Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DRH 72-1]
