Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche “2004 DRH 35”
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 >

2007, Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

Extrait : de 66 places et d?un logement de fonction intégrés à un immeuble de logements étudiants, 3-5, rue Neuve le 1er avril 2004 relative aux immeubles et lots de copropriété relevant du domaine privé communal de délibération suivants : 2007, DDEE 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l GALDIN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2007, DRH 5 - Subvention Dominique BAUD ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2007, DRH 6 - Subvention

278 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

Extrait : intitulée "l'Algérie toutes voiles dehors". - Montant : 35.955 euros. 2003, JS 195 - Subventions à 2 : 35.000 euros. 2003, JS 475 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l " du parc de stationnement "Rond point des Champs-Elysées" (8e). 2003, DVD 305 - Contrat de réseau vert 2002-2004 - Programme 2004 de formation des élus parisiens. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. 2003, DPA 257 avec la SASP Paris-handball (16e) portant sur les années sportives 2002-2003 et 2003-2004. - Approbation

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants : Débat / Conseil municipal / MAI 2017

Extrait : le 2 février 2017. 2017 DFA 35 Garantie à première demande du service des intérêts et de l au titre de la lutte contre les violences faites aux femmes à Paris. 2017 DDCT 35 Subvention (34.000 euros applicables au corps des médecins civils BSPP et abrogation des délibérations n° 2004 PP 85-1° et 85-2° des 5 et 6/07/2004. 2017 DDCT 54 Versement d'un solde de subvention de 55.500 euros à l'UNAFO. 2017 DASES Consultative des Services Publics Locaux. 2017 DRH 1 Attribution d'une NBI aux agents chargés de l

126 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2011

Extrait : . 2011, DUCT 75 - Subvention à l?association Projets-19. Montant : 35.000 euros ?année 2010 à la convention du 15 juillet 2004 relative à l?occupation de locaux scolaires ?exploitation des matériels radio numériques ANTARES. 2011, PP 35 - Autorisation à M ) pour des prestations de nettoyage de locaux et fournitures associées. 2011, DRH 5 par les personnels de la Ville de Paris résidant hors de la Capitale. 2011, DRH 46

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / JANVIER 2006

Extrait : 98 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale 2004 et de placage de gazon pour la Ville de Paris. 2006, DRH - DPE 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer par la GMF à M. Jean-Noël MAURIN. 2006, DDATC 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder . 2006, DRH 3 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché à bons de commande -spécialisation)?. 2006, DRH 4 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché à bons de commande

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants : Débat / Conseil municipal / JUILLET 2019

Extrait : .000 euros) à l'association Cluster Eau-Milieux Sols. 2019 DPE 35 Subvention et convention avec l dans le cadre d?actions en faveur des jeunes des quartiers Politique de la ville. 2019 DDCT 105 Subventions (35 de la Préfecture de police et fourniture de consommables associés. 2019 PP 35 Convention de groupement de la délibération n° 2004 PP 86 des 5 et 6 juillet 2004 portant fixation du régime indemnitaire des fonctionnaires 242 Subventions (35.000 euros), conventions avec les associations le Bal et l'entreprise. 2019 DAC

Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

Extrait : juillet 2004 avec l?association pour le dialogue et l?orientation scolaire, 24, rue Polonceau (18e à la convention pluriannuelle d?objectifs signée en 2004, relative à l?attribution d?une subvention de résorption de l?emploi précaire. 2005, PP 85 - Modification de la délibération n° 2004 PP 53 des 7 et 8 juin 2004 fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d ?une subvention au titre de la saison 2004-2005. - Montant : 135.000 euros. 2005, DJS 203 - Approbation d

179 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

Extrait : 'occasion des fêtes de fin d'année 2001. - Montant total : 35.260 euros. 2002, DFAE 10 - Subventions aux associations 'Aubervilliers, 33-35, rue du Port à Aubervilliers (Seine-Saint-Denis). 2002, DPE 8 - Autorisation à M. le Maire . 2002, DRH 2 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d , DRH 3 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d - de la Commune de Paris. 2002, DRH 4 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe

Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2005

Extrait : de signer un avenant à la convention triennale 2004-2006 avec l?association ?Maison des jeunes ?Asnières (17e). Mme Clémentine AUTAIN et M. Pascal CHERKI, rapporteurs. 2004, DVD 310 - Autorisation M , rapporteures. 2004, DPA 397 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de l avec les attributaires désignés par la Commission d?appel d?offres de la Ville de Paris le 20 décembre 2004. 2005, PP 12 /Promosport?. - Montant : 2.000 euros. 2005, DJS 3 - Subvention à l?association ?Réal de Paris 2004?. - Montant : 500

2007, Affaires diverses adoptées par l’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

Extrait : de délégation de service public du 19 juillet 2004 liant la Ville de Paris et l?association ?Collectif d - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la procédure de marché négocié suivant l?article 35-I-5 relatif . le Maire de Paris de lancer la procédure de marché négocié, suivant les articles 35I-5, 65 et 66 ?article 35-I-5 pour un lot unique, relatif à la création d?un bâtiment d?accueil et à la mise en place d de marche négocié, suivant l?article 35-I-5, relatif à la réorganisation de l?accueil, des locaux

2010, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

Extrait : - fonds du Maire - à l'association L'onde et Cybèle du 18e. - Montant : 8.000 euros. 2010, DDATC 35 Municipaux. 2010, DRH 6 - Propositions du Comité d'accompagnement des pupilles des administrations de Paris décédés du fait du service et majoration de 2 % du montant de ces allocations. 2010, DRH 13 microinformatiques "Utilisateurs de logiciels" destinées aux agents de la Collectivité parisienne. 2010, DRH 19 novembre 2006 au 9 mars 2007 inclus 2010, DRH 20 - Indemnisation de M. Sébastien VANIGLIA du montant

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2006

Extrait : l?avenant n° 1 au contrat d?affermage du 16 juillet 2004 avec la société Gefiparc pour proroger d pour les travaux de construction d?un centre de secours et de lutte contre l?incendie avec 35 logements -sur-Marne (Val-de-Marne). 2006, PP 9 - Construction d?un centre de secours et de lutte contre l?incendie avec 35 techniques de la Préfecture de police. 2006, PP 20 - Modification de la délibération 2004 PP 82-1° des 5 et 6 juillet 2004 portant dispositions statutaires applicables au corps des agents de surveillance de Paris

, rue Geoffroy l'Angevin/35, rue Rambuteau (4e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2015

Extrait : , relatif à l'étude d'une préemption de l'immeuble situé 22, rue Geoffroy Langevin/35, rue Rambuteau de copropriété pour le 22, rue Geoffroy Langevin/35, rue Rambuteau, c'est le même immeuble, Considérant que la D 'association pour aider au financement de l'entretien de cette dalle. En 2004, la somme qui était attribuée urbain, dès 2001. Un dispositif partenarial a été mis en place en 2004 qui a été prorogé en 2013 pour atteindre les objectifs du plan Climat. Le secteur résidentiel représente 35 % des émissions de gaz à effet

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

Extrait : travailleurs de 91 logements PLA-I situé 35, rue Sedaine (11e). Participation financière de la Ville de Paris ?OPAC de Paris les 16 et 21 juillet 2004. - Cession à l?OPAC de Paris de deux parcelles situées 15-17, rue Julien sur les projets de délibération suivants : 2007, DRH 70 - Autorisation à M. le Maire de Paris en vue d?habiliter l administratif, 141, rue Lecourbe (15e). 2007, DRH 80 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant Dominique BAUD ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants : 2007, DRH 79

Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Extrait : .000 euros. 2005, DPP 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée . - Approbation de l?avenant n° 1 au marché de service du 25 juin 2004 conclu avec la société SAFARI visant, d ?un montant de 153.384 euros au titre de 2004, à la Fondation de la France Libre pour l?occupation des locaux pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2004. - Montant total : 18.872 euros. 2005, DDEE 76 ?occasion des fêtes de fin d?année 2004. - Montant total : 19.700 euros. 2005, DDEE 80 - Subvention à une association

specifiés. Le groupe UDI-MODEM vote pour le vœu n° 132 tandis que Mme M Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

Extrait : conclue le 1er avril 2004 avec l?OPAC de Paris, devenu depuis lors Paris Habitat - OPH (Lots par la RIVP. 2016 DLH 410 Réalisation 33-35, rue saint Fargeau, 18, villa Amélie et 2, passage Gambetta (20e . 2016 DLH 381 Réalisation 25-35, rue des Cascades / 26-30, rue de la Mare (20e) d?un programme Subvention (35.000 euros) et avenant à convention avec deux associations au titre de l?aide aux victimes pour les locaux sis 17, boulevard Morland (4e) - Convention - Autorisation. 2016 DRH 73 Conclusion d'un marché

192 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

Extrait : . Denis BAUPIN, rapporteur. 2002, DAUC 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec Mme Martine -de-chaussée au terrain d'éducation physique, 13, rue Mouraud (20e). 2002, JS 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris -de-Marne pour l'organisation d'une animation commerciale intitulée "La fête du pain". - Montant : 35.000 euros " situé 35, rue d'Alsace à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine). 2002, DAUC 87 - Avis du Conseil de Paris des cimetières de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts. 2002, DLTI 35 - Autorisation à M. le Maire

194 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

Extrait : 'un centre de secours et de lutte contre l'incendie avec 35 logements pour la Brigade de sapeurs de Paris de signer les protocoles d'accord correspondant. 2003, DRH 26 - Modification de la délibération DRH 64, en date du 8 décembre 1997 relative aux rémunérations annexes des inspecteurs de sécurité de la Commune de Paris. 2003, DRH 31 - Fixation de la nature des épreuves et des modalités de l de Paris (F/H). 2003, DRH 54 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction

2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

Extrait : de Paris de lancer la procédure de marché négocié suivant les articles 35-I5, 10, 65 et 66, composé en concurrence en application de l?article 35 II 3 du Code des marchés publics en vue de l?installation d à un accident survenu dans le square Carpeaux, le 28 février 2004 et dont la responsabilité incombe à la Ville et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.) 2007, DRH 87 - Modification des délibérations 2005 DRH 8-1° et 2 . 2007, DRH 89 - Subvention de fonctionnement au titre de l?année 2008 à l?Association d?Action Sociale

2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

Extrait : . le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle de trois ans. - Montant : 35.000 euros. 2007, DPVI ? (11e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 35.000 euros. 2007, DJS 194 - Autorisation à M

Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 >