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Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants : Débat / Conseil municipal / JUILLET 2019

Extrait : .000 euros) à l'association Cluster Eau-Milieux Sols. 2019 DPE 35 Subvention et convention avec l dans le cadre d?actions en faveur des jeunes des quartiers Politique de la ville. 2019 DDCT 105 Subventions (35 de la Préfecture de police et fourniture de consommables associés. 2019 PP 35 Convention de groupement de la délibération n° 2004 PP 86 des 5 et 6 juillet 2004 portant fixation du régime indemnitaire des fonctionnaires 242 Subventions (35.000 euros), conventions avec les associations le Bal et l'entreprise. 2019 DAC

2008, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2008

Extrait : 'une participation. - Montant : 35.000 euros. 2008, DASES 398 G - Signature d'une convention pluriannuelle avec l ) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 35.000 euros. 2008, DASES 462 G - Signature d 'attribution d'une subvention. - Montant : 35.000 euros. 2008, DASES 491 G - Subvention à l'association "AEMTC Trousseau (12e). Montant : 42.000 euros. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. 2008, DRH 15 G - Fixation et thermiques. 2008, DRH 16 G - Fixation du programme des épreuves du concours d'accès au corps des adjoints

Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

Extrait : juillet 2004 avec l?association pour le dialogue et l?orientation scolaire, 24, rue Polonceau (18e à la convention pluriannuelle d?objectifs signée en 2004, relative à l?attribution d?une subvention de résorption de l?emploi précaire. 2005, PP 85 - Modification de la délibération n° 2004 PP 53 des 7 et 8 juin 2004 fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d ?une subvention au titre de la saison 2004-2005. - Montant : 135.000 euros. 2005, DJS 203 - Approbation d

179 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

Extrait : 'occasion des fêtes de fin d'année 2001. - Montant total : 35.260 euros. 2002, DFAE 10 - Subventions aux associations 'Aubervilliers, 33-35, rue du Port à Aubervilliers (Seine-Saint-Denis). 2002, DPE 8 - Autorisation à M. le Maire . 2002, DRH 2 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d , DRH 3 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d - de la Commune de Paris. 2002, DRH 4 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers, des régisseurs et suppléants de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces Verts, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 PJEV 99]

Extrait : statutaires relatives aux personnels des administrations parisiennes ; Vu la délibération DRH 39, en date A et variable B donnent droit à 19 J.R.T.T. en 2002 (20 en 2003, 21 en 2004, 22 en 2005). Ces J.R.T.T. sont pris .R.T.T. en 2002 (23 en 2003, 24 en 2004, 25 en 2005). Ces J.R.T.T. sont pris selon les modalités fixées par l .R.T.T. (20 en 2003, 21 en 2004, 22 en 2005) sont pris selon les modalités fixées par l'article 6 du protocole des J.R.T.T. Les 19 J.R.T.T. (20 en 2033, 21 en 2004, 22 en 2005) sont pris selon les modalités fixées

Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / JUILLET 2005

Extrait : , dans le cadre de la convention avec l?association ?Olga Spitzer?, signée en 2004. M. Christophe CARESCHE, Mme ?administration lors de sa séance du 21 décembre 2004. - Montant : 819.080 euros. 2005, DJS 7 G - Autorisation à M de Paris. - Montant : 122.154 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur. 2005, DRH 13 G - Autorisation à M général, de signer un avenant à la convention signée le 6 août 2004 avec l?association ?AYYEM ZAMEN?, 7 ?un montant de 35.000 euros au titre de 2005. 2005, DASES 204 G - Autorisation à M. le Président du Conseil

Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2005

Extrait : de signer un avenant à la convention triennale 2004-2006 avec l?association ?Maison des jeunes ?Asnières (17e). Mme Clémentine AUTAIN et M. Pascal CHERKI, rapporteurs. 2004, DVD 310 - Autorisation M , rapporteures. 2004, DPA 397 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de l avec les attributaires désignés par la Commission d?appel d?offres de la Ville de Paris le 20 décembre 2004. 2005, PP 12 /Promosport?. - Montant : 2.000 euros. 2005, DJS 3 - Subvention à l?association ?Réal de Paris 2004?. - Montant : 500

2007, Affaires diverses adoptées par l’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2007

Extrait : de délégation de service public du 19 juillet 2004 liant la Ville de Paris et l?association ?Collectif d - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la procédure de marché négocié suivant l?article 35-I-5 relatif . le Maire de Paris de lancer la procédure de marché négocié, suivant les articles 35I-5, 65 et 66 ?article 35-I-5 pour un lot unique, relatif à la création d?un bâtiment d?accueil et à la mise en place d de marche négocié, suivant l?article 35-I-5, relatif à la réorganisation de l?accueil, des locaux

Fixation du statut particulier applicable au corps des secrétaires de documentation de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DRH 41-1°]

Extrait : -dessus, les candidats reçus aux concours prévus par le présent article sont titularisés dès leur nomination. 2004 DRH 2004. Reçue par le représentant de l'Etat le 25 octobre 2004. Le Conseil de Paris, siégeant du 15 juin 2004 ; Vu le projet de délibération, en date du 5 octobre 2004, par lequel M. le Maire , en appliquant la proportion du cinquième des nominations à 3,5 % de l'effectif budgétaire du corps

Approbation du projet de décret modifiant le décret n°94-415 du 24 mai 1994 portant dispositions statutaires relatives aux personnels des administrations parisiennes Déliberation / Conseil municipal / MAI 2012 [2012 DRH 23-1]

Extrait : 2012 2012 DRH 23 Approbation du projet de décret modifiant le décret n° 94-415 du 24 mai 1994 de l’Etat ; « 4° Les articles 28 (dernier alinéa) et 35 à 38 du décret du 16 septembre 1985 susvisé de pensions résultant du décret n° 2004-1056 du 5 octobre 2004. » Article 12 Au premier alinéa de l ministre : 2012 DRH 23-1Approbation du projet de décret modifiant le décret n°94-415 du 24 mai

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels de la Direction de la Voirie et des Déplacements, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/ réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DVD 198]

Extrait : statutaires relatives aux personnels des administrations parisiennes ; Vu la délibération DRH 39, en date er janvier 2002, à 35 heures hebdomadaires en base annuelle, sans préjudice des heures 'empêche pas, quand les nécessités de service le permettent, une base "35 heures", notamment de travail sur la base de 35 heures et 0 JRTT en 2002 Travail en roulement en 2 x 8 par période de 8h40 : Travail en 1 x 8 de 7h32, 7 jours sur 7 Cycle de 18 semaines avec 35h07 de moyenne hebdomadaire en 2002

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2006

Extrait : pour un montant total de 35.920 euros. 2006, DASES 262 G - Attribution d?une subvention de fonctionnement de 5 à bons de commande de fournitures correspondants. 2006, DRH 4 G - Modification des délibérations DRH 24 G des collèges du Département de Paris. 2006, DRH 23 G - Fixation du programme des épreuves des concours externe à la convention conclue le 23 novembre 2004 entre le Département de Paris et l?Union Nationale des Amis d?attribution d?une subvention de 35.000 euros à l?association ?Après Handicap? sise 24, rue Galvani

2010, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

Extrait : - fonds du Maire - à l'association L'onde et Cybèle du 18e. - Montant : 8.000 euros. 2010, DDATC 35 Municipaux. 2010, DRH 6 - Propositions du Comité d'accompagnement des pupilles des administrations de Paris décédés du fait du service et majoration de 2 % du montant de ces allocations. 2010, DRH 13 microinformatiques "Utilisateurs de logiciels" destinées aux agents de la Collectivité parisienne. 2010, DRH 19 novembre 2006 au 9 mars 2007 inclus 2010, DRH 20 - Indemnisation de M. Sébastien VANIGLIA du montant

Fixation du statut particulier applicable au corps des chargés d'études documentaires de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DRH 40-1°]

Extrait : sont titularisés dès leur nomination. 2004 DRH 40-1°Fixation du statut particulier applicable au corps des chargés 2004. Reçue par le représentant de l'Etat le 25 octobre 2004. Le Conseil de Paris, siégeant les dispositions statutaires applicables aux corps de chargés d'études documentaires ; Vu la délibération 2001 DRH des administrations parisiennes dans sa séance du 15 juin 2004 ; Vu le projet de délibération, en date du 5 octobre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose de fixer le statut particulier applicable au corps

Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2005

Extrait : -SOLAL, rapporteure. 2005, DMG 35 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation . 2005, DRH 12 G - Modification du statut particulier applicable au corps des cadres de santé du Département de Paris. 2005, DRH 15 G - Modification du statut particulier applicable au corps des psychologues en formation de Conseil général, de signer le 1er avenant à la convention signée le 24 novembre 2004 les conditions d?attribution d?une subvention de fonctionnement de 35.000 euros à l?association ?Actions H

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2006

Extrait : l?avenant n° 1 au contrat d?affermage du 16 juillet 2004 avec la société Gefiparc pour proroger d pour les travaux de construction d?un centre de secours et de lutte contre l?incendie avec 35 logements -sur-Marne (Val-de-Marne). 2006, PP 9 - Construction d?un centre de secours et de lutte contre l?incendie avec 35 techniques de la Préfecture de police. 2006, PP 20 - Modification de la délibération 2004 PP 82-1° des 5 et 6 juillet 2004 portant dispositions statutaires applicables au corps des agents de surveillance de Paris

Fixation du statut particulier applicable au corps des personnels de maîtrise de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2003 [2003 DRH 4-1°]

Extrait : .- La présente délibération prend effet au 1er mars 2003. Art. 35.- La délibération DRH 8-1° du 15 février 1999 - Dispositions transitoires Art. 21.- Jusqu'au 29 février 2004, le grade d'agent supérieur d . Ils sont reclassés dans ce grade dans les conditions fixées à l'article 17. Art. 23.- A compter du 1er mars 2004 dans leur nouveau grade conformément aux dispositions de l'article 17. Art. 26.- Jusqu'au 29 février 2004, le temps 'ancienneté acquise dans cet échelon. Art. 27.- A compter du 1er mars 2004, les agents de maîtrise sont reclassés

, rue Geoffroy l'Angevin/35, rue Rambuteau (4e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2015

Extrait : , relatif à l'étude d'une préemption de l'immeuble situé 22, rue Geoffroy Langevin/35, rue Rambuteau de copropriété pour le 22, rue Geoffroy Langevin/35, rue Rambuteau, c'est le même immeuble, Considérant que la D 'association pour aider au financement de l'entretien de cette dalle. En 2004, la somme qui était attribuée urbain, dès 2001. Un dispositif partenarial a été mis en place en 2004 qui a été prorogé en 2013 pour atteindre les objectifs du plan Climat. Le secteur résidentiel représente 35 % des émissions de gaz à effet

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / AVRIL 2006

Extrait : correspondants. 2006, DRH6G-Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil . 2006, DASES 133 G - Projet de délibération modificatif à la délibération 2004 111 G votée le 7 juin 2004, et attribuant une subvention d?investissement d?un montant de 45.000 euros à l?association ?L des personnes handicapées de Paris?. Mme Pénélope KOMITÈS , rapporteure. 2006, DASES 35 G - Attribution d?une subvention ?un montant de 42.000 euros à l?association ?Dessine Moi Un Mouton? (DMUM) sise 35, rue de la Lune (2e

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

Extrait : travailleurs de 91 logements PLA-I situé 35, rue Sedaine (11e). Participation financière de la Ville de Paris ?OPAC de Paris les 16 et 21 juillet 2004. - Cession à l?OPAC de Paris de deux parcelles situées 15-17, rue Julien sur les projets de délibération suivants : 2007, DRH 70 - Autorisation à M. le Maire de Paris en vue d?habiliter l administratif, 141, rue Lecourbe (15e). 2007, DRH 80 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant Dominique BAUD ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants : 2007, DRH 79

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