Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 ... > <

Subvention au Foyer des élèves du collège Louise-Michel (10e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 892]


Subvention au Comité national pour les Musulmans français (16e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 1207]


Subvention à l'association "Le Village Guy-Môquet" (17e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 668]


Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 R. 13]


Subvention à l'Association des maires de France (7e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 775]


Classer par
résultats par page
< < ... 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 ... > <