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2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2007

Extrait : ?objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. Montant : 10.000 euros. 2007, PP 49 - Section d et de terrains immobiliers au bénéfice de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2007, PP 50 - Autorisation à M ), pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2007, PP 51 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer . - Individualisation d?une autorisation de programme de 275.000 euros pour financer cette opération. 2007, PP 52 situé place Maréchal-Lyautey à Vincennes (Val-de-Marne). 2007, PP 53 - Autorisation à M. le Préfet

Approbation du compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour 2008. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 PP 46-1°]

Extrait : pour 2008, approuvé les 17, 18 et 19 décembre 2007 ; Vu les décisions modificatives n°1, des 7 et 8 juillet propre à l?exercice 13.939.503,80 8.493.116,95 22.432.620,75 Résultat d?exécution N-1 165 .000,00 940.938,99 1.105.938,99 Résultat net de l?exercice 2008 14.104.503,80 9.434.055,94 23 .538.559,74     2009 PP 46-1°Approbation du compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour 2008

Dispositions statutaires applicables au corps des surveillants de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 PP 80]

Extrait : statutaires applicables au corps des surveillants de la Préfecture de Police.   2007 PP 80Dispositions de Police ; Vu la délibération 2007 PP 12 des 26 et 27 mars 2007 portant modalités d?avancement de grade conformément aux dispositions de la délibération 2007 PP 12 des 26 et 27 mars 2007 susvisée portant modalités d 2007. Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal Vu le code général des administrations parisiennes ; Vu la délibération 2006 PP 14-1° des 27 et 28 février 2006 modifiée portant fixation

2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / MAI 2007

Extrait : de la Ville et du Département de Paris. 2007, PP 25 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer TTC (TVA 19,6 %) pour financer cette opération. 2007, PP 26 - Autorisation à M. le Préfet de police ) (lot n° 1 : démolition, maçonnerie, carrelage et faux plafonds). 2007, PP 27 - Autorisation à M Compagnie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2007, PP 28 - Approbation du principe et des modalités et à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2007, PP 29 - Approbation du principe et des modalités

Vente aux enchères ou destruction de 50 véhicules et 46 matériels du Service Technique de la Propreté de Paris Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DPE 80-1]

Extrait : 2020 30-nov-07 06438 06438 2007 169 EUROVOIRIE City Cat 2020 30-nov-07 5 N° PP Immat. N° série Marque -------- Séance des 12 et 13 novembre 2012 2012 DPE 80 Réforme pour vente ou destruction de 96 véhicules des collectivités territoriales. LISTE DES VEHICULES ET MATERIELS A REFORMER N° PP 03218 824QDD75 VJYTG250U23502066 PVI Puncher FAUN Vario 312 17-févr-05 3 N° PP Immatriculation N° série Marque châssis Type Mise en circulation 05273 05273 2004225 EUROVOIRIE City Cat 5000 21-mars-05 1 N° PP

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de consommables d’imprimerie en trois lots distincts, destinés à l’imprimerie de la Préfecture de Police de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 PP 30]

Extrait : .   2007 PP 30Approbation du principe et des modalités de la fourniture de consommables d 2007. Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, Vu le projet de délibération , en date du 29 mars 2007, par lequel Monsieur le préfet de police soumet à son approbation le principe de l ?imprimerie offset, produits dérivés et plaques photopolymères; - montant minimum : 20.000 euros HT/ an (soit 80 sera imputée à la section de fonctionnement du budget spécial de la Préfecture de Police, exercice 2007

2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

Extrait : .000 euros. 2007, PP 1 - Modification de la délibération n° 2002 PP 86 des 28 et 29 octobre 2002 portant de la Préfecture de police. 2007, PP 2 - Approbation des modalités d?attribution d?un marché de travaux de secours Port-Royal, sis 55, boulevard du Port-Royal (13e). 2007, PP 3 - Autorisation à M. le Préfet de la Préfecture de police. - Individualisation d?une autorisation de programme de 443.000,00 euros TTC. 2007, PP 4 à contractualiser le transfert des droits et obligations résultant du marché conclu. 2007, PP 5 - Approbation de l

2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUIN 2007

Extrait : correspondante. - Montant : 7.000 euros. 2007, PP 44 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l?acte d de programme de 4.400.000 euros pour financer cette opération. 2007, PP 45 - Dispositions fixant la nature . 2007, PP 46 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure . 2007, PP 47 - Approbation d?un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause ?attribution d?une subvention. - Montant : 80.225 euros. 2007, DJS 207 - Autorisation à M. le Maire de Paris

Modification délibérations n° 2013 PP 32-1° et 2013 PP 32-2° des 10 et 11 juin 2013 portant dispositions statutaires et indiciaires applicables au corps des conseillers socio-éducatifs de la PP Déliberation / Conseil municipal / MAI 2018 [2018 PP 33-2]

Extrait : n° 2007 PP 12 des 26 et 27 mars 2007 portant modalités d’avancement de grade dans les corps ’article 8 du décret du 13 février 2007 susvisé ; 2° A un concours interne sur titre ouvert, pour 80 mai 2018 2018 PP 33-2 Modification de la délibération n° 2013 PP 32-1° des 10 et 11 juin 2013 de la catégorie A de la fonction publique territoriale ; Vu le décret n° 2007-196 du 13 février 2007 modifié d’emplois de la fonction publique ; Vu le décret n° 2007-221 du 19 février 2007 pris

Modification de plusieurs délibérations portant dispositions statutaires et indiciaires relatives à l’organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie B de la Préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 PP 1023-1]

Extrait : de police ; Vu la délibération n° 2007 PP 12 des 26 et 27 mars 2007 relative aux modalités d principaux régis par la délibération n° 2007 PP 81-1° des 1er et 2 octobre 2007 susvisée sont classés des 7, 8 et 9 juillet 2014 2014 PP 1023 Modification de plusieurs délibérations portant ; Vu le décret n° 2014-80 du 29 janvier 2014 modifiant les dispositions indiciaires applicables aux agents de la catégorie C et de la catégorie B de la fonction publique territoriale ; Vu la délibération n° 2000 PP 58

Approbation du principe et des modalités de la fourniture des effets composant la tenue des agents de surveillance de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés correspondants. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 PP 86]

Extrait : .204,01 euros HT, soit 51.672 euros TTC   2007 PP 86Approbation du principe et des modalités de la fourniture 2007. Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, Vu le projet de délibération , en date du 11 septembre 2007, par lequel M. le Préfet de police soumet à son approbation les modalités d de 3.063.507,36 euros HT soit 3.663.954,80 euros TTC pour la durée totale du marché. Les montants .336 euros TTC Lot n° 15 Montant minimum : 4.560,20 euros HT, soit 5.454 euros TTC Montant maximum : 18.240,80

Réforme pour vente ou destruction de 197 véhicules et matériels du service technique de la propreté de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013 [2013 DPE 79-1]

Extrait : , chapitre 77, nature 775, fonction 8, rubrique 80 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris , exercices 2013 et 2014. 2/7 LISTE DES VEHICULES ET MATERIELS A REFORMER BENNES N° PP DE CHAUSSEES N° PP Immatriculation N° série Marque châssis Type Mise en circulation 5021 589PZA75 ZCFA1LD de chaussées 10 ASPIRATRICES DE CHAUSSEES N° PP Immatriculation N° série Marque châssis Type Mise -juin-05 Total aspiratrices de chaussées 14 LAVEUSES DE TROTTOIRS N° PP Immatriculation N

Dispositions statutaires applicables au corps des contrôleurs de la Préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 PP 62-1]

Extrait : ; Vu la délibération n° 2007 PP 80 des 1er et 2 octobre 2007 portant dispositions statutaires applicables au corps territoriale ; Vu la délibération n° 2007 PP 12 des 26 et 27 mars 2007 modifiée portant modalités d ’avancement de grade dans les corps de la Préfecture de police ; Vu la délibération n° 2007 PP 74-1° des 1er et 2 ’Institut médico-légal de la Préfecture de police ; Vu la délibération n° 2007 PP 78-1° des 1er et 2 octobre des surveillants de la Préfecture de police ; Vu la délibération n° 2007 PP 81-1° des 1er et 2 octobre 2007

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants : Débat / Conseil municipal / MAI 2017

Extrait : et abrogation de la délibération n° 2007 PP 80 des 1er et 2 octobre 2007. 2017 PP 27 Modification aux délibérations n° 2007 PP 70-1° des 1er et 2/10/2007 et n° 2006 PP 14-2 des 27 et 28/02/2006. 2017 PP 23 et abrogation des délibérations n° 2007 PP 81-1 et 81-2 des 1er et 2 octobre 2007. 2017 PP 24 Dispositions de la délibération n° 2007 PP 70-3° des 1er et 2 octobre 2007. 2017 PP 25 Dispositions statutaires applicables au corps des identificateurs de la Préfecture de police et abrogation de la délibération n° 2007 PP 74

2008, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2008

Extrait : de la délibération 2007 PP 81-1° des 1er et 2 octobre 2007 portant dispositions statutaires applicables au corps , DJS 169 - Signature d?un avenant à la convention triennale 2007-2009 avec l?association ?MAG JEUNES du financement des deux permanences hebdomadaires supplémentaires créées en 2007 dans les Points d?accès au droit . 2008, PP 1 - Fixation de la liste des spécialités professionnelles exercées par les adjoints techniques de la Préfecture de police. 2008, PP 2 - Modification de la délibération 2000 PP 58 - 1° du 29 mai 2000 portant

Indemnisation des jours accumulés sur le compte épargne-temps des agents relevant du statut des administrations parisiennes. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 PP 14]

Extrait : inscrits sur son compte au 31 décembre 2007, dans la limite de la moitié de ces jours. Ces jours : 125 euros ; - catégorie B : 80 euros ; - catégorie C : 65 euros. Art. 3.- La présente délibération prendra effet à compter de la date de son adoption par le conseil de Paris.   2009 PP 14Indemnisation

2008, DF 30 - Compte administratif d’investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour l’exercice 2007. 2008, DF 34 - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances de Paris, Trésorier-payeur général de la Région d’Ile-de-France pour les opérations de la Ville de Paris au titre de l’exercice 2007. 2008, DF 31 - Compte administratif des états spéciaux d’arrondissement pour l’exercice 2007. 2008, DF 32 - Compte de gestion 2007 de M. le Receveur général des Finances de Paris pour les états spéciaux d’arrondissement. 2008 DALIAT 19 - DF 17 Compte administratif du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux pour 2007. 2008 DALIAT 21 - DF 18 Compte de gestion pour 2007 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d’Ile-de-France concernant le Service Technique des Transports Automobiles Municipaux. 2008 DPE 33 - DF 6 Budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris. - Approbation du compte administratif 2007. 2008 DPE 35 - DF 7 Budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris. - Approbation du compte de gestion de l’exercice 2007. 2008 DPE 32 - DF 8 Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris. - Approbation du compte administratif 2007. 2008 DPE 34 - DF 9 Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris. - Approbation du compte de gestion de l’exercice 2007. 2008 DEVE 92 - DF 15 Compte administratif du budget annexe du fossoyage pour l’exercice 2007. 2008 DEVE 93 - DF 16 Compte de gestion pour l’exercice 2007 du budget annexe du fossoyage rendu par M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région Ile-de-France. 2008 PP 56 Approbation du compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour 2007. Affectation des résultats de l’exercice 2007. 2008 PP 55 Approbation du compte de gestion 2007 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d’Ile-de-France concernant les opérations de la Préfecture de police (budget spécial). Débat / Conseil municipal / JUIN 2008

Extrait :   M. LE MAIRE DE PARIS. - Comme nous allons examiner d?abord les comptes administratifs de 2007 à la désignation du président pour le moment du vote des comptes administratifs 2007. Et je vous propose ?heure. En attendant, je vais vous dire quelques mots rapides sur ce compte administratif 2007. D de fonctionnement, elles ont progressé en 2007 de 3,5 % dans un contexte de stabilité du taux des impôts locaux , cela c?était en 2007. Et les recettes de stationnement payant qui sont en très légère baisse - ça ce n

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUIN 2016

Extrait : pour l?accès au grade de technicien supérieur. 2016 PP 35 Modification de la délibération n° 2007 PP 74 à la convention conclue le 19 février 2007 pour l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris , rapporteurs. 2016 PP 28 BSPP - Mise à disposition de matériels et de contenants de collecte, enlèvement , transport, traitement et valorisation ou destruction des déchets. 2016 PP 29 BSPP - Location et maintenance et modalités de passation. 2016 PP 30 Autorisation de signer les marchés à conclure avec les attributaires

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2006

Extrait : ?Austerlitz. - Indemnisation du Port Autonome de Paris et des occupants du site. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. 2006, PP 8 -sur-Marne (Val-de-Marne). 2006, PP 9 - Construction d?un centre de secours et de lutte contre l?incendie avec 35 , la société ICADE G3A, de lancer un appel d?offres ouvert. 2006, PP 10 - Approbation du principe de réparation et de confection de bâches. 2006, PP 11 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le 23 janvier 2006. 2006, PP 12 - Approbation d?un projet de règlement amiable de diverses affaires

2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2009

Extrait : du marché de travaux. 2009, DPA 80 - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection de M. Claude DECUYPERE, au cours des années 2007 et 2008, sur une parcelle longeant le canal de l -garderie de 30 places au 80, boulevard Jourdan (14e). 2009, DFPE 5 - Approbation et signature d'un avenant n° 2 collective de 65 berceaux, 8, rue Henri-Ribière (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. 2009, PP 1 ainsi que des prestations de maintenance à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2009, PP 2 - Approbation du principe

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