Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche “2007 PP 80,”
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 >

Votes spécifiés. Débat / Conseil municipal / JUIN 2019

Extrait : de la délinquance dans les quartiers politique de la ville. 2019 PP 22 Subvention versée à l?association sportive et artistique des sapeurs-pompiers de Paris (ASASPP) par la BSPP. 2019 PP 23 Fourniture de vaisselle, d ?ustensiles de cuisine et d?accessoires pour la restauration au sein des services de la PP - Approbation du principe de l ?opération et des pièces administratives. 2019 PP 24 Autorisation de signer les marchés publics à conclure suivant la procédure prévue au I ou au II de l?article 30 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016. 2019 PP 25 BSPP

81 - 2012, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / MAI 2012

Extrait : en direction des gays, des lesbiennes et de leur famille. 2012 DPVI 61 Subvention (80.000 euros situés au 38, rue des Amandiers (20e). 2012 PP 21 Approbation des modalités d'attribution d'un marché (PAO) pour l'imprimerie de la préfecture de police. 2012 PP 22 Approbation des modalités d secours au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2012 PP 23 Approbation d'un projet de règlement amiable d'une affaire mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. 2012 PP 24

relative au devenir de l’observatoire parisien de la laïcité. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2014

Extrait : en avril 2007, en raison notamment de l?originalité de la conception de la salle et de la qualité de l - Demandes en décharge de responsabilité. 2014 DF 1028 Garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 80

2007, Débat commun sur les comptes Ville et Département de Paris. 2007, DF 21 - Compte administratif de fonctionnement et d’investissement de la Ville de Paris de 2006. 2007, DF 34 - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d’Ile-de-France retraçant les opérations de la Ville de Paris de 2006. 2007, DF 30 - Compte administratif des états spéciaux des arrondissements de 2006. 2007, DF 31 - Compte de gestion 2006 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d’Ile-de-France des états spéciaux d’arrondissements. 2007, DALIAT 19 - Compte administratif du Service technique des transports automobiles municipaux pour 2006. 2007, DALIAT 20 - Approbation du compte de gestion pour 2006 du Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d’Ile-de-France concernant le Service technique des transports automobiles municipaux. 2007, DPE 71 - DF 25 - Budget annexe de l’assainissement de Ville de Paris. - Approbation du compte administratif et compte de gestion de l’exercice 2006. 2007, DPE 72 - DF 26 - Budget annexe de l’eau de Ville de Paris. - Approbation du compte administratif et compte de gestion de l’exercice 2006. 2007, DPJEV 86 - Compte administratif du budget annexe de fossoyage pour l’exercice 2006. 2007, DPJEV 87 - Compte de gestion pour l’exercice 2006 du budget annexe du fossoyage rendu par le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région Ile-de-France. 2007, PP 43 - Approbation du compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour 2006. - Affectation des résultats de l’exercice 2006 du budget spécial de la Préfecture de police. 2007, PP 42 - Approbation du compte de gestion 2006 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-Payeur général de la région d’Ile-de-France concernant les opérations de la Préfecture de police (budget spécial de la Préfecture de police). Débat / Conseil municipal / JUIN 2007

Extrait : des recettes qui sont passées de 66 millions en 2005 à 80 millions en 2006, hors Tour Eiffel. On peut citer sont aujourd?hui engagées dans la démarche qui devrait être généralisée à l?ensemble des directions fin 2007 , et que dans le même temps nous arrivons à maîtriser la dette à 32 % des dépenses de fonctionnement, contre plus de 80 % dans la moyenne des villes françaises. J?ai dit la moyenne. Car j?en connais de grandes qui sont à bien plus de 80 ?histoire retiendra l?été 2007 et la restauration des privilèges avec sa relance du marché des yachts et des 4x4

Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 2015

Extrait : par la Caisse des dépôts, entraîne que 65 % des départements ont remis en cause des projets engagés, que 80 . Cette solidarité, Paris l?assume et abonde son apport de 80 millions d?euros pour l?année 2014. La participation satisfaisant et vous pouvez mettre en avant une capacité de financement des investissements de 80 % - c

Discussion budgétaire commune Ville et Département. (Suite de la discussion). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Extrait :   M. LE MAIRE DE PARIS. - Nous reprenons le débat général. Nous voterons le budget de la P.P depuis 2001, il semble encore, au regard de ce budget 2007, que certains n?aient pas encore bien compris ?autorisations de programme au budget 2007. Ces investissements permettront notamment le suivi et la pérennisation sont ceux qui aujourd?hui semblent nécessiter quelques rééquilibrages. Aussi, en cette séance du budget 2007 de fonctionnement au titre de l?égalité Femme/Homme afin de permettre l?expérimentation publique pour 2007

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012

Extrait : ayant une activité de recyclerie. 2012 DPE 80 Vente aux enchères ou destruction de 50 véhicules et 46 'association Paris Est Mouv' (11e) dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances. 2012 PP 81 Approbation des façades et réfection des toitures de la Caserne de la Cité (4ème). 2012 PP 82 Approbation d'un projet de règlement amiable d'une affaire mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. 2012 PP 83 par la commission d'appel d'offres de la ville Paris. 2012 PP 85 Individualisation des autorisations de programme

7 - 2004, DF 20 - Compte administratif de fonctionnement et d'investissement de la Ville de Paris de 2003.2004, DF 21 - Compte de gestion du Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France retraçant les opérations de la Ville de Paris de 2003.2004, DF 22 - Compte administratif des états spéciaux d'arrondissement de 2003.2004, DF 23 - Compte de gestion du Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France retraçant les opérations des états spéciaux d'arrondissement de 2003.2004, DMG 27 - Compte administratif du Service technique des Transports automobiles municipaux de 2003.2004, DMG 28 - Compte de gestion du Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France retraçant les opérations du Service des Transports automobiles municipaux de 2003.2004, DPE 48 - Budget annexe de l'Assainissement. - Compte administratif et compte de gestion 2003.2004, PP 78 - Approbation du compte de gestion 2003 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France concernant les opérations de la Préfecture de police (budget spécial de la Préfecture de police).2004, PP 79 - Approbation du compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour 2003. - Résultats du budget spécial de la Préfecture de police de l'exercice 2003.Vœu déposé par le groupe U.M.P. tendant à une transmission plus rapide des demandes de remboursement au titre des crédits en double inscription des Etats spéciaux des arrondissements Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

Extrait : suivants : DF 20, 21, 22, 23, DMG 27, DMG 28, DPE 48, PP 78, PP 79, DF 7 G, DF 6 G, DF 8 G, ainsi que l 'investissement pour Paris jusqu'en 2007. Cependant nous améliorons la performance, mais il va falloir redoubler d nécessaires au financement de l'A.P.A. Il a du faire face à une consommation à hauteur de 80 % des crédits en 2007 de redresser la situation et on passerait quelques années à résorber des déficits de 2003 pour la P.P. fait apparaître un déficit de 4,2 millions. Tout ceci peut encore s

2010, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUIN 2010

Extrait : - Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 80 %, pour le service des intérêts et l Baptiste Pigalle et 35-41 rue Victor Massé (9e). 2010, DLH 80 - Autorisation d'acquérir, par la Ville . le Maire de Paris de signer avec la SIEMP un avenant au bail emphytéotique conclu le 7 mai 2007. 2010, DLH du fait de la non exécution du montant minimal pour les années 2007 et 2008. 2010, DLH 122 - Modification de la garantie de logements sociaux. 2010, DU 100 - Modification de la délibération 2007 DU-DF 20 autorisant la cession d

2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

Extrait : du 15 janvier 2007 concédant à la société Cofitem Cofimur, le droit à l'occupation de la Rotonde irrécouvrables des exercices 2002 à 2007 du Budget annexe de l'assainissement 2009, DVD 120 Signature d'un marché La Sablière d'un programme de réhabilitation comportant 131 logements 80 rue Stephenson (18e). 2009, DLH 407

2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

Extrait : 'Action Sociale Notre Dame des Anges" du 6e. Montant : 2.500 euros. 2009, DDATC 80 - Subvention - Fonds du Maire pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement (6e). - Montant : 30.000 euros. 2009, SG 80 - Cession à la commune de Pantin des parcelles cadastrées A n° 77, A n° 79, A n° 80 et A n° 83, terrain d à la délibération 2007 DASCO 165 relative à l'attribution d'une subvention à l'E.S.A.A. Duperré (3e). - Montant : 25 /pierre de taille - décors sculptés". Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. 2009, PP 37 - Approbation d'un projet

Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014

Extrait : de la délinquance (20e). 2014 PP 1027 BSPP - Maîtrise d??uvre pour la réfection des façades, des toitures terrasses et les mises aux normes des extractions d?air du Poste de Commandement de Compagnie de Rungis (94). 2014 PP ?immeuble Massillon - Ile de la Cité (4e). 2014 PP 1042 Autorisation de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d?appel d?offres de la ville de Paris. 2014 PP 1043 BSPP ? Approbation de la commune de Paris. 2014 PP 1046 Admissions en non-valeur et remises gracieuses d?anciennes créances

2012 SGCP 15 - Création d'une Mission d'Information et d'Evaluation sur le thème "Circulation à Paris : bilan et perspectives". Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2012

Extrait : , j'ai eu l'occasion, lors des deux derniers Conseils, de dire effectivement que la P.P dont je viens de vous faire part témoignent de la mobilisation des services de la P.P., en lien de Paris. Enfin, troisièmement, le Préfet de police l?a indiqué hier, la P.P. conduit des efforts relatif au développement de l'agriculture urbaine (14e). V?u n° 80 déposé par le groupe EELVA relatif à l de la Ville de Paris qui en 2007 a adopté un plan Climat ambitieux. Les objectifs de ce plan Climat

2008, Discussion budgétaire commune Ville et Département. 2008, DF 52 - Rapport de présentation du budget supplémentaire de 2008. 2008, DF 35 - Budget supplémentaire d’investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008. 1° - Budget d’investissement. 2° - Budget de fonctionnement. 2008, DF 37 - Individualisation des autorisations de programme votées au budget supplémentaire d’investissement de la Ville de Paris pour l’exercice 2008. 2008, DF 36 - Budget supplémentaire des états spéciaux des arrondissements pour 2008. - Adoption des états spéciaux d’arrondissement et ventilation des dépenses par chapitre et par nature. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2008

Extrait : -delà des 302 millions d?excédent de l?exercice 2007, je vois un motif particulier de satisfaction dans les 9 intègre en section de fonctionnement les soldes dus par les autres contributeurs au titre de 2007 qui sont intervenues le 1er mai et le 1er juillet dernier. Par ailleurs, ont été appliquées à la P.P. les mesures 2007. Il a donc pour but, et nous en sommes satisfaits, le renforcement des priorités supplémentaires dont 302 millions d?euros grâce au report de l?excédent de 2007. Nous noterons que la taxe

2008, PP 108 - Modification des effectifs budgétaires de la Préfecture de police au titre des années 2008, et 2009. 2008, PP 109 - Budget spécial de la Préfecture de police pour 2009. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2008

Extrait : et la masse salariale couvre elle-même plus de 80 % de ces crédits. Au total, les frais de personnel que la moyenne nationale, puisque sa part dans la délinquance nationale est passée de 7,67 % à 6,80 au cours 'adoption par le Parlement des lois du 5 mars 2007 nous commande désormais de nous éloigner de discours parfois paradoxaux de prévention dans le cadre de la mise en ?uvre de la loi de mars 2007. Je tenais à le souligner en terminant % du budget spécial, la masse salariale couvre près de 80 % de ces crédits, soient 3/4 des crédits votés

10 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

Extrait : pour les années 2004 à 2007. Les grands axes de ce programme vont dans le sens des engagements que notre majorité 'ici à 2007 trouvent ou retrouvent un emploi, que leur mission soit pérennisée ou pas, conformément au v d'euros d'opérations nouvelles sur la période 2004-2007. Vous n'en avez pas les moyens techniques ensemble sur la période 2004-2007, mais je sens bien que si nous avions adopté votre amendement

7 - 2003, DFAE 117 - Communication de M. le Maire de Paris relative au budget modificatif de la collectivité parisienne de 2003.2003, DFAE 86 - Décision modificative n° 1 d'investissement de la Ville de Paris de 2003. - Budget modificatif de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003.2003, DFAE - DRH 88 - Transformations, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services municipaux en 2003.2003, DFAE 61 - Budget modificatif de fonctionnement des états spéciaux d'arrondissement de 2003.2003, DMG 49 - Budget modificatif du Service technique des Transports automobiles municipaux pour 2003.2003, DPE 65 - Budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris. - Décision modificative n° 1 pour l'exercice 2003.2003, DFAE 89 - Communication de M. le Maire de Paris sur les arrêtés d'engagement pris entre le 1er avril et le 13 juin 2003.2003, PP 69 - Budget spécial de la Préfecture de police. - Décision modificative n° 1 de 2003. (Lettre rectificative n° 9).2003, PJEV 90 - Budget modificatif de fossoyage pour l'exercice 2003 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

Extrait : modificative d'investissement, DFAE 86 n° 1. - DFAE-DRH 88. - DFAE 61. - DPJEV 90. - DMG 49. - DPE 65. - PP 69 'investissement pour Paris jusqu'en 2007 que vous avez présentées mercredi dernier, témoignent de son opposition farouche -il le rappeler, à Paris est le plus bas de France, pour atteindre 2.700 millions d'euros en 2007. Nous sommes une volonté politique. Son coût en matière de frais financiers représentera en 2007 une charge équivalente à 1 avant la réforme et 80 aujourd'hui. Nous sommes donc à mi-parcours. Ce service fonctionnera 24 heures sur 24

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / JUIN 2014

Extrait : 1017-DF, DEVE 1016-DF, PP 1009 et PP 1008. Mme SIMONNET vote pour les projets de délibération DVD de passation. 2014 DASCO 1016 Avenant n° 3 à la convention du 27 avril 2007 avec la S.N.C.F. pour l du dispositif Ville Vie Vacances dans le 20e arrondissement. 2014 DPP 1020 Subvention (80.000 euros Relais 1ere vague 2014. 2014 PP 1010 Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés 'association Musée d'Art et d'Histoire du Judaïsme (3e). 2014 DAC 1208 Subvention (80.000 euros) et convention

2009, PP 100 - Budget spécial de la Préfecture de police pour 2010. 2009, PP 94 - Modification des effectifs budgétaires de la Préfecture de police au titre des années 2009 et 2010. Vœu déposé par le groupe Communiste et elus du Parti de Gauche relatif au maintien des effectifs policiers sur le territoire parisien. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à une étude pour la mise en place de petits taxis électriques réservés à Paris intra-muros et à la petite couronne. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2009

Extrait : 'exigence que les effectifs ne soient pas remis en cause. 80 % de notre contribution au fonctionnement sont, du reste, versés 2007 et du projet de charte éthique que le Premier Ministre a annoncé lors de la présentation chaque année comme seul pauvre argument de l'engagement de la Ville aux côtés de la PP, d?une augmentation sur cette question essentielle pour l?avenir de notre jeunesse. Il vous faudrait appliquer davantage la loi de 2007

Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 >