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Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Extrait : de souscrire au nom de la Ville de Paris un avenant au bail emphytéotique du 12 mai 2004 consenti à l suivant : 2005, SGRI 5 - Subvention de fonctionnement à l?association ?La Maison de l?Europe de Paris?, sise 35 pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2005, DRH 25 - Autorisation à M. le Maire de Paris

2005, Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

Extrait : sur le projet de délibération suivant : 2005, DRH - DPE 58 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer -Annick TISSOT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2005, DRH - DPE 59 ?ouvrage notifié le 14 juin 2004 par la Ville de Paris à la Société Anonyme de Gestion Immobilière pour la création ), de signer un avenant au marché de travaux. 2005, DLH 35 - Réalisation par la R.I.V.P. d?un programme -garderie de 35 places au 21 rue de Provence (9e). Mme Anne HIDALGO, MM. Claude DARGENT, Pierre CASTAGNOU, René

Votes spécifiés. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Extrait : LUQUET et DURANTON. 2005, DRH 5 - Modification de la délibération D 863 du 26 juin 1989 modifiée fixant de la Commune de Paris. 2005, DRH 49 - Organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la Commune de Paris. 2005, DRH 53 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?Etat, représenté les modalités du recrutement externe des élèves-ingénieurs de la Ville de Paris pour 2006. 2005, DRH 55 des conducteurs d?automobile de la Commune de Paris. 2005, DRH 62 - Attribution d?un marché à lots en vue

Votes spécifiés. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2013

Extrait : DVD 86 Abrogation de la délibération 2004 DF 6 du 28 mai 2004 relative à l'acceptation de l ). 2013 DDEEES 90 Subvention (35.000 euros) avec convention à l'association APCI "Agence pour la Promotion et la maintenance de carrosseries de poids-lourds. 2013 DRH 2 Approbation des projets de décrets modifiant applicable à ce corps 2013 DRH 4 Modifications statutaires et indiciaires relatives à des emplois fonctionnels de la Ville de Paris 2013 DRH 47 Fixation de la nature des épreuves, du règlement et du programme

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2019

Extrait : Subvention (10.500.000 euros) à Elogie-SIEMP pour la reconnaissance de la pleine propriété de l?immeuble du 3/5 sur épreuves d?ingénieur de la Préfecture de police. 2019 PP 47 Modification de la délibération n°2004 PP 108 des 27 et 28 septembre 2004 portant dispositions fixant la nature, le programme des épreuves au marché de travaux pour la construction du bâtiment restauration situé au 35, avenue Guy Môquet 94450 des commensaux. 2019 DAE 169 - DAC Subventions (24.000 euros), subvention (35.000 euros), et convention avec l

2005, Annexe n° 4 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. A - Questions des Conseillers de Paris. I - Questions du groupe U.M.P . QOC 2005-420 Question de M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à l’exécution des marchés pour la rénovation, la maintenance et l’entretien des ascenseurs de l’Hôtel-de-Ville et du bâtiment nord de l’Hôtel-de-Ville. Libellé de la question : Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Extrait : seront inférieures aux plafonds fixés par l?arrêté interministériel du 29 juillet 2004 relatifs aux prêts locatifs du 1er janvier 2006 ne pourront excéder les plafonds fixés par l?arrêté ministériel du 29 juillet 2004 , le tableau ci-après fait apparaître, pour chaque arrondissement, le nombre de repas enfants servis en 2004 , pour 2004, que seuls deux arrondissements pratiquent la gratuité des repas, sur présentation de dossiers leur communiquer la réelle occupation des locaux scolaires au-delà de 18 heures pour les années 2004 et 2005

2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / MARS 2007

Extrait : des personnels techniques de la Commune de Paris. 2007, DRH 14 - Modification de la délibération 2004 DRH 21 du 1 - Modification des délibérations 2002 PP 81 des 23 et 24 septembre 2002 et 2006 PP 35 des 15 et 16 mai 2006 de fonctionnement aux associations sportives du 14e arrondissement. Montant total : 35.520 euros. 2007, DJS 26 de lancer la procédure de marché négocié suivant l?article 35-1-5° pour la rénovation du bassin Ecole ?organisation de la 12e édition de sa manifestation intitulée ?La Fête du Pain? du 17 au 21 mai 2007. Montant : 35

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

Extrait : des crédits 2004 alors même que la population concernée a augmenté et que des missions nouvelles telles locatives sociales à Paris s?élevaient à 35 millions d?euros pour des dotations en autorisation de programme quelle est la situation réelle sur Paris dans ce domaine. De 2001 à 2004, la Ville de Paris a consacré , pourquoi le quartier Saint-Blaise et le 20e arrondissement ne bénéficient que de 5,35 % de ces subventions . En 2004, 550.000 euros supplémentaires ont été pris en charge par les services de l?Etat déconcentrés

Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

Extrait : festival du film d?exploration ?Jules Verne?. - Subvention correspondante. Montant : 35.000 euros. 2005 -pompiers de Paris sis 6, place Violet (15e). 2005, PP 35 - Section d?investissement du budget spécial pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2004. - Montant total : 43.889 euros. 2005, DDEE 46 pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2004. Montant : 10.000 euros. 2005, DDEE 47 - Autorisation pour les illuminations à l?occasion des fêtes de la fin d?année 2004. - Montant : 12.291 euros. 2005, DDEE 58

110 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

Extrait : , DAEE 35 - Subvention de fonctionnement à la Fédération nationale du folklore français (14e). - Montant - Construction d'un centre de secours et de lutte contre l'incendie avec 35 logements pour la Brigade de sapeurs par l'article 35 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens et jeunesse (13e). - Montant : 35.000 euros. 2002, JS 477 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer

2008, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

Extrait : du 15 juillet 2004 relative à l'occupation de locaux scolaires municipaux par les services de l 'accident dont elle a été victime, le 23 octobre 2004. 2008, DDATC 169 Succession de Mme Anne FRIEDERES. - Reprise du legs et du Département de Paris. 2008, DRH 57 Remises des dettes dues envers la Ville par les agents municipaux. 2008 , DRH 65 Création d'une prestation sociale d'aide à l'accès au matériel informatique. 2008, DRH 66 'incidents de service. - Montant total : 1.323,55 euros. 2008, DRH 72 Modification de la délibération DRH 8-1°-2° du 25

2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUIN 2007

Extrait : à deux lots séparés suivant l?article 35.1-5 pour réaliser les travaux de réhabilitation du gymnase du centre d?occupation du domaine public fluvial situé à Pantin signée avec la SCIEGE le 21 décembre 2004 . le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. 2007, DRH 4 - Autorisation à M sociaux attribués aux agents de la Commune de Paris. 2007, DRH 32 - Autorisation à M. le Maire de Paris et de la conduite de projets?. 2007, DRH 33 - Autorisation à M. le Maire de Paris un marché à bons de commande

2010, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

Extrait : pour l'attribution d'une subvention. Montant : 35.000 euros. 2010, DUCT 155 - Signature d'une convention 'Ecole Populaire de la Télé Libre. Montant : 35.000 euros M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. 2010, DASCO 11 78 - Signature de l'avenant modificatif pour l'année 2009 à la convention du 15 juillet 2004 relative lots séparés. Lancement et attribution des marchés à bons de commande correspondants. 2010, DRH 25 et à la gestion des prêts sociaux aux agents de la Commune et du Département de Paris. 2010, DRH 42 - Lancement d

Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2005

Extrait : " qui s'est déroulée en décembre 2004 durant les fêtes de fin d'année. - Montant : 6.500 euros. 2005, DDEE 'occasion des fêtes de fin d'année 2004. - Montant : 12.000 euros. 2005, DDEE 143 - Autorisation à M. le Maire administratif de l'exercice 2004. 2005, DPE 122 - Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris , DRH 45 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat et l'Institut National de la Ville de Paris. 2005, DRH 46 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

Extrait : -de-Marne). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l?acte d?acquisition correspondant. 2006, PP 35 - Fixation ?un centre de secours et de lutte contre l?incendie avec 35 logements pour la Brigade de sapeurs sportives du 17e arrondissement. - Montant total : 19.750 euros. 2006, DJS 35 - Subventions à 18 ?association ?Paris Profession Sport et Jeunesse? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 35.000 euros. 2006 ?espace vert public sur les parcelles, 29 bis, 31, 33, 35, rue des Francs-Bourgeois et 8p, 10 et 14-16, rue

2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

Extrait : . 2007, DAC 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d Esther BRAMI. 2007, DRH 1 - Majoration du montant des allocations attribuées aux orphelins d de la Ville de Paris. 2007, DRH 2 - Modification du niveau d?indice plafond de l?Allocation Prévoyance Santé . 2007, DRH 5 - Subvention de fonctionnement octroyée au titre de l?année 2007 à l?Association d .011.000 euros. 2007, DRH 6 - Subvention de fonctionnement octroyée au titre de l?année 2007 à l

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2012

Extrait : -éducatifs. 2012 DASCO 35 Subvention (62.158 euros) à la Caisse des Ecoles du 16e arrondissement pour la mise (35.000 euros) et convention à l'association "Agence pour la Promotion de la Création Industrielle de gestion et coordination des activités des Relais d'accès au droit (RAD) de la Ville de Paris. 2012 DRH périscolaire. 2012 DRH 26 Fixation de l'échelonnement indiciaire relatif à l'emploi de directeur de centre de loisirs et relais périscolaire. 2012 DRH 27 Modification des dispositions statutaires et de l

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants : Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2018

Extrait : Réalisation 3-5, rue de Colmar (19e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. 2018 dans la délibération n° 2004 PP 100 des 27 et 28 septembre 2004 portant attribution d?une prime d ?acquisition de locaux. 2018 DFPE 35 Subvention (412.617 euros) et convention avec la fondation oeuvre de la croix Saint ?association "Réseau national des maisons des associations". 2018 DRH 1 Convention de mise à disposition à titre gratuit entre la Ville de Paris et l'Ecole des ingénieurs de la Ville de Paris. 2018 DRH 2 Fixation

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

Extrait : Myriam CONSTANTIN, rapporteurs. 2006, DPVI 11 - Mandatement de la subvention accordée en 2004 à l ?attribution des marchés à bons de commande de prestations correspondants. 2006, DRH 6 - Autorisation à M. le Maire bonifiés dans les départements d?Outre-Mer. 2006, DRH 19 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer et de la Commission de réforme. 2006, DRH 24 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d?accès au corps des assistants des bibliothèques de la Commune de Paris. 2006, DRH 25 - Fixation

9 - Discussion budgétaire commune, Ville et Département.2004, DF 25 - Décision modificative n° 1 du budget d'investissement de la Ville de Paris de 2004. - Budget modificatif de fonctionnement de la Ville de Paris de 20042004, DF - DRH 24 - Transformations, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade dans les services municipaux au titre de 2004.2004, DF 26 - Budget modificatif des états spéciaux d'arrondissement de 2004.2004, DMG 32 - Budget modificatif de 2004 du Service technique des Transports automobiles municipaux de 2004.2004, DPE 49 - Budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris. - Décision modificative n° 1 pour l'exercice 2004.2004, DPE 108 - Budget annexe de l'Eau de la Ville de Paris. - Décision modificative n° 1 pour l'exercice 2004.2004, PP 87 - Décision modificative n° 1 du budget spécial de la Préfecture de police de 2004.Vœu déposé par les groupes socialiste et radical de gauche, communiste, du Mouvement républicain et citoyen et "Les Verts" tendant à ce que la prochaine loi de finances permette à la Ville de consentir un effort particulier pour les kiosques en difficulté.2004, UMP 2 - Exonération de la taxe professionnelle pour les kiosquiers parisiens et les diffuseurs de presse Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

Extrait : 'époque, cette somme ne permettra pas de financer les allocations jusqu'à la fin de 2004, le nombre de "R 'habitat insalubre. Sans entrer dans le détail des autres chapitres de ce budget, je soulignerai les 35 millions d 'abord, la décision modificative n° 1 du budget d'investissement. Ensuite, le DRH 24 : transformation, création : individualisation des autorisations de programme. DF-DRH 9 G : transformation et création d que sur les six premiers mois de l'année 2004, en comparaison à ceux de l'année 2003, une nouvelle avancée

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