Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche “2004 DRH 35”
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 >

Approbation du principe et des modalités d'un marché de fournitures courantes et de services, avec appel d'offres ouvert, pour la conception, l'animation et la mise en œuvre de modules de formation à l'hygiène, à la sécurité et à l'ergonomie pour les agents de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à Monsieur le Maire de souscrire ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DRH 122]

Extrait : aux articles 35-I-1° et 35-V du code des marchés publics, dans le cas où le marché n'a fait l'objet d 2003 et, le cas échéant, exercices 2004, 2005 et 2006, sous réserve des décisions de financement. 2002 DRH 122Approbation du principe et des modalités d'un marché de fournitures courantes et de services

Approbation du principe d'un marché sur appel d'offres pour la conception, l'organisation et l'animation de formations au management et à l'élaboration et à la conduite de projet, destinées aux responsables des bibliothèques de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2002 [2002 DRH 23]

Extrait : de la Ville de Paris de 2002, 2003, 2004 et 2005, sous réserve de la décision de financement. 2002 DRH 23 aux articles 35-I-1° et 35-V du Code des marchés publics, dans le cas où le marché n'a fait l'objet d

DRH 134 - Transformations, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services municipaux au titre de 2004. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2003 [2003 DF -]

Extrait : sur les crédits du chapitre 012, du budget de l'exercice 2004. 2003 DF -DRH 134 - Transformations, créations de l'emploi précaire des personnels des administrations parisiennes ; Vu la délibération 2003 DF-DRH 88 de la Commune de Paris ; Vu la délibération 2003 DRH 15, en date des 22 et 23 septembre 2003, fixant le statut sont modifiés par les articles 1 à 4 :Article premier.- Au titre de l'année 2004, les effectifs des personnels 'année 2004, les effectifs des personnels techniques de la Commune de Paris sont modifiés ainsi qu'il suit

DRH 48 - Transformations, créations, suppressions d’emplois et répartition par grade de certains corps dans les services municipaux au titre de 2005. M. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DF -]

Extrait : ; Vu la délibération DF-DRH 2004-54 en date des 13 et 14 décembre 2004, portant créations et suppressions d de la Ville) de la délibération DF-DRH 2004 - 54 en date des 13 et 14 décembre 2004 susvivée, ainsi qu?il suit cadre moyen 01-août 01-septembre -23 +35   01-août -3 Chargé de mission cadre supérieur et hygiéniste 35   Article 9.- Compte tenu des dispositions prévues par l?article 2 de la présente .   2005 DF -DRH 48 - Transformations, créations, suppressions d’emplois et répartition par grade

Approbation du principe de la constitution d’un groupement de commandes pour des prestations de nettoyage de diverses surfaces vitrées de divers bâtiments relevant de la Ville de Paris et du Département de Paris en 6 lots séparés. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention constitutive du groupement et d’en assurer les missions de coordonnateur. - Approbation du principe et des modalités de passation et d’attribution des marchés à bons de commande de prestations correspondants. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 DMG 34]

Extrait : de un an, reconductible trois fois ; Vu le décret n° 2004-15 du 7 janvier 2004 portant Code des marchés .- Conformément aux articles 8, 35-I-1, 59, 65 et 66 du Code des marchés publics, dans le cas où les marchés n .800 euros TTC) -Lot 5 : DMG, DASCO, DJS, DSTI, DRH, DASES, DFPE, DF, DDEE, DU, DLH, IG, DAJ : Minimum annuel

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers et techniciens de laboratoire du C.R.E.C.E.P. de la direction de la protection de l'environnement, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du Département de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DPE 151-1°]

Extrait : statutaires relatives aux personnels des administrations parisiennes ; Vu la délibération DRH 39, en date : du lundi au jeudi inclus : de 8h35 à 17h15 le vendredi : de 8h35 à 16h40 Le temps de restauration 'année 2002, auquel s'ajoutent 1 jour en 2003, 1 en 2004 et 1 en 2005. Ils seront pris selon la programmation sont les suivants : du lundi au jeudi inclus : de 8h35 à 17h02 le vendredi : de 8h35 à 16h27 Le nombre de jours de réduction du temps de travail est fixé à 19 pour l'année 2002, auquel s'ajoutent 1 jour en 2003, 1 en 2004

Fixation de la liste des diplômes requis au concours public d’accès au corps des ingénieurs des services techniques de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004 [2004 DRH 61]

Extrait : .- La délibération D. 31 du 24 janvier 1994 modifiée est abrogée.   2004 DRH 61Fixation de la liste des diplômes novembre 2004. Reçue par le représentant de l?Etat le 23 novembre 2004. Le Conseil de Paris, siégeant techniques de la Commune de Paris ; Vu le projet de délibération en date du 2 novembre 2004 par lequel M ?Electricité et de Mécanique de Nancy 35°) Ecole nationale Supérieure d?Electrotechnique, d?Electronique, d?Informatique, d

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers du service de l'assainissement interdépartemental de la Direction de la Protection de l'Environnement, affectés à la régulation du système SCORE, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DPE 151-11°]

Extrait : statutaires relatives aux personnels des administrations parisiennes ; Vu la délibération DRH 39, en date de travail Le cycle de travail comprend 12 semaines. Il prévoit 35 jours de travail et 49 jours de repos 'ajoutent 1 jour en 2003, 1 en 2004 et 1 en 2005. Ils sont intégrés au cycle de travail. Conformément à l

Fixation des modalités d'organisation du travail des agents de maîtrise chargés de la supervision du réseau d'assainissement à la section de l'assainissement de Paris de la Direction de la Protection de l'Environnement, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DPE 151-6°]

Extrait : statutaires relatives aux personnels des administrations parisiennes ; Vu la délibération DRH 39, en date de travail en roulement 3x8 sur une séquence de 35 jours et une période de travail en repos fixe samedi 'article 6 du protocole d'accord susvisé. A ces jours, s'ajouteront 1 jour en 2003, 1 en 2004 et 1 en 2005

Modifications des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers des Services Techniques de la Propreté de Paris et des personnels techniques de la section de l'assainissement de Paris de la Direction de la Protection de l'Environnement, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du département de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Yves CONTASSOT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DPE 98]

Extrait : 2004. Reçue par le représentant de l'Etat le 9 juillet 2004. Le Conseil de Paris, siégeant aux personnels des administrations parisiennes ; Vu la délibération DRH 39 des 9 et 10 juillet 2001 portant 'environnement dans ses séances des 11, 13, 18 et 20 juin 2003; du 12 décembre 2003, du 5 février 2004 et du 8 avril 2004 ; Vu l 'Environnement dans sa séance du 24 mars 2004 ; Vu le projet de délibération en date du 22 juin 2004, par lequel M. le Maire fixe et roulement) Le nombre de J.R.T.T est fixé à 24 pour l'année 2004. Ils seront pris sous la forme

Modification de la délibération 2001 DVLR 117 du Conseil de Paris relative aux modalités d'organisation du travail des personnels administratifs des mairies d'arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2017 [2017 DDCT 119-1]

Extrait : et 27 septembre 2017 2017 DDCT 119 - DRH Modification de la délibération 2001 DVLR 117 du Conseil des collectivités territoriales ; Vu la délibération du Conseil de Paris 2001 DRH 39, en date des 9 et 10 juillet quotidien de 11h00 minimum et le repos hebdomadaire de 35 heures sont respectés". Article 4 : Remplacer en 2002. Ils seront portés à 20 jours au 1er janvier 2003, à 21 jours au 1er janvier 2004 et 22 jours

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / FEVRIER 2006

Extrait : et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. 2006, DRH 1 G - Majoration du montant des allocations attribuées de surveillance des pupilles de la Ville de Paris. 2006, DRH 3 G - Instauration d?un comité d ?hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire du Département de Paris. 2006, DRH 5 G - Fixation ?accès au corps des ouvriers professionnels des établissements d?enseignement du Département de Paris. 2006, DRH 7 général, de souscrire un avenant à la convention signée le 19 novembre 2004 avec l?association VIE

143 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

Extrait : . 2003, DRH 35 - Modification du statut particulier applicable au corps des attachés des services de signer une convention avec l'association "Jeune Cordée" (9e). - Subvention correspondante. - Montant : 35 de reconnaissance de sols et de travaux de consolidation des sols pour l'année 2004. 2003, DVD 232 - Autorisation -de-Seine) conclu dans le cadre de l'article 35-III-alinéa 4 du Code des marchés publics pour le centenaire du Tour dans le cadre de l'article 35-III alinéa 4 du Code des marchés publics pour l'acquisition de billets

177 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

Extrait : exceptionnelle intitulée "Utopie en pays de Mercoeur". - Montant : 35.000 F. 2001, JS 175 - Subvention à l 'animation participant à l'opération "Scènes et galeries ouvertes". - Montant total : 35.500 F. 2001, JS 294 - Subvention sportives du 3e arrondissement. - Montant total : 35.700 F. 2001, JS 202 - Subventions annuelles à des associations sportives du 7e arrondissement. - Montant total : 35.300 F. 2001, JS 204 - Subventions annuelles ", 35, rue de Miromesnil (8e). - Montant : 20.000 F. 2001, ASES 81 - Subventions à 2 associations d

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / JUILLET 2006

Extrait : et des modalités de passation des marchés à bons de commande de prestations correspondants. 2006, DMG 35 G de passation et d?attribution des marchés à bons de commande de prestations correspondants. 2006, DRH 2 G . 2006, DRH 12 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil de la Direction des Ressources Humaines. 2006, DRH 15 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris , DRH 16 G - Fixation du règlement général des concours pour l?accès au corps des maîtres ouvriers

76 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

Extrait : des articles 72-1-1° et 35-III-40 du Code des marchés publics. 2001, DLTI 69 - Autorisation à M. le Maire 'Issy-les-Moulineaux (15e). 2001, DRH 64 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d du programme de qualification "utilisateurs de logiciels" pour les agents de la Ville de Paris. 2001, DRH 100 de puéricultrice hors classe de la Commune de Paris. 2001, DRH 132 - Transport par voie aérienne, en 2 lots dans les départements d'Outre-Mer. 2001, DRH 153 - Fixation de la nature des épreuves des concours externe et interne d

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

Extrait : 2006 DVD 35 des 27 et 28 février 2006. - Approbation du principe de délégation de service public en vue de gestion signée le 1er avril 2004 relative aux immeubles et lots de copropriété relevant du domaine privé de réservations mentionnés dans la délibération 2004 DLH 163 et modification de ladite délibération. MM. Roger de Paris de signer un avenant à la convention 2004-2006 avec l?association ?Forum animation loisirs de Paris en mars 2004, relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Comité

Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 >