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Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2005

Extrait : " qui s'est déroulée en décembre 2004 durant les fêtes de fin d'année. - Montant : 6.500 euros. 2005, DDEE 'occasion des fêtes de fin d'année 2004. - Montant : 12.000 euros. 2005, DDEE 143 - Autorisation à M. le Maire administratif de l'exercice 2004. 2005, DPE 122 - Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris , DRH 45 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat et l'Institut National de la Ville de Paris. 2005, DRH 46 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / MAI 2006

Extrait : -de-Marne). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l?acte d?acquisition correspondant. 2006, PP 35 - Fixation ?un centre de secours et de lutte contre l?incendie avec 35 logements pour la Brigade de sapeurs sportives du 17e arrondissement. - Montant total : 19.750 euros. 2006, DJS 35 - Subventions à 18 ?association ?Paris Profession Sport et Jeunesse? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 35.000 euros. 2006 ?espace vert public sur les parcelles, 29 bis, 31, 33, 35, rue des Francs-Bourgeois et 8p, 10 et 14-16, rue

2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

Extrait : . 2007, DAC 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d Esther BRAMI. 2007, DRH 1 - Majoration du montant des allocations attribuées aux orphelins d de la Ville de Paris. 2007, DRH 2 - Modification du niveau d?indice plafond de l?Allocation Prévoyance Santé . 2007, DRH 5 - Subvention de fonctionnement octroyée au titre de l?année 2007 à l?Association d .011.000 euros. 2007, DRH 6 - Subvention de fonctionnement octroyée au titre de l?année 2007 à l

Fixation du statut particulier applicable au corps des ingénieurs hydrologues et hygiénistes de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DRH 16-1°]

Extrait : 'exception des dispositions de l'article 4, 2°, qui prennent effet à compter du 1er janvier 2004. 2004 DRH 16-1°Fixation 2004. Reçue par le représentant de l'Etat le 9 février 2004. Le Conseil de Paris, siégeant en date du 20 janvier 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose de fixer le statut particulier 'application de l'alinéa ci-dessus ne permet aucune nomination, en appliquant la proportion du sixième à 3,5 % de l

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2012

Extrait : -éducatifs. 2012 DASCO 35 Subvention (62.158 euros) à la Caisse des Ecoles du 16e arrondissement pour la mise (35.000 euros) et convention à l'association "Agence pour la Promotion de la Création Industrielle de gestion et coordination des activités des Relais d'accès au droit (RAD) de la Ville de Paris. 2012 DRH périscolaire. 2012 DRH 26 Fixation de l'échelonnement indiciaire relatif à l'emploi de directeur de centre de loisirs et relais périscolaire. 2012 DRH 27 Modification des dispositions statutaires et de l

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants : Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2018

Extrait : Réalisation 3-5, rue de Colmar (19e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. 2018 dans la délibération n° 2004 PP 100 des 27 et 28 septembre 2004 portant attribution d?une prime d ?acquisition de locaux. 2018 DFPE 35 Subvention (412.617 euros) et convention avec la fondation oeuvre de la croix Saint ?association "Réseau national des maisons des associations". 2018 DRH 1 Convention de mise à disposition à titre gratuit entre la Ville de Paris et l'Ecole des ingénieurs de la Ville de Paris. 2018 DRH 2 Fixation

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

Extrait : Myriam CONSTANTIN, rapporteurs. 2006, DPVI 11 - Mandatement de la subvention accordée en 2004 à l ?attribution des marchés à bons de commande de prestations correspondants. 2006, DRH 6 - Autorisation à M. le Maire bonifiés dans les départements d?Outre-Mer. 2006, DRH 19 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer et de la Commission de réforme. 2006, DRH 24 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d?accès au corps des assistants des bibliothèques de la Commune de Paris. 2006, DRH 25 - Fixation

9 - Discussion budgétaire commune, Ville et Département.2004, DF 25 - Décision modificative n° 1 du budget d'investissement de la Ville de Paris de 2004. - Budget modificatif de fonctionnement de la Ville de Paris de 20042004, DF - DRH 24 - Transformations, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade dans les services municipaux au titre de 2004.2004, DF 26 - Budget modificatif des états spéciaux d'arrondissement de 2004.2004, DMG 32 - Budget modificatif de 2004 du Service technique des Transports automobiles municipaux de 2004.2004, DPE 49 - Budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris. - Décision modificative n° 1 pour l'exercice 2004.2004, DPE 108 - Budget annexe de l'Eau de la Ville de Paris. - Décision modificative n° 1 pour l'exercice 2004.2004, PP 87 - Décision modificative n° 1 du budget spécial de la Préfecture de police de 2004.Vœu déposé par les groupes socialiste et radical de gauche, communiste, du Mouvement républicain et citoyen et "Les Verts" tendant à ce que la prochaine loi de finances permette à la Ville de consentir un effort particulier pour les kiosques en difficulté.2004, UMP 2 - Exonération de la taxe professionnelle pour les kiosquiers parisiens et les diffuseurs de presse Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

Extrait : 'époque, cette somme ne permettra pas de financer les allocations jusqu'à la fin de 2004, le nombre de "R 'habitat insalubre. Sans entrer dans le détail des autres chapitres de ce budget, je soulignerai les 35 millions d 'abord, la décision modificative n° 1 du budget d'investissement. Ensuite, le DRH 24 : transformation, création : individualisation des autorisations de programme. DF-DRH 9 G : transformation et création d que sur les six premiers mois de l'année 2004, en comparaison à ceux de l'année 2003, une nouvelle avancée

2006, Annexe n° 2 - Liste des questions de la séance du Conseil de Paris des lundi 27 et mardi 28 février 2006, siégeant en formation de Conseil municipal. A - Questions des Conseillers de Paris. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2006

Extrait : trouverez ci-après des tableaux comparatifs sur les onze premiers mois des années 2004 à 2005 recensant , adopté par le Conseil de Paris lors de sa séance des 7 et 8 juin 2004, énonce

81 - 2012, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / MAI 2012

Extrait : Modification de la délibération n° 2004 PP 107 des 27 et 28 septembre 2004 portant dispositions fixant du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux pour 2012. 2012 DRH 23 Approbation du projet aux personnels des administrations parisiennes. 2012 DRH 30 Fixation de la liste des disciplines DRH 81 Extension de la prestation "allocation transport handicapé". 2012 DUCT 107 Acceptation d , rapporteure. 2012 DRH 50 Lancement et signature d'un marché à bons de commande d'interprétariat en langue

2010, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2010

Extrait : ?une semaine de l?Epargne Solidaire à Paris. Montant total : 35.000 euros 2010, DDEEES 97 G - Subventions ?exercice 2010. Mme Myriam EL KHOMRI, M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteurs. 2010, DRH 15 G - Réglementation ?exercice 2010. 2010, DF 14 G - Modification de la délibération 2004 DF 14 G fixant les modalités du rattachement

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

Extrait : . - Montant : 35.000 euros. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale de la Préfecture de police. - Individualisation d?une autorisation de programme complémentaire de 35.199 euros TTC , DRH 28 - Modification des délibérations D. 656 du 22 mai 1995 et D. 17 des 12 et 13 juillet 1999 relatives à la nouvelle bonification indiciaire. 2006, DRH 64 - Modification de la délibération M 93 en date . 2006, CAB_MA 35 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Good music diffusion - La meilleure

7 - 2003, DFAE 117 - Communication de M. le Maire de Paris relative au budget modificatif de la collectivité parisienne de 2003.2003, DFAE 86 - Décision modificative n° 1 d'investissement de la Ville de Paris de 2003. - Budget modificatif de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003.2003, DFAE - DRH 88 - Transformations, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services municipaux en 2003.2003, DFAE 61 - Budget modificatif de fonctionnement des états spéciaux d'arrondissement de 2003.2003, DMG 49 - Budget modificatif du Service technique des Transports automobiles municipaux pour 2003.2003, DPE 65 - Budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris. - Décision modificative n° 1 pour l'exercice 2003.2003, DFAE 89 - Communication de M. le Maire de Paris sur les arrêtés d'engagement pris entre le 1er avril et le 13 juin 2003.2003, PP 69 - Budget spécial de la Préfecture de police. - Décision modificative n° 1 de 2003. (Lettre rectificative n° 9).2003, PJEV 90 - Budget modificatif de fossoyage pour l'exercice 2003 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

Extrait : modificative d'investissement, DFAE 86 n° 1. - DFAE-DRH 88. - DFAE 61. - DPJEV 90. - DMG 49. - DPE 65. - PP 69 , c'est-à-dire le budget spécial de la Préfecture de police. - DFAE 89. - DFAE-DRH 10 G 'intégration scolaire. À ce même chapitre, 3,5 millions d'euros de crédits d'investissement seront consacrés de notre réflexion. La préparation du budget primitif de 2004 pourrait d'ailleurs s'y prêter. Nous souhaitons et constance. Au second semestre, les débuts de l'année 2004, ont vu la poursuite et la mise en ?uvre

2005, DF 70 - Communication de M. le Maire de Paris sur les orientations budgétaires de la Ville et du Département de Paris pour 2006. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2005

Extrait : , conformément au rythme que nous suivons depuis 2004. Ce chiffre, je le souligne et je vous demande de bien l en 2004 a connu un taux d?exécution remarquable de 98 %. En 2006, cet effort sera poursuivi dans le cadre de notre plan prévisionnel d?investissements qui prévoit près de 5 milliards d?euros sur la période 2004 le réalisent, près de 10 % du territoire parisien fait l?objet d?une opération d?urbanisme soit 35 opérations d auquel nous avons droit. Résultat, pour l?année 2004, le Gouvernement nous doit toujours 33 millions d

2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2009

Extrait : périscolaire" de la Commune de Paris. 2009, DRH 35 - Subvention complémentaire au titre de l'année 2009 à l 'accès aux droits. - Montant total : 35.000 euros. - Signature avec l'association Diem d'une convention - Signature de l'avenant modificatif pour l'année 2008, à la convention du 15 juillet 2004 relative à l , dans le cadre du marché notifié le 1er décembre 1997. 2009, DRH 21 - Signature d'une convention de mise Sylvie RAUZY. 2009, DRH 33 - Modification de la délibération 2008 DRH3 en date des 15, 16 et 17 décembre

110 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / MAI 2011

Extrait : de prolongation à la convention d?occupation du domaine public du 1er juin 2004 relative à l ). Montant : 6.000 euros. 2011, PP 11 - Modification de la délibération n° 2004 PP 100 des 27 et 28 septembre 2004 portant attribution d?une prime d?installation à certains personnels débutants ?aménagement immobiliers de la Ville de Paris 2011, DRH 36 - Approbation des principes et des modalités de lancement d de Paris en vue de l?obtention du diplôme de Cadre de santé. 2011, DRH 44 - Approbation des principes

2010, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / MAI 2010

Extrait : adjoints spécialisés de la Commune de Paris. 2010 DRH 35 Signature d'une convention avec l et contrôles anti-pollution) des véhicules du parc automobile de la Ville de Paris de PTC inférieur à 3,5 'exercice 2010. 2010 DDATC 75 Indemnisation de M. Hocine CHEKHCHOUKH. 2010 DRH 23 Approbation des modalités DRH 29 Fixation de la nature des épreuves et du règlement de l'examen professionnel d'accès au corps des techniciens de laboratoire de la Commune de Paris. 2010 DRH 32 Fixation de la nature et du programme

2010, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

Extrait : 'attribution d'une subvention. Montant : 35.000 euros. Mme Pascale BOISTARD et Mme Fatima LALEM , rapporteures , rapporteurs. 2010, DDEEES 86 - Opération Vital'Quartier 1 - CPA signée à la Semaest le 2 février 2004 de Paris, en 3 lots séparés. 2010, DRH 1 - Modification de délibérations relatives aux statuts d 'emploi des agents d'encadrement du nettoiement, du fossoyage et de l'assainissement. 2010, DRH 18 - Avis sur un projet de décret modifiant le statut particulier des administrateurs de la Ville de Paris. 2010, DRH 24

2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / JUIN 2007

Extrait : de commande correspondant. 2007, DRH 20 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant ?Association pour la Diffusion de l?Information aux Préretraités et aux Retraités? située 35, allée Vivaldi (12e) au titre de l -Kao (20e), fixant les conditions d?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 35 universitaire U3M. - Signature d?un 2e avenant à la convention du 29 janvier 2004 sur la cession des terrains

217 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

Extrait : de jeunes gens. - Montant : 59.159 euros. 2003, PP 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire -de-France" pour la réalisation du projet "Ici est tombé...". - Montant : 35.000 euros. 2003, DAC 174 - Autorisation à M. le Maire et de construire relatives à la restructuration du tribunal d'instance du 20e arrondissement (20e). 2003, DRH 19 de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire lesdits marchés. 2003, DRH 30 'intégration dans le corps des techniciens de la surveillance spécialisée de la Commune de Paris (F/H). 2003, DRH 33

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