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Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Extrait : .000 euros. 2005, DPP 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée . - Approbation de l?avenant n° 1 au marché de service du 25 juin 2004 conclu avec la société SAFARI visant, d ?un montant de 153.384 euros au titre de 2004, à la Fondation de la France Libre pour l?occupation des locaux pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2004. - Montant total : 18.872 euros. 2005, DDEE 76 ?occasion des fêtes de fin d?année 2004. - Montant total : 19.700 euros. 2005, DDEE 80 - Subvention à une association

specifiés. Le groupe UDI-MODEM vote pour le vœu n° 132 tandis que Mme M Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2016

Extrait : conclue le 1er avril 2004 avec l?OPAC de Paris, devenu depuis lors Paris Habitat - OPH (Lots par la RIVP. 2016 DLH 410 Réalisation 33-35, rue saint Fargeau, 18, villa Amélie et 2, passage Gambetta (20e . 2016 DLH 381 Réalisation 25-35, rue des Cascades / 26-30, rue de la Mare (20e) d?un programme Subvention (35.000 euros) et avenant à convention avec deux associations au titre de l?aide aux victimes pour les locaux sis 17, boulevard Morland (4e) - Convention - Autorisation. 2016 DRH 73 Conclusion d'un marché

192 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

Extrait : . Denis BAUPIN, rapporteur. 2002, DAUC 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec Mme Martine -de-chaussée au terrain d'éducation physique, 13, rue Mouraud (20e). 2002, JS 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris -de-Marne pour l'organisation d'une animation commerciale intitulée "La fête du pain". - Montant : 35.000 euros " situé 35, rue d'Alsace à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine). 2002, DAUC 87 - Avis du Conseil de Paris des cimetières de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts. 2002, DLTI 35 - Autorisation à M. le Maire

194 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

Extrait : 'un centre de secours et de lutte contre l'incendie avec 35 logements pour la Brigade de sapeurs de Paris de signer les protocoles d'accord correspondant. 2003, DRH 26 - Modification de la délibération DRH 64, en date du 8 décembre 1997 relative aux rémunérations annexes des inspecteurs de sécurité de la Commune de Paris. 2003, DRH 31 - Fixation de la nature des épreuves et des modalités de l de Paris (F/H). 2003, DRH 54 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction

2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

Extrait : de Paris de lancer la procédure de marché négocié suivant les articles 35-I5, 10, 65 et 66, composé en concurrence en application de l?article 35 II 3 du Code des marchés publics en vue de l?installation d à un accident survenu dans le square Carpeaux, le 28 février 2004 et dont la responsabilité incombe à la Ville et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.) 2007, DRH 87 - Modification des délibérations 2005 DRH 8-1° et 2 . 2007, DRH 89 - Subvention de fonctionnement au titre de l?année 2008 à l?Association d?Action Sociale

2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2007

Extrait : . le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle de trois ans. - Montant : 35.000 euros. 2007, DPVI ? (11e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 35.000 euros. 2007, DJS 194 - Autorisation à M

Fixation du statut particulier applicable au corps des assistants des bibliothèques de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DRH 37-1°]

Extrait : de publication de la présente délibération. 2004 DRH 37-1°Fixation du statut particulier applicable au corps 2004. Reçue par le représentant de l'Etat le 25 octobre 2004. Le Conseil de Paris, siégeant ; Vu la délibération 2001 DRH 27 des 24 et 25 septembre 2001, modifiant des délibérations fixant le statut particulier supérieur des administrations parisiennes dans sa séance du 15 juin 2004 ; Vu le projet de délibération en date du 5 octobre 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui propose de fixer le statut particulier

G - Fixation du statut particulier applicable au corps des cadres de santé du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2003 [2003 DRH 10-1°]

Extrait : 'ancienneté 5e 3/2 de la fraction d'ancienneté supérieure à 10 ans - entre 5 et 10 ans d'ancienneté 4e 3/5 de la fraction d'ancienneté supérieure à 5 ans - moins de 5 ans 3e 3/5 de l'ancienneté acquise 6e échelon 2 de surveillant ; - à compter du 1er janvier 2004, pour la totalité de l'effectif du grade provisoire -dessous pour les surveillants du grade provisoire, et que ces dispositions s'appliquent, à compter du 1er janvier 2004 . 2003 DRH 10-1°G - Fixation du statut particulier applicable au corps des cadres de santé du Département

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Extrait : de souscrire au nom de la Ville de Paris un avenant au bail emphytéotique du 12 mai 2004 consenti à l suivant : 2005, SGRI 5 - Subvention de fonctionnement à l?association ?La Maison de l?Europe de Paris?, sise 35 pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2005, DRH 25 - Autorisation à M. le Maire de Paris

2005, Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

Extrait : sur le projet de délibération suivant : 2005, DRH - DPE 58 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer -Annick TISSOT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2005, DRH - DPE 59 ?ouvrage notifié le 14 juin 2004 par la Ville de Paris à la Société Anonyme de Gestion Immobilière pour la création ), de signer un avenant au marché de travaux. 2005, DLH 35 - Réalisation par la R.I.V.P. d?un programme -garderie de 35 places au 21 rue de Provence (9e). Mme Anne HIDALGO, MM. Claude DARGENT, Pierre CASTAGNOU, René

Votes spécifiés. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Extrait : LUQUET et DURANTON. 2005, DRH 5 - Modification de la délibération D 863 du 26 juin 1989 modifiée fixant de la Commune de Paris. 2005, DRH 49 - Organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la Commune de Paris. 2005, DRH 53 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?Etat, représenté les modalités du recrutement externe des élèves-ingénieurs de la Ville de Paris pour 2006. 2005, DRH 55 des conducteurs d?automobile de la Commune de Paris. 2005, DRH 62 - Attribution d?un marché à lots en vue

Votes spécifiés. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2013

Extrait : DVD 86 Abrogation de la délibération 2004 DF 6 du 28 mai 2004 relative à l'acceptation de l ). 2013 DDEEES 90 Subvention (35.000 euros) avec convention à l'association APCI "Agence pour la Promotion et la maintenance de carrosseries de poids-lourds. 2013 DRH 2 Approbation des projets de décrets modifiant applicable à ce corps 2013 DRH 4 Modifications statutaires et indiciaires relatives à des emplois fonctionnels de la Ville de Paris 2013 DRH 47 Fixation de la nature des épreuves, du règlement et du programme

2005, Annexe n° 4 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. A - Questions des Conseillers de Paris. I - Questions du groupe U.M.P . QOC 2005-420 Question de M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à l’exécution des marchés pour la rénovation, la maintenance et l’entretien des ascenseurs de l’Hôtel-de-Ville et du bâtiment nord de l’Hôtel-de-Ville. Libellé de la question : Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Extrait : seront inférieures aux plafonds fixés par l?arrêté interministériel du 29 juillet 2004 relatifs aux prêts locatifs du 1er janvier 2006 ne pourront excéder les plafonds fixés par l?arrêté ministériel du 29 juillet 2004 , le tableau ci-après fait apparaître, pour chaque arrondissement, le nombre de repas enfants servis en 2004 , pour 2004, que seuls deux arrondissements pratiquent la gratuité des repas, sur présentation de dossiers leur communiquer la réelle occupation des locaux scolaires au-delà de 18 heures pour les années 2004 et 2005

2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / MARS 2007

Extrait : des personnels techniques de la Commune de Paris. 2007, DRH 14 - Modification de la délibération 2004 DRH 21 du 1 - Modification des délibérations 2002 PP 81 des 23 et 24 septembre 2002 et 2006 PP 35 des 15 et 16 mai 2006 de fonctionnement aux associations sportives du 14e arrondissement. Montant total : 35.520 euros. 2007, DJS 26 de lancer la procédure de marché négocié suivant l?article 35-1-5° pour la rénovation du bassin Ecole ?organisation de la 12e édition de sa manifestation intitulée ?La Fête du Pain? du 17 au 21 mai 2007. Montant : 35

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2004

Extrait : des crédits 2004 alors même que la population concernée a augmenté et que des missions nouvelles telles locatives sociales à Paris s?élevaient à 35 millions d?euros pour des dotations en autorisation de programme quelle est la situation réelle sur Paris dans ce domaine. De 2001 à 2004, la Ville de Paris a consacré , pourquoi le quartier Saint-Blaise et le 20e arrondissement ne bénéficient que de 5,35 % de ces subventions . En 2004, 550.000 euros supplémentaires ont été pris en charge par les services de l?Etat déconcentrés

Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

Extrait : festival du film d?exploration ?Jules Verne?. - Subvention correspondante. Montant : 35.000 euros. 2005 -pompiers de Paris sis 6, place Violet (15e). 2005, PP 35 - Section d?investissement du budget spécial pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2004. - Montant total : 43.889 euros. 2005, DDEE 46 pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2004. Montant : 10.000 euros. 2005, DDEE 47 - Autorisation pour les illuminations à l?occasion des fêtes de la fin d?année 2004. - Montant : 12.291 euros. 2005, DDEE 58

110 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

Extrait : , DAEE 35 - Subvention de fonctionnement à la Fédération nationale du folklore français (14e). - Montant - Construction d'un centre de secours et de lutte contre l'incendie avec 35 logements pour la Brigade de sapeurs par l'article 35 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens et jeunesse (13e). - Montant : 35.000 euros. 2002, JS 477 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer

2008, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

Extrait : du 15 juillet 2004 relative à l'occupation de locaux scolaires municipaux par les services de l 'accident dont elle a été victime, le 23 octobre 2004. 2008, DDATC 169 Succession de Mme Anne FRIEDERES. - Reprise du legs et du Département de Paris. 2008, DRH 57 Remises des dettes dues envers la Ville par les agents municipaux. 2008 , DRH 65 Création d'une prestation sociale d'aide à l'accès au matériel informatique. 2008, DRH 66 'incidents de service. - Montant total : 1.323,55 euros. 2008, DRH 72 Modification de la délibération DRH 8-1°-2° du 25

2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUIN 2007

Extrait : à deux lots séparés suivant l?article 35.1-5 pour réaliser les travaux de réhabilitation du gymnase du centre d?occupation du domaine public fluvial situé à Pantin signée avec la SCIEGE le 21 décembre 2004 . le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. 2007, DRH 4 - Autorisation à M sociaux attribués aux agents de la Commune de Paris. 2007, DRH 32 - Autorisation à M. le Maire de Paris et de la conduite de projets?. 2007, DRH 33 - Autorisation à M. le Maire de Paris un marché à bons de commande

2010, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

Extrait : pour l'attribution d'une subvention. Montant : 35.000 euros. 2010, DUCT 155 - Signature d'une convention 'Ecole Populaire de la Télé Libre. Montant : 35.000 euros M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. 2010, DASCO 11 78 - Signature de l'avenant modificatif pour l'année 2009 à la convention du 15 juillet 2004 relative lots séparés. Lancement et attribution des marchés à bons de commande correspondants. 2010, DRH 25 et à la gestion des prêts sociaux aux agents de la Commune et du Département de Paris. 2010, DRH 42 - Lancement d

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