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2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Extrait : ?ASIGN d?une convention relative à l?amélioration du site pour les années 2006-2007 : investigations ?association ?l?Estran?. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 26.000 euros. 2006, PP 110 - Modification des effectifs budgétaires de la Préfecture de Police au titre de l?année 2006. 2006, PP 111 de la commune de Paris. 2006, PP 114 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer l?avenant n° 3 au marché cette opération. 2006, PP 115 - Approbation des modalités d?attribution d?un marché sur appel d?offres pour l

2010, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

Extrait : de fonction. 2010, DRH 52 - Modification de la délibération 2007 DRH 88 en date des 12 et 13 novembre 2007 ?archivage légal électronique de documents dématérialisés. 2010, DUCT 80 - Signature d?un protocole d à la convention du 13 novembre 2007 avec l?association Maison des écrivains et de la littérature (16e). 2010, DAC .000 euros. 2010, DDEEES 247 - Subvention au CNRS - délégation Paris B, pour l?organisation du 80e

Liste des membres présents en Commission. Débat / Conseil municipal / MARS 2013

Extrait : PP 11 Modification de la délibération n° 2003 PP 82 des 22 et 23 septembre 2003 portant fixation -éducatifs de la préfecture de police. 2013 PP 12 Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de la cuisine existant dans un ensemble immobilier situé 35, avenue Guy Môquet, à Limeil-Brévannes (94). 2013 PP 13 Approbation et de relations publiques pour les services de la préfecture de police. 2013 PP 14 Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris. 2013 PP 15 Convention

Tragédie survenue à Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 2013

Extrait : 'Ordre de la Libération depuis 1997 et chancelier de l'Ordre de la Libération de 2007 à 2011. François Jacob incarnait de 1,334 milliard. Nous sommes en mesure d'autofinancer 80 % de nos investissements et, par là même françaises est estimé à près de 80 %, c'est-à-dire le double. Paris se trouve donc très en deçà et très loin

2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

Extrait : 'association Emmaüs Défi d'un avenant n° 3 à la convention d'occupation de locaux situés 80 boulevard Jourdan (14e Indemnisation de l'acquéreur de bonne foi d'oeuvres d'art volées dans les cimetières parisiens en 2006 et 2007 et Télévision" (13e) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 80.000 euros. 2009, DASCO 91 Subvention à l 'Action contre les Manipulations Mentales (CCMM) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 5.000 euros. 2009, PP 44 . - Individualisation d'une autorisation de programme complémentaire de 104.300 euros TTC. 2009, PP 47 Signature de l

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2012

Extrait : dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 20e arrondissement. 2012 PP 42 Approbation d de Paris. 2012 PP 43 Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris. 2012 PP 44 Modalités d'attribution d'un marché . 2012 PP 45 Modalités d'attribution d'un marché relatif à l'entretien des ascenseurs et monte -charges situés dans les locaux administratifs de la préfecture de police. 2012 PP 46 Modalités d

81 - 2012, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / MAI 2012

Extrait : en direction des gays, des lesbiennes et de leur famille. 2012 DPVI 61 Subvention (80.000 euros situés au 38, rue des Amandiers (20e). 2012 PP 21 Approbation des modalités d'attribution d'un marché (PAO) pour l'imprimerie de la préfecture de police. 2012 PP 22 Approbation des modalités d secours au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2012 PP 23 Approbation d'un projet de règlement amiable d'une affaire mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. 2012 PP 24

Votes spécifiés. Débat / Conseil municipal / JUIN 2019

Extrait : de la délinquance dans les quartiers politique de la ville. 2019 PP 22 Subvention versée à l?association sportive et artistique des sapeurs-pompiers de Paris (ASASPP) par la BSPP. 2019 PP 23 Fourniture de vaisselle, d ?ustensiles de cuisine et d?accessoires pour la restauration au sein des services de la PP - Approbation du principe de l ?opération et des pièces administratives. 2019 PP 24 Autorisation de signer les marchés publics à conclure suivant la procédure prévue au I ou au II de l?article 30 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016. 2019 PP 25 BSPP

relative au devenir de l’observatoire parisien de la laïcité. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014

Extrait : en avril 2007, en raison notamment de l?originalité de la conception de la salle et de la qualité de l - Demandes en décharge de responsabilité. 2014 DF 1028 Garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 80

Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 2015

Extrait : par la Caisse des dépôts, entraîne que 65 % des départements ont remis en cause des projets engagés, que 80 . Cette solidarité, Paris l?assume et abonde son apport de 80 millions d?euros pour l?année 2014. La participation satisfaisant et vous pouvez mettre en avant une capacité de financement des investissements de 80 % - c

2007, Débat commun sur les comptes Ville et Département de Paris. 2007, DF 21 - Compte administratif de fonctionnement et d’investissement de la Ville de Paris de 2006. 2007, DF 34 - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d’Ile-de-France retraçant les opérations de la Ville de Paris de 2006. 2007, DF 30 - Compte administratif des états spéciaux des arrondissements de 2006. 2007, DF 31 - Compte de gestion 2006 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d’Ile-de-France des états spéciaux d’arrondissements. 2007, DALIAT 19 - Compte administratif du Service technique des transports automobiles municipaux pour 2006. 2007, DALIAT 20 - Approbation du compte de gestion pour 2006 du Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d’Ile-de-France concernant le Service technique des transports automobiles municipaux. 2007, DPE 71 - DF 25 - Budget annexe de l’assainissement de Ville de Paris. - Approbation du compte administratif et compte de gestion de l’exercice 2006. 2007, DPE 72 - DF 26 - Budget annexe de l’eau de Ville de Paris. - Approbation du compte administratif et compte de gestion de l’exercice 2006. 2007, DPJEV 86 - Compte administratif du budget annexe de fossoyage pour l’exercice 2006. 2007, DPJEV 87 - Compte de gestion pour l’exercice 2006 du budget annexe du fossoyage rendu par le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région Ile-de-France. 2007, PP 43 - Approbation du compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour 2006. - Affectation des résultats de l’exercice 2006 du budget spécial de la Préfecture de police. 2007, PP 42 - Approbation du compte de gestion 2006 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-Payeur général de la région d’Ile-de-France concernant les opérations de la Préfecture de police (budget spécial de la Préfecture de police). Débat / Conseil municipal / JUIN 2007

Extrait : des recettes qui sont passées de 66 millions en 2005 à 80 millions en 2006, hors Tour Eiffel. On peut citer sont aujourd?hui engagées dans la démarche qui devrait être généralisée à l?ensemble des directions fin 2007 , et que dans le même temps nous arrivons à maîtriser la dette à 32 % des dépenses de fonctionnement, contre plus de 80 % dans la moyenne des villes françaises. J?ai dit la moyenne. Car j?en connais de grandes qui sont à bien plus de 80 ?histoire retiendra l?été 2007 et la restauration des privilèges avec sa relance du marché des yachts et des 4x4

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012

Extrait : ayant une activité de recyclerie. 2012 DPE 80 Vente aux enchères ou destruction de 50 véhicules et 46 'association Paris Est Mouv' (11e) dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances. 2012 PP 81 Approbation des façades et réfection des toitures de la Caserne de la Cité (4ème). 2012 PP 82 Approbation d'un projet de règlement amiable d'une affaire mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. 2012 PP 83 par la commission d'appel d'offres de la ville Paris. 2012 PP 85 Individualisation des autorisations de programme

Discussion budgétaire commune Ville et Département. (Suite de la discussion). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Extrait :   M. LE MAIRE DE PARIS. - Nous reprenons le débat général. Nous voterons le budget de la P.P depuis 2001, il semble encore, au regard de ce budget 2007, que certains n?aient pas encore bien compris ?autorisations de programme au budget 2007. Ces investissements permettront notamment le suivi et la pérennisation sont ceux qui aujourd?hui semblent nécessiter quelques rééquilibrages. Aussi, en cette séance du budget 2007 de fonctionnement au titre de l?égalité Femme/Homme afin de permettre l?expérimentation publique pour 2007

7 - 2004, DF 20 - Compte administratif de fonctionnement et d'investissement de la Ville de Paris de 2003.2004, DF 21 - Compte de gestion du Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France retraçant les opérations de la Ville de Paris de 2003.2004, DF 22 - Compte administratif des états spéciaux d'arrondissement de 2003.2004, DF 23 - Compte de gestion du Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France retraçant les opérations des états spéciaux d'arrondissement de 2003.2004, DMG 27 - Compte administratif du Service technique des Transports automobiles municipaux de 2003.2004, DMG 28 - Compte de gestion du Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France retraçant les opérations du Service des Transports automobiles municipaux de 2003.2004, DPE 48 - Budget annexe de l'Assainissement. - Compte administratif et compte de gestion 2003.2004, PP 78 - Approbation du compte de gestion 2003 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France concernant les opérations de la Préfecture de police (budget spécial de la Préfecture de police).2004, PP 79 - Approbation du compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour 2003. - Résultats du budget spécial de la Préfecture de police de l'exercice 2003.Vœu déposé par le groupe U.M.P. tendant à une transmission plus rapide des demandes de remboursement au titre des crédits en double inscription des Etats spéciaux des arrondissements Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

Extrait : suivants : DF 20, 21, 22, 23, DMG 27, DMG 28, DPE 48, PP 78, PP 79, DF 7 G, DF 6 G, DF 8 G, ainsi que l 'investissement pour Paris jusqu'en 2007. Cependant nous améliorons la performance, mais il va falloir redoubler d nécessaires au financement de l'A.P.A. Il a du faire face à une consommation à hauteur de 80 % des crédits en 2007 de redresser la situation et on passerait quelques années à résorber des déficits de 2003 pour la P.P. fait apparaître un déficit de 4,2 millions. Tout ceci peut encore s

2010, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

Extrait : - Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 80 %, pour le service des intérêts et l Baptiste Pigalle et 35-41 rue Victor Massé (9e). 2010, DLH 80 - Autorisation d'acquérir, par la Ville . le Maire de Paris de signer avec la SIEMP un avenant au bail emphytéotique conclu le 7 mai 2007. 2010, DLH du fait de la non exécution du montant minimal pour les années 2007 et 2008. 2010, DLH 122 - Modification de la garantie de logements sociaux. 2010, DU 100 - Modification de la délibération 2007 DU-DF 20 autorisant la cession d

2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

Extrait : 'Action Sociale Notre Dame des Anges" du 6e. Montant : 2.500 euros. 2009, DDATC 80 - Subvention - Fonds du Maire pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement (6e). - Montant : 30.000 euros. 2009, SG 80 - Cession à la commune de Pantin des parcelles cadastrées A n° 77, A n° 79, A n° 80 et A n° 83, terrain d à la délibération 2007 DASCO 165 relative à l'attribution d'une subvention à l'E.S.A.A. Duperré (3e). - Montant : 25 /pierre de taille - décors sculptés". Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. 2009, PP 37 - Approbation d'un projet

2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

Extrait : du 15 janvier 2007 concédant à la société Cofitem Cofimur, le droit à l'occupation de la Rotonde irrécouvrables des exercices 2002 à 2007 du Budget annexe de l'assainissement 2009, DVD 120 Signature d'un marché La Sablière d'un programme de réhabilitation comportant 131 logements 80 rue Stephenson (18e). 2009, DLH 407

Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014

Extrait : de la délinquance (20e). 2014 PP 1027 BSPP - Maîtrise d??uvre pour la réfection des façades, des toitures terrasses et les mises aux normes des extractions d?air du Poste de Commandement de Compagnie de Rungis (94). 2014 PP ?immeuble Massillon - Ile de la Cité (4e). 2014 PP 1042 Autorisation de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d?appel d?offres de la ville de Paris. 2014 PP 1043 BSPP ? Approbation de la commune de Paris. 2014 PP 1046 Admissions en non-valeur et remises gracieuses d?anciennes créances

2012 SGCP 15 - Création d'une Mission d'Information et d'Evaluation sur le thème "Circulation à Paris : bilan et perspectives". Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2012

Extrait : , j'ai eu l'occasion, lors des deux derniers Conseils, de dire effectivement que la P.P dont je viens de vous faire part témoignent de la mobilisation des services de la P.P., en lien de Paris. Enfin, troisièmement, le Préfet de police l?a indiqué hier, la P.P. conduit des efforts relatif au développement de l'agriculture urbaine (14e). V?u n° 80 déposé par le groupe EELVA relatif à l de la Ville de Paris qui en 2007 a adopté un plan Climat ambitieux. Les objectifs de ce plan Climat

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