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2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / JUIN 2007

Extrait : de commande correspondant. 2007, DRH 20 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant ?Association pour la Diffusion de l?Information aux Préretraités et aux Retraités? située 35, allée Vivaldi (12e) au titre de l -Kao (20e), fixant les conditions d?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 35 universitaire U3M. - Signature d?un 2e avenant à la convention du 29 janvier 2004 sur la cession des terrains

17 - 2012, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / MAI 2012

Extrait : -2012. 2012, DASCO 35 G - Rectificatif à la délibération 2011 DASCO 72 G relative à l?attribution de dotations , DDEEES 41 G - Subvention (200.000 euros) avec avenant n° 9 à la convention du 19 février 2004 portant de deux locaux. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. 2012, DRH 10 G - Extension de la prestation ?allocation

Question écrite posée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général. QE 2013-1 G Question de M. Michel DUMONT à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative à la construction de l’Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EPHAD) sur le site de l’ancien hôpital Laennec, rue Vaneau dans le 7e arrondissement. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2013

Extrait : DDEEES 29 G - Subvention (200.000 euros) et avenant n° 11 à la convention du 19 février 2004 portant "International Visual Théatre". 2013 DASCO 35 G - Subventions (48.274 euros) à diverses associations intervenant des marchés de prestations de services correspondant. 2013 DRH 12 G - Modification des modalités d du 19 février 2004 portant prorogation du fonds de garantie France Active Garantie SA - Paris

2007, Affaires diverses votées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2007

Extrait : blanc qualité non recyclée formats A4 et A3, souscrits avec la SNC Antalis. 2007, DRH 23 G Galvani (17e) pour l?année 2007. - Montant : 35.000 euros. 2007, DASES 199 G - Subventions de l?année 2007, d?une participation d?un montant de 35.000 euros. 2007, DASES 256 G - Autorisation à M ?Intégration? (A2I), fixant à 35.000 euros le montant de la participation parisienne pour le premier semestre 2007 ?une subvention de fonctionnement à l?association ?Dessine Moi Un Mouton? (DMUM) sise 35, rue de la Lune (2e

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