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Déliberation
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Subventions (4 000 euros) à deux associations mobilisées dans le développement des énergies renouvelables à Paris. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DEVE 98-1]


Décision modificative n°1 de 2016 pour le Budget annexe du fossoyage. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DEVE 140-1]


Subvention (11.000 euros) et convention avec l’Association Fédération nationale des associations solidaires d’action avec les Tsiganes, F.N.A.S.A.T et Gens du voyage (19e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAC 342-1]


Subvention (4.000 euros) à l'association Acoeurvoix (3e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAC 693-1]


Subvention de fonctionnement (2 000 euros) sur des projets relatifs à la permaculture à l’Institut Sylva, Le Bec Hellouin (27). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DEVE 119-1]


Subvention (3.000 euros) à l’association Chœur et Orchestre Sorbonne Universités (18e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAC 289-1]


Subvention (4.000 euros) à 2 associations dans le cadre de la prévention de la délinquance dans les quartiers politique de la ville Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DPP 9-1]


Convention de délégation de service public avec "Le Jardin d'Acclimatation/La Compagnie des Alpes" portant sur l'exploitation, l'entretien et la valorisation du Jardin d'Acclimatation (16e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DFA 126-1]


Bassin de la Villette (19e). Dépôt de permis de construire pour une terrasse couverte par la société CHEPOOKA Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DVD 143-1]


Subvention (20.000 euros) et avenant à convention avec la Société à Responsabilité Limitée MaMA (19e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAC 146-1]


Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Robert Chambeiron 16 rue Gustave Zédé (16e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAC 515-1]


Subvention (3000 euros) à l’association GRAINE Ile-de-France (18e) pour l’animation de son réseau et l’orientation des Parisiens sur l’éducation à l’environnement. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DEVE 105-1]


Subventions (67.500 euros) conventions et avenant avec l’association Polynotes 75 (11e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DAC 288-1]


Subvention de fonctionnement (1000 euros) à l’association Faune Alfort, Maisons-Alfort (94). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DEVE 113-1]


Subventions (6500 euros) à trois associations promouvant une alimentation et une agriculture durables. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DEVE 104-1]


Port Serrurier (19e) . Avenant à la convention d'occupation avec la société Lafarge Beton Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DVD 74-1]


Accord-cadre pour l'organisation, l’animation et le suivi des temps d’activités périscolaires et des ateliers bleus scientifiques ou culturels pour les élèves des écoles publiques de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DASCO 143-1]


Canal de l'Ourcq à Fresnes sur Marne (77).Convention de Superposition d'affectation et d'occupation du Domaine Public Fluvial pour une passerelle et un aménagement des berges. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DVD 150-1]


Canal Saint-Denis, à Aubervilliers (93). Convention d’occupation avec la société MRF pour une plateforme de recyclage et de transit de produits de démolition et de granulats. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DVD 144-1]


Adhésion (4 500 euros) au CIBI (Conseil International Biodiversité et Immobilier). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2016 [2016 DEVE 132-1]


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