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2014 DFA 1022 - Communication sur les rapports des délégataires de service public remis au titre de l'exercice 2012. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux délégations de service public. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014

Extrait : par Eau de Paris, a permis des économies totales annuelles qui représentent entre 35 et 40 millions d à l'époque autour de 9.000 euros en 2004, qui doit sans doute gagner encore mieux sa vie aujourd

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Extrait : ?un programme de construction comportant 8 logements PLUS, 4 ateliers d?artistes et un local d?activités situé 3-5 de signer un avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d?ouvrage signée le 14 décembre 2004 à la convention de gestion conclue le 1er avril 2004 relative aux immeubles et lots de copropriété relevant de gestion conclue le 1er avril 2004 relative aux immeubles et lots de copropriété relevant du domaine privé pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2006, DRH 73 - Subvention complémentaire

17 - 2012, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / MAI 2012

Extrait : -2012. 2012, DASCO 35 G - Rectificatif à la délibération 2011 DASCO 72 G relative à l?attribution de dotations , DDEEES 41 G - Subvention (200.000 euros) avec avenant n° 9 à la convention du 19 février 2004 portant de deux locaux. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. 2012, DRH 10 G - Extension de la prestation ?allocation

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2007

Extrait : 10 logements PLS situé 3-5 et 9, impasse Dupuy (18e). - Participation de la Ville de Paris de construction de 30 logements PLUS situé 16-18 et 22-24, rue de Fontarabie, 15-15 bis, passage Frequel, 31-35 2004 par la Ville de Paris à la SEMIDEP pour la réalisation d?une halte-garderie (11e). - Autorisation pas part au vote sur le projet de délibération suivant : 2007, DRH 89 - Subvention de fonctionnement suivant : 2007, DRH 90 - Subvention de fonctionnement au titre de l?année 2008 à l?Association pour la Gestion

2005, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

Extrait : pour les illuminations des fêtes de fin d?année 2004. - Montant : 2.750 euros. 2005, DDEE 142 - Subvention de fin d?année 2004. - Montant : 8.000 euros. 2005, DDEE 144 - Autorisation à M. le Maire de Paris souterraines de l?aqueduc de la Vanne vers l?unité d?affinage à l?Haÿ-les-Roses (Val-de-Marne). 2005, DRH - DPE ?Institution Interdépartementale des Barrages Réservoirs du Bassin de la Seine (IIBRBS). 2005, DRH - DPE 59 - Autorisation à M du Champ de Manoeuvre - Cartoucherie (12e), un avenant à la convention triennale du 28 avril 2004 relative

2008, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / MAI 2008

Extrait : ?association ?Conseil International des Monuments et des Sites? (15e). - Montant : 35.978 euros. 2008, DAC 75 de la salle aux colonnes de la mairie du 17e arrondissement. 2008, DRH 13 - Fixation de la nature des épreuves d?administrations parisiennes pour la session 2008. 2008, DRH 14 - Fixation de la nature -Denis. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. 2008, SG 35 - Convention de coopération avec le Conseil général du Val par certains personnels et 2004 PP 97 des 27 et 28 septembre 2004 relative au régime indemnitaire pouvant être octroyé

Question écrite posée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général. QE 2013-1 G Question de M. Michel DUMONT à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative à la construction de l’Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EPHAD) sur le site de l’ancien hôpital Laennec, rue Vaneau dans le 7e arrondissement. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2013

Extrait : DDEEES 29 G - Subvention (200.000 euros) et avenant n° 11 à la convention du 19 février 2004 portant "International Visual Théatre". 2013 DASCO 35 G - Subventions (48.274 euros) à diverses associations intervenant des marchés de prestations de services correspondant. 2013 DRH 12 G - Modification des modalités d du 19 février 2004 portant prorogation du fonds de garantie France Active Garantie SA - Paris

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2006

Extrait : de Paris de souscrire un avenant à la convention triennale 2004-2006 avec l?Association pour le Dialogue ?une subvention. - Montant : 35.000 euros. 2006, DJS 502 - Subventions à deux associations de jeunesse du 17e pour 2006. 2006, PP 108 - Construction d?un centre de secours et de lutte contre l?incendie avec 35 un protocole d?accord relatif à la résiliation anticipée de la convention signée le 30 novembre 2004 pour l ?exercice 2006 du Service technique des transports automobiles municipaux. 2006, DRH 66 - Autorisation à M

2010, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

Extrait : . 2010 DRH 2 Modification de la délibération D 870 en date du 25 juin 1984 modifiée relative à la rémunération accessoire des personnels techniques de la Commune de Paris. 2010 DRH 56 Réglementation applicable DFAE 105 en date des 22 et 23 octobre 2001 et 2004 DF 57 en date des 18 et 19 octobre 2004 fixant de documentation. Montant : 8.000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure. 2010 DASES 35 Signature d'un avenant n° 1 -garderie Espace Ardennes (19e). - Montant : 35.097 euros. 2010 DFPE 207 Signature d'un avenant n°1 à la convention

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants : Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2017

Extrait : de la délibération n° 2004 PP 86 des 5 et 6 juillet 2004 portant fixation du régime indemnitaire des fonctionnaires relevant du corps des médecins civils de la BSPP. 2017 PP 88 Modification de la délibération n° 2004 PP 100 des 27 et 28 septembre 2004 portant attribution d?une prime d?installation à certains personnels ?expérimentation pour la récupération de poussière de frein entre la Ville de Paris et la société Tallano Technologie. 2017 DRH 72 Mise /Poitiers. 2017 DRH 75 Modification de la règlementation relative à la nouvelle bonification indiciaire

Discussion budgétaire commune Ville et Département. (Suite de la discussion). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Extrait : ?euros. Vous annoncez la création de 35 postes d?éboueur, pourquoi pas ? Mais est-ce la véritable réponse ? En effet du domaine de la Ville. Une de près de 3,5 millions d?euros, qui concerne notamment l des 35 agents de développement local qui intégreront, à partir du 1er janvier, la Délégation

Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif à la plantation d'arbres ou arbustes place de l'Hôtel de Ville. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012

Extrait : aux agents, mais nous proposons, en lien avec la D.R.H., des formations qualifiantes. D constante. Initialement, le G.P.I.S. couvrait 52.000 logements en 2004. Aujourd?hui, nous approchons les 74 de 237 agents sont projetés sur 10 arrondissements et couvrent 77.000 logements. En 2004 , puisque vous parliez de 2004, à la date de la création du G.P.I.S., certes, seuls 51.000 logements étaient couverts , donc vous remarquez qu'il y a à peu près 70 agents supplémentaires entre la situation de 2004 et la situation de 2012

2007, Affaires diverses votées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2007

Extrait : blanc qualité non recyclée formats A4 et A3, souscrits avec la SNC Antalis. 2007, DRH 23 G Galvani (17e) pour l?année 2007. - Montant : 35.000 euros. 2007, DASES 199 G - Subventions de l?année 2007, d?une participation d?un montant de 35.000 euros. 2007, DASES 256 G - Autorisation à M ?Intégration? (A2I), fixant à 35.000 euros le montant de la participation parisienne pour le premier semestre 2007 ?une subvention de fonctionnement à l?association ?Dessine Moi Un Mouton? (DMUM) sise 35, rue de la Lune (2e

7 - 2012, Comptes administratifs de la Ville et du Département de Paris. Discussion commune. 2012, DRH 101 - Rapport social (exercice 2011). Voeu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la communication de la répartition des effectifs des agents par sexe sur les postes d’encadrement. 2012, SG 162 - Rapport environnemental (exercice 2011). Débat / Conseil municipal / JUIN 2012

Extrait : , DRH 101 - Rapport social (exercice 2011). Voeu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif pas sur les hausses d?impôts, plus de 35 % au cours des trois derniers exercices. Les droits de mutation qui , vous avez perçu indûment a minima 35 millions d?euros chaque année sur la taxe d?enlèvement des ordures

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