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2010, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010

Extrait : /C et 78/80 rue Rebeval (19e). 2010 DU 219 Convention de servitudes réciproques de cour commune à conclure édition de "l'Ourcq'athlon". Montant : 5.000 euros. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. 2010 DPE 80 - DF 70 2007 DLH 308 des 17, 18 et 19 décembre 2007 autorisant la location par bail emphytéotique au profit . 2010 DFPE 80 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Crescendo pour l de la Ville de Paris. Mme Danièle POURTAUD et M. Christophe GIRARD, rapporteurs. 2010 PP 55 Signature d

Débat commun Ville et Département de Paris. 2014 DF 1001 Compte administratif d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris de 2013. 2014 DF 1002 Compte de gestion d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris de 2013. 2014 DF 1003 Compte administratif des états spéciaux des arrondissements de 2013. 2014 DF 1004 Compte de gestion des états spéciaux d'arrondissement de 2013. 2014 DILT 1003 - DF Compte administratif du budget annexe du service technique des transports automobiles municipaux de 2013. 2014 DILT 1004 - DF Compte de gestion du budget annexe du service technique des transports automobiles municipaux de 2013. 2014 DPE 1006 - DF Compte administratif du budget annexe de l’assainissement de 2013. 2014 DPE 1005 - DF Compte de gestion du budget annexe de l'assainissement de 2013. 2014 DPE 1008 - DF Compte administratif du budget annexe de l’Eau de 2013. 2014 DPE 1009 - DF Compte de gestion du budget annexe de l’Eau de 2013. 2014 DEVE 1017 - DF Compte administratif du budget annexe du fossoyage de 2013. 2014 DEVE 1016 - DF Compte de gestion du budget annexe du fossoyage de 2013. 2014 PP 1009 Compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police de 2013. 2014 PP 1008 Compte de gestion du budget spécial de la Préfecture de police de 2013. 2014 DRH 1016 Présentation du rapport social 2013. Débat / Conseil municipal / JUIN 2014

Extrait : constatée au niveau national entre 2007 et 2012 de 600 milliards d'euros, rappelons-le. On peut

42 - 2011, SG 15 - Aménagement des berges de Seine. Approbation du bilan de la concertation préalable et approbation du projet. Vœu déposé par le groupe EELVA pour le maintien de Voguéo et pour l’extension du service public de transport fluvial. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. demandant l’extension de “Paris Respire” au samedi sur la rive droite des berges de la Seine. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à l’aménagement des quais hauts de la Seine rive droite en boulevard urbain. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à l’aménagement des quais hauts de la Seine rive gauche entre les ponts de Sully et Saint-Michel. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. pour le réaménagement des quais hauts dans le 15e. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. pour le réaménagement des quais bas dans le 15e. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. pour la reconquête de la biodiversité sur l’Ile aux Cygnes. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l’offre de bus à Paris. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la prise en compte de la population sans domicile fixe des berges de Seine. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’aménagement des berges de Seine du 15e. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au lancement d’un concours international d’architectes urbanistes. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la mise en place d’une expérimentation sur une période de 6 mois. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la mise place d’un système de bus en site propre rive gauche. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2011

Extrait : conclusions techniques, démontrent que la P.P. peut valider, au titre de ses compétences de circulation routière, j?ai moi-même, depuis que j?exerce ces fonctions, uniformisé en 2007 la vitesse maximale à 50 de déplacements de Paris, de 2007 d?abord, vous indiquiez que l?idée ne pourrait être envisagée qu?une fois que l du P.D.P. de 2007 ou de votre programme de 2008, Monsieur le Maire, vous passez outre vos engagements de carbone et le benzène ont baissé de 80 %. Chacun ses choix ! Enfin, chère Madame, vous ne pouvez

11 - 2011, PP 88 - Budget spécial primitif de la Préfecture de police pour 2012. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2011

Extrait : 11 - 2011, PP 88 - Budget spécial primitif de la Préfecture de police pour 2012.   M. LE MAIRE que nous nous étions fixés la première fois où je suis intervenu dans votre assemblée en décembre 2007, c?est-à-dire le plan non seulement cet acquis mais permettra sans doute de dépasser le pic de 2007, car la tendance à ce jour de progression

2006, DF 15 - Compte administratif d’investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris de l’exercice 2005. 2006, DF 16 - Compte de gestion du Receveur général des Finances de Paris, Trésorier-payeur général de la Région d’Ile-de-France retraçant les opérations de la Ville de Paris au titre de l’exercice 2005. 2006, DF 26 - Compte administratif des états spéciaux d’arrondissement pour l’exercice 2005. 2006, DF 27 - Compte de gestion 2005 du Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d’Ile-de-France pour les états spéciaux d’ar-rondissement. 2006, DMG 25 - Compte administratif du Service technique des transports automobiles municipaux pour 2005. 2006, DMG 27 - Compte de gestion pour 2005 du Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d’Ile-de-France concernant le Service technique des Transports automobiles municipaux. 2006, DPE 69 - Budget annexe de l’Assainissement de la Ville de Paris. - Approbation du compte administratif et du compte de gestion de l’exercice 2005. 2006, DPE 71 - Budget annexe de l’Eau la Ville de Paris. - Approbation du compte administratif et du compte de gestion de l’exercice 2005. 2006, PP 53 - Approbation du compte de gestion 2005 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d’Ile-de-France concernant les opérations de la Préfecture de police (budget spécial de la Préfecture de police). 2006, PP 54 - Approbation du compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour 2005. - Affectation des résultats de l’exercice 2005 du budget spécial de la Préfecture de police. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

Extrait : ?il y a également un amendement n° 1 de l?Exécutif sur le projet de délibération PP 54. Les interventions et les suivantes, nous l?espérons. Nous en reparlerons lors de l?élaboration du budget primitif 2007. Nous en avons , 2007 et 2008 et que, simplement, la déclaration de Brice HORTEFEUX est une déclaration qui appelle de décentralisation, au début des années 80, on avait entendu beaucoup de critiques acerbes, et je me souviens

2008, Communication de M. le Préfet de police sur la vidéoprotection. Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la vidéosurveillance et au plan "1.000 caméras" de la Préfecture de police. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

Extrait : , à la P.P., on voit bien qu?avec un zoom avant de caméra, on peut trouver la marque d'un sac porté

2010, PP 70 - Budget spécial primitif de la Préfecture de police pour 2011. Vœu relatif à l'utilisation du Taser par les effectifs de police déposer par le groupe PCF/PG. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2010

Extrait : obligatoires et à l'amélioration de la sincérité budgétaire. Le contrôle récent de la P.P. par la Chambre 'ajoute que pour cette catégorie, qui est évidemment la plus préoccupante, le taux d'élucidation qui était de 80 % est passé à 92 des dispositions de l'ordonnance de 1945 sur les mineurs et de la loi de prévention du 5 mars 2007. Nous avons pris

2005, PP 131 - Budget spécial de la Préfecture de police pour 2006. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2005

Extrait : donc que les personnels de la P.P. soient mandatés pour faire respecter les règles sur la voie publique. Nous considérons le plus bas depuis la fin des années 80 avec 267.290 actes ; les 10 premiers mois de l?année confirment

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